Procès Verbal - d49ad8

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Procès Verbal - d49ad8 Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune de Vérin. Lien du pdf (Procès Verbal - d49ad8)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Environnement, DEPARTEMENT DE LA LOIRE

CANTON DE PELUSSIN

MAIRIE

PROCES-VERBAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 3 novembre 2025

L'an deux mil vingt-cinq, le trois novembre, le Conseil Municipal de la Commune de VERIN s'est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de Madame Valérie PEYSSELON, Maire, salle de la mairie, à 19h30.

Date de la convocation : le 24 octobre 2025

Présents : GOEHRY Cyrille, CORCY Stéphane, MARIANI Françoise, LEVAVASSEUR Hervé, CROUZET Jean- François, DEY Frédéric, GALLIEN Michel, CHAREYRE Jocelyne et WETTA Patrick Absents excusés : BLANC-AMSELLEM Jacqueline, GELAS Delphine, GENISSEL Fabienne, MARRON Quentin et MIRANDON Séverine

Secrétaire de séance : LEVAVASSEUR Hervé

ORDRE DU JOUR :

— Approbation du Procès-Verbal du 6 octobre 2025

— Rapport sur le Prix et la Qualité du Service assainissement non collectif 2024 de la Communauté de Communes du Pilat

Rhodanien

— Rapport sur le Prix et la Qualité du Service eau potable 2024 de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien

— Décision Modificative n°2 commune

— Convention adhésion SAGE

— Point travaux dissimulation

— Point travaux bibliothèque/lieu partagé

— Demande création nouvel accès rue Jean-lacques Rousseau

— Compte rendu des différentes commissions

— Questions diverses

Trois autres points importants non prévus à l’ordre du jour seront abordés avec l'accord de l'Assemblée

1- Choix du nom de la bibliothèque/lieu partagé

Mme Pautet, responsable de la bibliothèque de Vérin, a fait une intervention en début de séance pour expliquer la démarche des bénévoles de la bibliothèque dans la réalisation d’un sondage qui est de leur propre initiative. Après en avoir débattu, le conseil Municipal, à 8 voix pour et 2 voix contre (M. Levavasseur et M. Crouzet) DECIDE de nommer le futur lieu partagé « Espace Les Mariniers ».

2-Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 6 octobre 2025 Le procès-verbal de la séance du 6 octobre 2025 a été envoyé aux Conseillers avec la convocation afin qu'ils en prennent connaissance. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité APPROUVE ce procès-verbal.

3-Convention SAUR

Madame le Maire expose à l'assemblée qu'il y a lieu de renouveler la convention de prestation pour la surveillance et l'entretien du poste de relevage de la commune, avec la société SAUR, afin de mettre à jour les coefficients et les noms de contacts. Cette convention prendra effet au 1® janvier 2026, pour une durée de 5 ans, reconductible 5 ans. Ouï cet exposé, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents APPROUVE cette convention de prestation de service avec la SAUR pour la surveillance et l'entretien du poste de relevage, AUTORISE madame le Maire à signer cette convention.

4- Facture électricité bibliothèque/lieu partagé

Un avenant avec des sommes négatives et positives est présenté à l'Assemblée. Il y a une différence de 196,00 € HT soit 235,20 € TIC de dépenses supplémentaires par rapport au devis initial. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents ACCEPTE l'avenant de l’entreprise Béaux électricité pour un montant de 196,00 € HT soit 235,20 € TTC qui porte à 7.320,00 € HT soit 8.784,00 € TTC le montant total des travaux.5-Rapport sur le Prix et la Qualité du Service assainissement non collectif 2024 de le Communauté de Communes du Pilat Rhodanien

Le rapport a fait l’objet d'une présentation à l'Assemblée. Il devrait bientôt être disponible sur le site de la communauté de communes du Pilat Rhodanien.

6-Rapport sur le Prix et la Qualité du Service eau potable 2024 de le Communauté de Communes du Pilat Rhodanien

Ce point est reporté au conseil municipal de janvier 2026.

7- Décision modificative n°2 : commune

Madame Le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal, la nécessité d'une régularisation comptable sur le budget communal. Une seconde décision modificative doit être prise afin d'effectuer des virements de crédit en provenance du fonctionnement vers l'investissement. Ouï cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, APPROUVE la décision modificative

8- Convention adhésion SAGE

Madame le Maire expose le courrier de la Présidente du SIEL-Territoire d'Energie dans lequel elle expose la nécessité de mettre à jour la convention signée précédemment afin de supprimer certains termes et options et de rajouter des prestations d'accompagnements. Madame le Maire expose à l'Assemblée qu'il serait intéressant d'adhérer à cette nouvelle convention pour bénéficier des opérations complémentaires proposées pour de futurs projets. Ouï cet exposé, après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents DECIDE que la collectivité adhère au service d'assistance à la gestion énergétique mis en place par le SIEL-Te Loire et APPROUVE la conclusion de la convention à intervenir entre la commune et le SIEL-TE

9-Point travaux dissimulation

Les travaux avancent bien et devraient se terminer à la fin du mois de novembre.

10-Point travaux bibliothèque/lieu partagé

Les travaux se terminent. Le mobilier sera livré prochainement.

11-Demande création nouvel accès rue Jean-Jacques Rousseau

Nous n'avons pas suffisamment d'éléments pour éclairer notre décision ; ce point est reporté à un prochain conseil municipal.

12- Compte rendu des différentes commissions

M. Wetta a assisté à un conseil syndical du Sydemer où le choix de l'Unité de Valorisation Energétique avance bien avec 4 sites sélectionnés pour une mise en service en 2032.

ll a également assisté à la commission environnement de la CCPR où il a été question des problématiques de tonnage et de fréquentation de la déchetterie de Pelussin. Un container de ressourcerie sera mis en place prochainement sur le site.

Et pour finir, M. Wetta s'est rendu à la commission biodiversité du Parc Naturel régional du Pilat où il a eu une information sur une éventuelle présence de loup dans le Pilat et la fin du contrat vert et bleu.

13-Questions diverses

A! projection du film « ceux qui nous nourrissent »

Jeudi 16 octobre a été projeté à la salle des fêtes de Vérin « ceux qui nous nourrissent », un film documentaire sur le métier d’agriculteur dans le département de la Loire. Le film a été très apprécié du public. Nous remercions le sou des écoles pour la tenue de leur stand tout au long de la soirée.

B/ Camion pizza

Une demande a été faite à la communauté de communes du Pilat Rhodanien pour l'installation d'un camion de pizza les mercredis soir sur l'aire d'accueil de la Via Rhona. La CCPR demande l'avis du conseil municipal, qui répond favorablement à cette activité.

CI Pétition « sauvons l’action publique de proximité »

Le président du Département de la Loire sollicite le soutien des élus pour signer une pétition adressée au Président de la République et au Premier Ministre. Le conseil Municipal est favorable à la signature de cette pétition.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h12

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 8 décembre

Madame le Maire,

Valérie PEYSSELON

Monsieur le secrétaire de séance,

Hervé LEVAYASSEUR >