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Déliberation - Deliberations CM17112022
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Bagnolet.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations CM17112022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
BAGNOLET
Conseil Municipal
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE
(en application de l’article L. 2121-25 du CGCT)
du 17 novembre 2022 à 19 h 30
Administration générale
221117 01
ADOPTEE
Finances
221117 02
ADOPTEE
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 octobre 2022
PAR UNE MAJORITE DE 31 VOIX POUR (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains, Groupe Bagnolet en Commun (soutenu par EELV), Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants) ET 8 ABSTENTIONS (Groupe Ensemble pour Bagnolet (PCF EELV LFI GS))
Décision Modificative n°1
PAR UNE MAJORITE DE 31 VOIX POUR (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains, Groupe Bagnolet en Commun (soutenu par EELV), Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants) ET 8 VOIX CONTRE (Groupe Ensemble pour Bagnolet (PCF EELV. LFI, GS))
Ressources humaines
221117 03
ADOPTEE
Mise à jour du tableau des effectifs
PAR UNE MAJORITE DE 31 VOIX POUR (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains, Groupe Bagnolet en Commun (soutenu par EELV), Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants) ET 8 ABSTENTIONS (Groupe Ensemble pour Bagnolet (PCF EELV LFI GS)) 221117 04
ADOPTEE
221117 05
ADOPTEE
221117 06
ADOPTEE
221117 07
ADOPTEE
221117 08
ADOPTEE
221117 09
ADOPTEE
221117 10
ADOPTEE
221117 11
ADOPTEE
2
Modification de la délibération du 25 mai 2022 créant des emplois permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels dans le cas d’absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes, à la Direction de la Santé
PAR UNE MAJORITE DE 31 VOIX POUR (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains, Groupe Bagnolet en Commun (soutenu par EELV), Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants) ET 8 ABSTENTIONS (Groupe Ensemble pour Bagnolet (PCF EELV LFI GS))
Création d'un emploi de médecin gériatre et autorisation de recrutement d’un agent contractuel dans le cas d’absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes à la Direction de la Santé
PAR UNE MAJORITE DE 31 VOIX POUR (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains, Groupe Bagnolet en Commun (soutenu par EELV), Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants) ET 8 ABSTENTIONS (Groupe Ensemble pour Bagnolet (PCF EELV. LFI GS))
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur le fondement de l'article L.343-1 du code général de la fonction publique - Emploi fonctionnel Directeur Général Adjoint des Services délégué à la Cohésion sociale
PAR UNE MAJORITE DE 31 VOIX POUR (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains, Groupe Bagnolet en Commun (soutenu par EELV), Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants) ET 8 ABSTENTIONS (Groupe Ensemble pour Bagnolet (PCF EELV. LFI GS))
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur le fondement de l'article L. 332-8 du code général de la fonction publique - Gestionnaire carrière et paie
PAR UNE MAJORITE DE 31 VOIX POUR (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains, Groupe Bagnolet en Commun (soutenu par EELV), Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants) ET 8 ABSTENTIONS (Groupe Ensemble pour Bagnolet (PCF EELV. LFI GS))
Recrutement d'un contrat d'apprentissage au sein de la Direction des Systèmes d'Information
PAR UNE MAJORITE DE 31 VOIX POUR (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains, Groupe Bagnolet en Commun (soutenu par EELV), Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants) ET 8 ABSTENTIONS (Groupe Ensemble pour Bagnolet (PCF EELV. LFI, GS))
LA CASA DI ANNA - convention relative à l'accès des agents de la Commune et à la contribution de l'employeur
A L'UNANIMITE
MELTING POT - convention relative à l'accès des agents de la Commune et à la contribution de l'employeur
A L'UNANIMITE
DANDY - convention relative à l'accès des agents de la Commune et à la contribution de l'employeur
A L'UNANIMITE 221117 12
ADOPTEE
221117 13
ADOPTEE
221117 14
ADOPTEE
221117 15
ADOPTEE
221117 16
ADOPTEE
#3
L'AMANDINE - convention relative à l'accès des agents de la Commune et à la contribution de l'employeur
A L'UNANIMITE
LE BELLEVUE - convention relative à l'accès des agents de la Commune et à la contribution de l'employeur
A L'UNANIMITE
BELLE MAISON - convention relative à l'accès des agents de la Commune et à la contribution de l'employeur
A L'UNANIMITE
PIZZA TIME - convention relative à l'accès des agents de la Commune et à la contribution de l'employeur
A L'UNANIMITE
POKENOMI - convention relative à l'accès des agents de la Commune et à la contribution de l'employeur
A L'UNANIMITE
Petite enfance - Enfance - Education
221117 17 Avenant du projet de fonctionnement du relais des assistantes maternelles
A L'UNANIMITE
Administration générale
221117 18
ADOPTEE
221117 19
ADOPTEE
Voeux
221117 20
REJETEE
Mise en œuvre de la protection fonctionnelle en faveur de Madame Kehli
PAR UNE MAJORITE DE 31 VOIX POUR (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains, Groupe Bagnolet en Commun (soutenu par EELV), Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants) ET 8 ABSTENTIONS (Groupe Ensemble pour Bagnolet (PCF EELV LFI GS))
Adhésion à l'association CoTer Numérique
A L'UNANIMITE
Vœu pour la passerelle Paris-Bagnolet, proposé par le groupe Ensemble pour Bagnolet
PAR UNE MAJORITE DE 27 VOIX CONTRE (Groupe Socialistes, Société
civile, Radicaux et Républicains, Groupe Bagnolet en Commun (soutenu par EELV), Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants), 8 VOIX POUR (Groupe Ensemble pour Bagnolet (PCF EELV LFI GS)) et 4 ABSTENTIONS (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains)