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Compte-Rendu - CRCM 08 07 17
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Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Économie et finances,
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES IDENTIFIANT BUDGET 20100 TRES. ARLEUX N° de SIRET 21590026700018 N° CODIQUE 059302
Date Edition : 04/03/2021
COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
BUDGET PRINCIPAL
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2020
PRÉSENTÉ À PAR LE(S) COMPTABLE(S) AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION M le directeur régional des finances publiques M CHRISTOPHE MANEZ DU 01/09/2020 AU 04/03/2021 M CEDRIC DELRUE DU 01/01/2020 AU 31/08/2020
059302 TRES. ARLEUX Population 1243 Nomenclature M14 entre 500h et 3500h
Voté par Nature
SOMMAIRE
Le Compte de Gestion sur Chiffres
1ERE PARTIE : Situation patrimoniale ......................................... 3 1 Bilan synthétique ............................................ Etat I-1 4 2 Bilan ........................................................ Etat I-2 5 2.1 Bilan Actif
2.2 Bilan Passif
3 Compte de résultat synthétique ............................... Etat I-3 13 4 Compte de résultat ........................................... Etat I-4 14 5 Annexe ....................................................... 18 Etats des opérations pour compte de tiers .................... Etat I-5 19 2EME PARTIE : Exécution budgétaire ........................................... 21 1 Résultats budgétaires de l'exercice .......................... Etat II-1 22 2 Résultats d'exécution ........................................ Etat II-2 23 3 Etat de consommation des crédits ............................. Etat II-3 26 4 Etat de réalisation des opérations ........................... Etat II-4 30 3EME PARTIE : Comptabilité des deniers et valeurs ............................ 38 1 Balance des comptes .......................................... Etat III-1 39 2 Situation des valeurs inactives .............................. Etat III-2 64 4EME PARTIE : Page des signatures ............................................ 66N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Situation Patrimoniale - Bilan Synthétique
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
ACTIF NET(1) Total(En milliers d'Euros) PASSIF Total(En milliers d'Euros)
Immobilisations incorporelles (nettes) 43,39 Dotations 742,81
Terrains 1 369,45 Fonds Globalisés 1 030,77 Constructions 2 989,68 Réserves 4 219,96 Réseaux et installations de voirie et
réseaux divers
1 743,00 Différences sur réalisations
d'immobilisations
167,24
Immobilisations corporelles en cours 633,97 Report à nouveau 80,12 Immobilisations mises en concession,
affermage ou à disposition et
immobilisations affectées
900,04 Résultat de l'exercice -29,68
Autres immobilisations corporelles 448,05 Subventions transférables Total immobilisations corporelles
(nettes)
8 084,18 Subventions non transférables 1 547,14
Immobilisations financières Droits de l'affectant, du concédant, de l'afferment et du remettant
TOTAL ACTIF IMMOBILISE 8 127,57 Autres fonds propres
Stocks TOTAL FONDS PROPRES 7 758,36 Créances 51,45 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Valeurs mobilières de placement Dettes financières à long terme 590,29
Disponibilités 186,09 Fournisseurs(2) 0,64
Autres actifs circulant Autres dettes à court terme 15,88 TOTAL ACTIF CIRCULANT 237,54 Total dettes à court terme 16,52
Comptes de régularisations TOTAL DETTES 606,81 Comptes de régularisations -0,06
TOTAL ACTIF 8 365,11 TOTAL PASSIF 8 365,11
(1) Déduction faite des amortissements et provisions
(2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice 2021N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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BILAN (en Euros)
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Exercice 2020 Exercice 2019 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Subventions d'équipement versées
Autres immobilisations incorporelles 43 388,65 43 388,65 40 788,65 Immobilisations incorporelles en cours
Terrains en toute propriété 1 369 445,48 1 369 445,48 1 322 933,48 Constructions en toute propriété 2 989 676,89 2 989 676,89 2 989 676,89 Construction sur sol autrui en tte prop
Réseaux installations voirie rés divers 1 742 998,64 1 742 998,64 1 563 687,06 Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles 448 050,90 448 050,90 418 569,19 Immobilisations corporelles en cours 633 974,36 633 974,36 184 183,58 Immo affect à service non personnalisé
Immo en concess afferm à dispo immo aff 900 037,49 900 037,49 900 037,49 Terrains reçus au titre de mise à dispo
Construc reçues au titre mise à dispo
Construction sur sol autrui mise à dispo
Réseaux installations voirie rés divers
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
ACTIF
IMMOBILISE
MONTANT A REPORTER 8 127 572,41 8 127 572,41 7 419 876,34N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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BILAN (en Euros)
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Exercice 2020 Exercice 2019 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
REPORT 8 127 572,41 8 127 572,41 7 419 876,34 Terrains recus au titre d'affectation
Construct reçues au titre d'affectation
Construc sol d'autrui au titre affectat
Réseaux installations voirie rés divers
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
Participations et créances rattachées
Autres titres immobilisés
Prêts
Avances en garanties d'emprunt
Autres créances
ACTIF
IMMOBILISE
(SUITE)
ACTIF IMMOBILISE TOTAL I 8 127 572,41 8 127 572,41 7 419 876,34N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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BILAN (en Euros)
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Exercice 2020 Exercice 2019 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Terrains
Production autre que terrains
Autres stocks
Redevables et comptes rattachés 47 378,06 47 378,06 50 187,56 Créanc irrécouv adm par juge des cptes
Créances sur l'Etat et collec publiques
Créances sur BA CCAS et CDE rattachées 16 591,53 Opérations pour le compte de tiers
Autres créances 4 069,29 4 069,29 4 369,29 Valeurs mobilières de placement
Disponibilités 186 091,48 186 091,48 621 728,80 Avances de trésorerie
Charges constatées d'avance
ACTIF
CIRCULANT
ACTIF CIRCULANT TOTAL II 237 538,83 237 538,83 692 877,18N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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BILAN (en Euros)
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Exercice 2020 Exercice 2019 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Charges à répartir sur plusieurs exer
Primes de remboursement des obligations
Dépenses à classer ou à régulariser
Ecarts de conversion - Actif
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III
COMPTES
DE
REGULARI SATION
TOTAL GENERAL (I + II + III) 8 365 111,24 8 365 111,24 8 112 753,52N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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BILAN (en Euros)
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
PASSIF Exercice 2020 Exercice 2019
Dotations 742 807,74 742 807,74 Mise à disposition chez le bénéficiaire
Affectation par collec de rattachement
Réserves 4 219 956,78 4 219 956,78 Neutra amortis subv equip versees
Report à nouveau 80 115,98 69 976,04 Résultat de l'exercice -29 675,45 10 139,94 Subventions transférables
Différences sur réalisations d'immob 167 242,85 167 242,85 Fonds globalisés 1 030 768,62 1 028 569,17 Subventions non transférables 1 547 139,75 1 260 973,94 Droits de l'affectant
FONDS
PROPRES
FONDS PROPRES TOTAL I 7 758 356,27 7 499 666,46N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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BILAN (en Euros)
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
PASSIF Exercice 2020 Exercice 2019
Provisions pour risques
Provisions pour charges
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL IIN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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BILAN (en Euros)
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
PASSIF Exercice 2020 Exercice 2019
Emprunts obligataires
Emprunts auprès des étab de crédits 590 292,53 613 087,06 Emprunts et dettes financières divers
Crédits et lignes de trésorerie
Fournisseurs et comptes rattachés 635,37 Dettes fiscales et sociales 449,00 Dettes envers l'Etat et les collec publ
Dettes envers BA CCAS et CDE rattachées 15 253,55 Opérations pour le compte de tiers
Autres dettes 179,52 Fournisseurs d'immobilisations
Produits constatés d'avance
DETTES
DETTES TOTAL III 606 809,97 613 087,06N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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BILAN (en Euros)
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
PASSIF Exercice 2020 Exercice 2019
Recettes à classer ou à régulariser -55,00 Ecarts de conversion - Passif
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV -55,00
COMPTES
DE
REGULARI SATION
TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV) 8 365 111,24 8 112 753,52N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Compte de Résultat Synthétique
En milliers d'Euros
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
POSTES Exercice 2020 Exercice 2019
Impôts et taxes perçus 439,30 438,17 Dotations et subventions reçues 278,52 247,87 Produits des services 47,38 44,39 Autres produits 18,85 12,26 Transfert de charges
Produits courants non financiers 784,05 742,69 Traitements, salaires, charges sociales 387,72 340,14 Achats et charges externes 263,82 278,29 Participations et interventions 78,64 36,91 Dotations aux amortissements et provisions
Autres charges 80,14 72,40 Charges courantes non financières 810,32 727,74 RESULTAT COURANT NON FINANCIER -26,28 14,96 Produits courants financiers
Charges courantes financières 11,19 11,96 RESULTAT COURANT FINANCIER -11,19 -11,96 RESULTAT COURANT -37,47 3,00 Produits exceptionnels 7,79 7,14 Charges exceptionnelles
RESULTAT EXCEPTIONNEL 7,79 7,14 IMPOTS SUR LES BENEFICES
RESULTAT DE L'EXERCICE -29,68 10,14N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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COMPTE DE RESULTAT 2020
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
POSTES Exercice 2020 Exercice 2019
PRODUITS COURANTS NON FINANCIERS
Impôts locaux 254 596,00 254 492,00 Autres impôts et taxes 184 705,11 183 682,51 Produits services, domaine et ventes div 47 379,74 44 386,56 Production stockée
Production immobilisée
Reprise sur amortissements et provisions
Transferts de charges
Autres produits 18 848,50 12 263,48 Dotations de l'Etat 191 831,00 194 196,00 Subventions et participations 30 852,48 131,83 Autres attributions (péréquat, compensa) 55 834,56 53 538,89 TOTAL I 784 047,39 742 691,27 CHARGES COURANTES NON FINANCIERES
Traitements et salaires 279 109,76 247 159,19 Charges sociales 108 610,39 92 978,74 Achats et charges externes 263 817,84 278 291,20 Impôts et taxes 18 603,29 17 416,89 Dotations amortissements des immob
Dot amort sur charges à répartirN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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COMPTE DE RESULTAT 2020
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
POSTES Exercice 2020 Exercice 2019
Dotations aux provisions
Autres charges 61 538,50 54 984,04 Contingents et participations 23 602,83 18 280,64 Subventions 55 040,00 18 625,00 TOTAL II 810 322,61 727 735,70 A - RESULTAT COURANT NON FINANCIER (I-II) -26 275,22 14 955,57 PRODUITS COURANTS FINANCIERS
Valeurs mob et créances de l'actif immo
Autres intérêts et produits assimilés
Gains de change
Produit net sur cessions de VMP
Reprises sur provisions
Transferts de charges
TOTAL III
CHARGES COURANTES FINANCIERES
Intérêts et charges assimilées 11 193,51 11 957,89 Pertes de change
Charges nettes sur cessions de VMP
Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL IV 11 193,51 11 957,89N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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COMPTE DE RESULTAT 2020
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
POSTES Exercice 2020 Exercice 2019
B - RESULTAT COURANT FINANCIER (III-IV) -11 193,51 -11 957,89 A + B - RESULTAT COURANT -37 468,73 2 997,68 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits except op gestion : Subventions
Prod exception gestion : Autres opér 120,00 Produits des cessions d'immobilisations
Diff réalis(négatives)repr cpte résultat
Neutralisation des amortissements
Prod exception capital : Autres opér 7 793,28 7 022,26 Reprises sur provisions
Transferts de charges
TOTAL V 7 793,28 7 142,26 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charg except op gestion : subventions
Charg excep op gestion-Autres opérations
Valeur comptable des immo cédées
Diff réalis(positives)transf à investist
Charg excep op capital-Autres opérations
Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL VIN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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COMPTE DE RESULTAT 2020
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
POSTES Exercice 2020 Exercice 2019
C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI) 7 793,28 7 142,26 TOTAL DES PRODUITS (I+III+V) 791 840,67 749 833,53 TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI) 821 516,12 739 693,59 RESULTAT DE L'EXERCICE -29 675,45 10 139,94N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Opérations Compte de Tiers
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2020
Balance d'entrée Balance de sortie Opérations pour le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année Solde débiteur Solde créditeurN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Opérations Compte de Tiers
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2020
Balance d'entrée Balance de sortie Opérations pour le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année Solde débiteur Solde créditeurN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Résultats budgétaires de l'exercice
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a) 1 124 170,73 885 155,98 2 009 326,71 Titres de recette émis (b) 398 162,90 805 788,39 1 203 951,29 Réductions de titres (c) 109 470,81 1 229,00 110 699,81 Recettes nettes (d = b - c) 288 692,09 804 559,39 1 093 251,48 DEPENSES
Autorisations budgétaires totales (e) 1 124 170,73 885 155,98 2 009 326,71 Mandats émis (f) 730 817,43 834 234,84 1 565 052,27 Annulations de mandats (g)
Depenses nettes (h = f - g) 730 817,43 834 234,84 1 565 052,27 RESULTAT DE L'EXERCICE
(d - h) Excédent
(h - d) Déficit 442 125,34 29 675,45 471 800,79N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
RESULTAT A LA CLOTURE DE
L'EXERCICE PRECEDENT : 2019
PART AFFECTEE A
L'INVESTISSEMENT :
EXERCICE 2020
RESULTAT DE L'EXERCICE 2020
TRANSFERT OU INTEGRATION
DE RESULTATS PAR OPERATION
D'ORDRE NON BUDGETAIRE
RESULTAT DE CLOTURE
DE L'EXERCICE 2020
I - Budget principal
Investissement 612 761,20 -442 125,34 170 635,86 Fonctionnement 80 115,98 -29 675,45 50 440,53 TOTAL I 692 877,18 -471 800,79 221 076,39 II - Budgets des services à
caractère administratif
24200-CAMPING DE AUBIGNY AU
BA
Investissement 676,23 676,23 Fonctionnement 7 501,33 29 696,91 37 198,24 Sous-Total 8 177,56 29 696,91 37 874,47 TOTAL II 8 177,56 29 696,91 37 874,47 III - Budgets des services
à
caractère industriel
et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 701 054,74 -442 103,88 258 950,86N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Etat Consommation des Crédits Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
10 Dotations, fonds divers et
reserves
400,00 400,00 326,83 326,83 73,17
16 Emprunts et dettes assimilées 22 800,00 22 800,00 22 794,53 22 794,53 5,47 SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS
OPERATIONS
23 200,00 23 200,00 23 121,36 23 121,36 78,64
Opération n° 11 Opération d'équipement n° 11 55 200,00 55 200,00 26 604,16 26 604,16 28 595,84 Opération n° 12 Opération d'équipement n° 12 464 500,00 165 800,00 630 300,00 619 682,36 619 682,36 10 617,64 Opération n° 13 Opération d'équipement n° 13 29 000,00 15 000,00 44 000,00 44 000,00 Opération n° 14 Opération d'équipement n° 14 4 000,00 4 000,00 4 000,00 Opération n° 15 Opération d'équipement n° 15 450 800,00 -182 600,00 268 200,00 9 420,00 9 420,00 258 780,00 Opération n° 174 Opération d'équipement n° 174 50 300,00 50 300,00 46 512,00 46 512,00 3 788,00 Opération n° 175 Opération d'équipement n° 175 38 785,60 1 800,00 40 585,60 4 019,88 4 019,88 36 565,72 Opération n° 176 Opération d'équipement n° 176 8 385,13 8 385,13 1 457,67 1 457,67 6 927,46 SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES PAR
OPERATION
1 100 970,73 1 100 970,73 707 696,07 707 696,07 393 274,66
TOTAL DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT 1 124 170,73 1 124 170,73 730 817,43 730 817,43 393 353,30 TOTAL GENERAL 1 124 170,73 1 124 170,73 730 817,43 730 817,43 393 353,30N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
25/62
Etat Consommation des Crédits Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
10 Dotations, fonds divers et
reserves
22 900,00 22 900,00 2 526,28 2 526,28 20 373,72
13 Subventions d'investissement
reçues
488 509,53 488 509,53 395 636,62 109 470,81 286 165,81 202 343,72
SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS
OPERATIONS
511 409,53 511 409,53 398 162,90 109 470,81 288 692,09 222 717,44
TOTAL RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT 511 409,53 511 409,53 398 162,90 109 470,81 288 692,09 222 717,44 001 Solde d'exécution de la section
d'invest
612 761,20 612 761,20 612 761,20
TOTAL GENERAL 1 124 170,73 1 124 170,73 398 162,90 109 470,81 288 692,09 835 478,64N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
26/62
Etat Consommation des Crédits Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
011 Charges à caractère général 324 115,98 -3 000,00 321 115,98 277 732,91 277 732,91 43 383,07 012 Charges de personnel et frais
assimilés
402 900,00 7 000,00 409 900,00 405 127,09 405 127,09 4 772,91
65 Autres charges de gestion
courante
140 940,00 140 940,00 140 181,33 140 181,33 758,67
66 Charges financières 11 200,00 11 200,00 11 193,51 11 193,51 6,49 67 Charges exceptionnelles 1 000,00 1 000,00 1 000,00 022 Dépenses imprévues - section de
fonction
5 000,00 -4 000,00 1 000,00 1 000,00
TOTAL DEPENSES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
885 155,98 885 155,98 834 234,84 834 234,84 50 921,14
TOTAL GENERAL 885 155,98 885 155,98 834 234,84 834 234,84 50 921,14N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Etat Consommation des Crédits Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
013 Atténuations de charges 13 000,00 13 000,00 12 718,72 12 718,72 281,28 70 Produits des services, du domaine
et ven
40 300,00 40 300,00 47 379,74 47 379,74 -7 079,74
73 Impots et taxes 437 200,00 437 200,00 439 301,11 439 301,11 -2 101,11 74 Dotations, subventions et
participations
300 500,00 300 500,00 278 518,04 278 518,04 21 981,96
75 Autres produits de gestion
courante
10 040,00 10 040,00 20 077,50 1 229,00 18 848,50 -8 808,50
77 Produits exceptionnels 4 000,00 4 000,00 7 793,28 7 793,28 -3 793,28 TOTAL RECETTES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
805 040,00 805 040,00 805 788,39 1 229,00 804 559,39 480,61
002 Résultat de fonctionnement
reporté
80 115,98 80 115,98 80 115,98
TOTAL GENERAL 885 155,98 885 155,98 805 788,39 1 229,00 804 559,39 80 596,59N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
10226 Taxe d'aménagement 326,83 326,83 SOUS-TOTAL CHAPITRE 10 Dotations, fonds divers et
reserves
326,83 326,83
1641 Emprunts en euros 22 794,53 22 794,53 SOUS-TOTAL CHAPITRE 16 Emprunts et dettes assimilées 22 794,53 22 794,53 SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS
OPERATIONS
23 121,36 23 121,36
Opération n° 205111 Concessions et droit similaires 800,00 800,00 Opération n° 218311 Matériel de bureau et matériel informati
809,36 809,36
Opération n° 218411 Mobilier 3 832,80 3 832,80 Opération n° 218811 Autres immobilisations
corporelles
21 162,00 21 162,00
SOUS-TOTAL OPERATION n° 11 Opération d'équipement n° 11 26 604,16 26 604,16 Opération n° 2153812 Autres réseaux 2 328,00 2 328,00 Opération n° 231512 Installations matériels et outillage tec
617 354,36 617 354,36
SOUS-TOTAL OPERATION n° 12 Opération d'équipement n° 12 619 682,36 619 682,36 Opération n° 231515 Installations matériels et outillage tec
9 420,00 9 420,00
SOUS-TOTAL OPERATION n° 15 Opération d'équipement n° 15 9 420,00 9 420,00 Opération n° 2128174 Autres agencements et
aménagements de te
46 512,00 46 512,00
SOUS-TOTAL OPERATION n° 174 Opération d'équipement n° 174 46 512,00 46 512,00 Opération n° 202175 Frais liés à la réalisation des document
1 800,00 1 800,00
Opération n° 2188175 Autres immobilisations
corporelles
2 219,88 2 219,88
SOUS-TOTAL OPERATION n° 175 Opération d'équipement n° 175 4 019,88 4 019,88 Opération n° 21578176 Autre matériel et outillage de voirie
381,37 381,37
Opération n° 2158176 Autres installations matériel et outilla
1 076,30 1 076,30
SOUS-TOTAL OPERATION n° 176 Opération d'équipement n° 176 1 457,67 1 457,67 SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES PAR
OPERATION
707 696,07 707 696,07N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
TOTAL DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT 730 817,43 730 817,43 TOTAL GENERAL DES DEPENSES
D'INVESTISSEM
730 817,43 730 817,43N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Emissions Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
10226 Taxe d'aménagement 2 526,28 2 526,28 SOUS-TOTAL CHAPITRE 10 Dotations, fonds divers et
reserves
2 526,28 2 526,28
1323 Département 46 695,00 46 695,00 13251 GFP de rattachement 239 470,81 239 470,81 1328 Autres 109 470,81 109 470,81 SOUS-TOTAL CHAPITRE 13 Subventions d'investissement reçues
395 636,62 109 470,81 286 165,81
SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS
OPERATIONS
398 162,90 109 470,81 288 692,09
TOTAL RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT 398 162,90 109 470,81 288 692,09 TOTAL GENERAL DES RECETTES
D'INVESTISSEM
398 162,90 109 470,81 288 692,09N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
6042 Achats de prestations de services - autr
660,00 660,00
60611 Achats non stockés de fournitures non st
3 718,69 3 718,69
60612 Achats non stockés de fournitures non st
47 821,35 47 821,35
60621 Achats non stockés de
combustibles
5 247,80 5 247,80
60622 Achats non stockés de carburants 607,11 607,11 60623 Achats non stockés d'alimentation 2 271,32 2 271,32 60624 Achats non stockés de produits de traite
3 102,57 3 102,57
60631 Achats non stockés de fournitures d'entr
5 012,70 5 012,70
60632 Achats non stockés de fournitures de pet
7 450,47 7 450,47
60633 Achats non stockés de fournitures de voi
784,80 784,80
60636 Achats non stockés de vêtements de trava
967,85 967,85
6064 Achats non stockés de fournitures admini
1 084,16 1 084,16
6067 Achats non stockés de fournitures scolai
3 074,09 3 074,09
6068 Achats non stockés d'autres
matières et
3 213,12 3 213,12
611 Contrats prestations de services 17 253,76 17 253,76 6132 Services extérieurs - locations immobili
3 787,36 3 787,36
6135 Services extérieurs - locations mobilièr
5 976,38 5 976,38
61521 Services extérieurs - entretien et répar
17 968,76 17 968,76
615221 Bâtiments publics 56 564,13 56 564,13 615228 Autres bâtiments 20 746,13 20 746,13 615231 Voieries 1 364,04 1 364,04 615232 Réseaux 7 359,92 7 359,92 61551 Services extérieurs - entretien et répar
580,66 580,66
6156 Services extérieurs - maintenance 3 806,95 3 806,95N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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DEPENSES
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
6161 Multirisques 18 452,94 18 452,94 6168 Autres 1 794,01 1 794,01 6182 Services extérieurs - divers -
documenta
1 089,96 1 089,96
6226 Rémunération d'intermédiaires et honorai
227,00 227,00
6227 Rémunération d'intermédiaires et honorai
3 600,00 3 600,00
6231 Publicité publications relations publiqu
1 260,00 1 260,00
6232 Publicité publications relations publiqu
4 544,65 4 544,65
6236 Publicité publications relations publiqu
1 392,70 1 392,70
6238 Publicité publications relations publiqu
1 188,00 1 188,00
6247 Transports - transports
collectifs
1 358,00 1 358,00
6261 Frais d'affranchissement 2 568,21 2 568,21 6262 Frais de télécommunications 5 293,67 5 293,67 627 Autres services extérieurs -
services ba
36,55 36,55
6281 Autres services extérieurs -
concours di
588,03 588,03
63512 Impôts directs - taxes foncières 13 777,00 13 777,00 637 Autres impôts taxes et versements assimi
138,07 138,07
SOUS-TOTAL CHAPITRE 011 Charges à caractère général 277 732,91 277 732,91 6332 Cotisations versées au FNAL 245,92 245,92 6336 Cotisation au centre national et au cent
4 442,30 4 442,30
6411 Personnel titulaire 233 426,13 233 426,13 6413 Personnel non titulaire 46 261,96 46 261,96 6451 Charges sécurite sociale et
prévoyance c
48 293,83 48 293,83
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
59 994,23 59 994,23
6454 Charges sécurite sociale et
prévoyance c
1 873,68 1 873,68N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
6455 Charges de sécurité sociale et
prévoyanc
10 539,04 10 539,04
6475 Autres charges sociales -
médecine du tr
50,00 50,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 012 Charges de personnel et frais assimilés
405 127,09 405 127,09
651 Redevances pour concessions
brevets lice
1 991,83 1 991,83
6531 Indemnités des maires adjoints et consei
57 062,90 57 062,90
6533 Cotisations de retraite des
maires adjoi
2 396,45 2 396,45
65372 Cotisations au fonds de
financement de l
85,16 85,16
65541 Contributions au fonds de
compensation d
12 618,68 12 618,68
65548 aAutres contributions 10 984,15 10 984,15 657362 Centre communal d'actions
sociales (CCAS
4 890,00 4 890,00
657364 Subventions de fonctionnement
versées au
44 350,00 44 350,00
6574 Subventions de fonctionnement aux associ
5 800,00 5 800,00
65888 Autres 2,16 2,16 SOUS-TOTAL CHAPITRE 65 Autres charges de gestion
courante
140 181,33 140 181,33
66111 Intérêts réglés à l'écheance 11 193,51 11 193,51 SOUS-TOTAL CHAPITRE 66 Charges financières 11 193,51 11 193,51 TOTAL DEPENSES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
834 234,84 834 234,84
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE
FONCTIONNE
834 234,84 834 234,84N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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RECETTES
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Emissions Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
6419 Remboursements sur rémunérations du pers
578,33 578,33
6459 Remboursement sur charges de
sécurite so
12 140,39 12 140,39
SOUS-TOTAL CHAPITRE 013 Atténuations de charges 12 718,72 12 718,72 70311 Utilisation du domaine -
concession dans
1 082,67 1 082,67
70312 Utilisation du domaine -
redevances funé
214,00 214,00
7035 Utilisation du domaine -
locations de dr
13 572,24 13 572,24
70388 Utilisation du domaine - autres redevanc
17 359,48 17 359,48
7067 Prestations services - redevances et dro
12 917,45 12 917,45
70688 Prestations de services autres
prestatio
2 233,90 2 233,90
SOUS-TOTAL CHAPITRE 70 Produits des services, du domaine et ven
47 379,74 47 379,74
73111 Taxes foncières et d'habitation 254 365,00 254 365,00 7318 Impôts locaux - autres impôts
locaux ou
231,00 231,00
73211 Attribution de compensation 94 305,31 94 305,31 73212 Dotation de solidarité
communautaire
28 901,40 28 901,40
73221 FNGIR 8 754,00 8 754,00 73223 Fonds de péréquation des
ressources comm
24 807,00 24 807,00
7351 Taxe sur la consommation finale d'électr
27 937,40 27 937,40
SOUS-TOTAL CHAPITRE 73 Impots et taxes 439 301,11 439 301,11 7411 Dotation globale fonctionnement (DGF) do
171 080,00 171 080,00
74121 Dotation de solidarité rurale 16 005,00 16 005,00 74127 Dotation nationale de péréquation 4 644,00 4 644,00 742 Dotations aux élus locaux 102,00 102,00 74718 Autres participations de l'Etat 134,03 134,03 74751 Participations - GFP de
rattachement
30 718,45 30 718,45N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Emissions Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
7482 Compensation pour perte de taxe addition
33 366,16 33 366,16
74832 Attribution du fonds
départemental de pé
5 280,40 5 280,40
74834 Etat compensation au titre des
exonérati
1 870,00 1 870,00
74835 Etat compensation au titre des
exonéerat
15 318,00 15 318,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 74 Dotations, subventions et
participations
278 518,04 278 518,04
752 Autres produits de gestion
courante - re
16 258,63 1 229,00 15 029,63
757 Autres produits de la gestion
courante -
1 320,31 1 320,31
7588 Autres produits divers de gestion couran
2 498,56 2 498,56
SOUS-TOTAL CHAPITRE 75 Autres produits de gestion
courante
20 077,50 1 229,00 18 848,50
7788 Produits exceptionnels divers 7 793,28 7 793,28 SOUS-TOTAL CHAPITRE 77 Produits exceptionnels 7 793,28 7 793,28 TOTAL RECETTES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
805 788,39 1 229,00 804 559,39
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE
FONCTIONNE
805 788,39 1 229,00 804 559,39N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêté à la date du 31/12/2020
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotation 740 575,43 740 575,43 740 575,43 10222 FCTVA 806 457,14 806 457,14 806 457,14 10223 TLE 216 155,26 216 155,26 216 155,26 10226 Taxe
d'aménagement
5 956,77 326,83 2 526,28 326,83 8 483,05 8 156,22
1022 Sous Total
compte 1022
1 028 569,17 326,83 2 526,28 326,83 1 031 095,45 1 030 768,62
10251 Dons et legs
en capital
2 232,31 2 232,31 2 232,31
1025 Sous Total
compte 1025
2 232,31 2 232,31 2 232,31
102 Sous Total
compte 102
1 771 376,91 326,83 2 526,28 326,83 1 773 903,19 1 773 576,36
1068 Excédt de
fonctionnement
capitalisé
4 219 956,78 4 219 956,78 4 219 956,78
106 Sous Total
compte 106
4 219 956,78 4 219 956,78 4 219 956,78
10 Sous Total
compte 10
5 991 333,69 326,83 2 526,28 326,83 5 993 859,97 5 993 533,14
110 Report à
nouveau solde
créditeur
69 976,04 10 139,94 80 115,98 80 115,98
11 Sous Total
compte 11
69 976,04 10 139,94 80 115,98 80 115,98N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
12 Résultat
exercice excéd
déficit
10 139,94 10 139,94 10 139,94 10 139,94 0,00
12 Sous Total
compte 12
10 139,94 10 139,94 10 139,94 10 139,94 0,00
1321 Etat et EPN 257 222,88 257 222,88 257 222,88 1322 Région 80 993,82 80 993,82 80 993,82 1323 Dépt 451 300,31 46 695,00 497 995,31 497 995,31 13251 GFP de
rattachement
219 008,07 239 470,81 458 478,88 458 478,88
1325 Sous Total
compte 1325
219 008,07 239 470,81 458 478,88 458 478,88
1327 Budget
communautaire
fonds
structurels
10 000,00 10 000,00 10 000,00
1328 Autres 5 650,00 109 470,81 109 470,81 109 470,81 115 120,81 5 650,00 132 Sous Total
compte 132
1 024 175,08 109 470,81 395 636,62 109 470,81 1 419 811,70 1 310 340,89
1341 Dotation
d'équipement
territoires
ruraux
229 366,46 229 366,46 229 366,46
1342 Fds afftés
équipt non
transf amendes
pol
7 432,40 7 432,40 7 432,40
134 Sous Total
compte 134
236 798,86 236 798,86 236 798,86N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
13 Sous Total
compte 13
1 260 973,94 109 470,81 395 636,62 109 470,81 1 656 610,56 1 547 139,75
1641 Emprunts en
euros
613 087,06 22 794,53 22 794,53 613 087,06 590 292,53
164 Sous Total
compte 164
613 087,06 22 794,53 22 794,53 613 087,06 590 292,53
16 Sous Total
compte 16
613 087,06 22 794,53 22 794,53 613 087,06 590 292,53
192 Plus ou
moins-values
cessions immo
199 124,02 199 124,02 199 124,02
193 Autres
neutralisat°
et régularisat
° d'op
31 881,17 31 881,17 31 881,17
19 Sous Total
compte 19
31 881,17 199 124,02 31 881,17 199 124,02 167 242,85
Total classe 1 31 881,17 8 144 634,69 10 139,94 10 139,94 132 592,17 398 162,90 174 613,28 8 552 937,53 31 881,17 8 410 205,42 202 Frais
réalisation
doc urb et num
cadast
31 440,00 1 800,00 33 240,00 33 240,00
2051 Concessions
et droit
similaires
9 348,65 800,00 10 148,65 10 148,65
205 Sous Total
compte 205
9 348,65 800,00 10 148,65 10 148,65
20 Sous Total
compte 20
40 788,65 2 600,00 43 388,65 43 388,65
2111 Terrains nus 1 210 159,57 1 210 159,57 1 210 159,57N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2112 Terrains de
voirie
8 576,01 8 576,01 8 576,01
2113 Terr aménagés
autres que
voirie
31 264,74 31 264,74 31 264,74
2115 Terrains bâtis 107,58 107,58 107,58 2116 Cimetières 5 931,32 5 931,32 5 931,32 211 Sous Total
compte 211
1 256 039,22 1 256 039,22 1 256 039,22
2121 Plantations
d'arbres et
d'arbustes
17 772,40 17 772,40 17 772,40
2128 Autres agenct
et améngt
terrains
49 121,86 46 512,00 95 633,86 95 633,86
212 Sous Total
compte 212
66 894,26 46 512,00 113 406,26 113 406,26
21311 Hôtel de ville 240 682,14 240 682,14 240 682,14 21312 Batiments
scolaires
255 624,21 255 624,21 255 624,21
21318 Autres
batiments
publics
1 910 151,61 1 910 151,61 1 910 151,61
2131 Sous Total
compte 2131
2 406 457,96 2 406 457,96 2 406 457,96
2132 Immeubles de
rapport
52 564,47 52 564,47 52 564,47N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2135 Instal gales
agenct amégts
const
522 902,74 522 902,74 522 902,74
2138 Autres
constructions
7 751,72 7 751,72 7 751,72
213 Sous Total
compte 213
2 989 676,89 2 989 676,89 2 989 676,89
2151 Réseaux de
voirie
819 616,32 819 616,32 819 616,32
2152 Installations
de voirie
674 418,40 176 983,58 851 401,98 851 401,98
21534 Réseaux
électrification
58 576,11 58 576,11 58 576,11
21538 Autres réseaux 11 076,23 2 328,00 13 404,23 13 404,23 2153 Sous Total
compte 2153
69 652,34 2 328,00 71 980,34 71 980,34
21568 Autre mat
outil incendie
déf civ
18 202,39 18 202,39 18 202,39
2156 Sous Total
compte 2156
18 202,39 18 202,39 18 202,39
21571 Mat outil
voirie mat
roulant
53 544,66 53 544,66 53 544,66
21578 Autre mat et
outillage de
voirie
49 764,79 381,37 50 146,16 50 146,16
2157 Sous Total
compte 2157
103 309,45 381,37 103 690,82 103 690,82N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2158 Autres instal
mat outil tech
28 159,21 1 076,30 29 235,51 29 235,51
215 Sous Total
compte 215
1 713 358,11 176 983,58 3 785,67 1 894 127,36 1 894 127,36
2181 Instal gales
agenct amngts
divers
24 492,05 24 492,05 24 492,05
2182 Mat de
transport
64 740,57 64 740,57 64 740,57
2183 Mat bureau mat
informatique
54 394,70 809,36 55 204,06 55 204,06
2184 Mobilier 50 061,34 3 832,80 53 894,14 53 894,14 2188 Autres
immobilisations
corporelles
75 209,48 23 381,88 98 591,36 98 591,36
218 Sous Total
compte 218
268 898,14 28 024,04 296 922,18 296 922,18
21 Sous Total
compte 21
6 294 866,62 176 983,58 78 321,71 6 550 171,91 6 550 171,91
2315 Instal mat
outil techn
184 183,58 176 983,58 626 774,36 810 957,94 176 983,58 633 974,36
231 Sous Total
compte 231
184 183,58 176 983,58 626 774,36 810 957,94 176 983,58 633 974,36
23 Sous Total
compte 23
184 183,58 176 983,58 626 774,36 810 957,94 176 983,58 633 974,36
241 Immo mises en
concession ou
en affermage
532 199,22 532 199,22 532 199,22N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2423 Immob mises à
dispo EPCI
367 838,27 367 838,27 367 838,27
242 Sous Total
compte 242
367 838,27 367 838,27 367 838,27
24 Sous Total
compte 24
900 037,49 900 037,49 900 037,49
Total classe 2 7 419 876,34 176 983,58 176 983,58 707 696,07 8 304 555,99 176 983,58 8 127 572,41 4011 Fournisseurs 238 014,19 238 649,56 238 014,19 238 649,56 635,37 401 Sous Total
compte 401
238 014,19 238 649,56 238 014,19 238 649,56 635,37
4041 Fournis immob 707 696,07 707 696,07 707 696,07 707 696,07 0,00 404 Sous Total
compte 404
707 696,07 707 696,07 707 696,07 707 696,07 0,00
40 Sous Total
compte 40
945 710,26 946 345,63 945 710,26 946 345,63 635,37
4111 Redevables -
amiable
13 893,27 41 430,97 53 915,47 55 324,24 53 915,47 1 408,77
411 Sous Total
compte 411
13 893,27 41 430,97 53 915,47 55 324,24 53 915,47 1 408,77
4141 Locataires
acquéreurs
locat -
amiable
17 078,58 10 894,75 1 219,75 27 973,33 1 219,75 26 753,58
4146 Locataires-
acquéreurs
locat
contentieux
19 215,71 19 215,71 19 215,71N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
414 Sous Total
compte 414
36 294,29 10 894,75 1 219,75 47 189,04 1 219,75 45 969,29
41 Sous Total
compte 41
50 187,56 52 325,72 55 135,22 102 513,28 55 135,22 47 378,06
421 Personnel -
rémunérations
dues
228 066,70 228 066,70 228 066,70 228 066,70 0,00
427 Personnel -
oppositions
233,00 233,00 233,00 233,00 0,00
42 Sous Total
compte 42
228 299,70 228 299,70 228 299,70 228 299,70 0,00
431 Sécurite
sociale
94 792,51 94 792,51 94 792,51 94 792,51 0,00
437 Autres
organismes
sociaux
89 896,01 89 896,01 89 896,01 89 896,01 0,00
43 Sous Total
compte 43
184 688,52 184 688,52 184 688,52 184 688,52 0,00
4411 Etat aut coll
publ subv à
recev amiable
269 470,81 269 470,81 269 470,81 269 470,81 0,00
441 Sous Total
compte 441
269 470,81 269 470,81 269 470,81 269 470,81 0,00
4421 Prélèvement
à la source -
Impôt sur le r
5 019,08 5 468,08 5 019,08 5 468,08 449,00
442 Sous Total
compte 442
5 019,08 5 468,08 5 019,08 5 468,08 449,00
44311 Opér particul
avec Etat
dépenses
326,83 326,83 326,83 326,83 0,00N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4431 Sous Total
compte 4431
326,83 326,83 326,83 326,83 0,00
44351 Opér particul
grp dépenses
23 602,83 23 602,83 23 602,83 23 602,83 0,00
4435 Sous Total
compte 4435
23 602,83 23 602,83 23 602,83 23 602,83 0,00
44371 Opér part av
Etat col pub
ccas dépenses
4 890,00 4 890,00 4 890,00 4 890,00 0,00
4437 Sous Total
compte 4437
4 890,00 4 890,00 4 890,00 4 890,00 0,00
44381 Aut serv organ
pub - dépenses
44 435,16 44 435,16 44 435,16 44 435,16 0,00
4438 Sous Total
compte 4438
44 435,16 44 435,16 44 435,16 44 435,16 0,00
443 Sous Total
compte 443
73 254,82 73 254,82 73 254,82 73 254,82 0,00
447 Autres
impôts taxes
verSEMents
assimilés
2 868,81 2 868,81 2 868,81 2 868,81 0,00
44 Sous Total
compte 44
350 613,52 351 062,52 350 613,52 351 062,52 449,00
4511 Cpte rattach
avec à subdiv
par budg ann
16 591,53 23 175,40 55 020,48 39 766,93 55 020,48 15 253,55
451 Sous Total
compte 451
16 591,53 23 175,40 55 020,48 39 766,93 55 020,48 15 253,55
45 Sous Total
compte 45
16 591,53 23 175,40 55 020,48 39 766,93 55 020,48 15 253,55N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4648 Autres
encaisSEMent
pour compte de
tiers
179,52 179,52 179,52
464 Sous Total
compte 464
179,52 179,52 179,52
466 Excédt de
verSEMent
429,00 429,00 429,00 429,00 0,00
46711 Autres comptes
créditeurs
49 692,80 49 692,80 49 692,80 49 692,80 0,00
4671 Sous Total
compte 4671
49 692,80 49 692,80 49 692,80 49 692,80 0,00
46721 Débiteurs
divers -
amiable
3 447,29 115 678,62 115 978,62 119 125,91 115 978,62 3 147,29
46726 Débiteurs
divers -
contentieux
922,00 922,00 922,00
4672 Sous Total
compte 4672
4 369,29 115 678,62 115 978,62 120 047,91 115 978,62 4 069,29
4675 Mandataires
operations
deleguees
recette
12,23 12,23 12,23 12,23 0,00
467 Sous Total
compte 467
4 369,29 165 383,65 165 683,65 169 752,94 165 683,65 4 069,29
46 Sous Total
compte 46
4 369,29 165 812,65 166 292,17 170 181,94 166 292,17 3 889,77
4711 Verst des
régisseurs
17 399,12 17 344,12 17 399,12 17 344,12 55,00
4712 Viremts
réimputés
550,00 550,00 550,00 550,00 0,00N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
47131 Raet : verst
contrib
directes
271 864,00 271 864,00 271 864,00 271 864,00 0,00
47132 Raet : verst
dgf
147 469,00 147 469,00 147 469,00 147 469,00 0,00
47134 Raet : subv 718,45 718,45 718,45 718,45 0,00 47138 Raet : autres 334 108,70 334 108,70 334 108,70 334 108,70 0,00 4713 Sous Total
compte 4713
754 160,15 754 160,15 754 160,15 754 160,15 0,00
471411 Excédent à
réimputer -
pers physiques
1 014,50 1 014,50 1 014,50 1 014,50 0,00
471412 Excédent à
réimputer
- personnes
morales
109 685,31 109 685,31 109 685,31 109 685,31 0,00
47141 Sous Total
compte 47141
110 699,81 110 699,81 110 699,81 110 699,81 0,00
4714 Sous Total
compte 4714
110 699,81 110 699,81 110 699,81 110 699,81 0,00
471 Sous Total
compte 471
882 809,08 882 754,08 882 809,08 882 754,08 55,00
47211 Remboursements
d'annuités
d'emprunts
33 988,04 33 988,04 33 988,04 33 988,04 0,00
47218 Autres
dépenses
26 769,53 26 769,53 26 769,53 26 769,53 0,00
4721 Sous Total
compte 4721
60 757,57 60 757,57 60 757,57 60 757,57 0,00N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4728 Autres
dépenses à
régulariser
24 899,35 24 899,35 24 899,35 24 899,35 0,00
472 Sous Total
compte 472
85 656,92 85 656,92 85 656,92 85 656,92 0,00
47 Sous Total
compte 47
968 466,00 968 411,00 968 466,00 968 411,00 55,00
Total classe 4 71 148,38 2 919 091,77 2 955 255,24 2 990 240,15 2 955 255,24 51 502,35 16 517,44 515 Compte au
trésor
621 728,80 1 153 271,59 1 588 908,91 1 775 000,39 1 588 908,91 186 091,48
51 Sous Total
compte 51
621 728,80 1 153 271,59 1 588 908,91 1 775 000,39 1 588 908,91 186 091,48
584 Encaissements
chèques par
lecture opt
1 210,00 1 210,00 1 210,00 1 210,00 0,00
58 Sous Total
compte 58
1 210,00 1 210,00 1 210,00 1 210,00 0,00
Total classe 5 621 728,80 1 154 481,59 1 590 118,91 1 776 210,39 1 590 118,91 186 091,48 6042 Achts prest
serv autre que
terr à aménag
660,00 660,00 660,00
604 Sous Total
compte 604
660,00 660,00 660,00
60611 Achts non
stkés fournit
eau-assainist
3 718,69 3 718,69 3 718,69
60612 Achts non
stkés fournit
énergie élect
47 821,35 47 821,35 47 821,35N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6061 Sous Total
compte 6061
51 540,04 51 540,04 51 540,04
60621 Achts
non stkés
combustibles
5 247,80 5 247,80 5 247,80
60622 Achts
non stkés
carburants
607,11 607,11 607,11
60623 Achts
non stkés
d'aliment
2 271,32 2 271,32 2 271,32
60624 Achts non
stkés produits
traitement
3 102,57 3 102,57 3 102,57
6062 Sous Total
compte 6062
11 228,80 11 228,80 11 228,80
60631 Achts non
stkés fournit
entretien
5 012,70 5 012,70 5 012,70
60632 Achts non
stkés fournit
petit équipt
7 450,47 7 450,47 7 450,47
60633 Achts non
stkés fournit
voirie
784,80 784,80 784,80
60636 Achts
non stkés
vêtements
travail
967,85 967,85 967,85
6063 Sous Total
compte 6063
14 215,82 14 215,82 14 215,82
6064 Achts non
stkés fournit
admin
1 084,16 1 084,16 1 084,16
6067 Achts non
stkés fournit
scolaires
3 074,09 3 074,09 3 074,09N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6068 Achts non
stkés autres
mat et fourn
3 213,12 3 213,12 3 213,12
606 Sous Total
compte 606
84 356,03 84 356,03 84 356,03
60 Sous Total
compte 60
85 016,03 85 016,03 85 016,03
611 Contrats
prestations de
services
17 253,76 17 253,76 17 253,76
6132 Locations
immobilières
3 787,36 3 787,36 3 787,36
6135 Locations
mobilières
5 976,38 5 976,38 5 976,38
613 Sous Total
compte 613
9 763,74 9 763,74 9 763,74
61521 Entretien et
réparations de
terrains
17 968,76 17 968,76 17 968,76
615221 Bâtiments
publics
56 564,13 56 564,13 56 564,13
615228 Autres
bâtiments
20 746,13 20 746,13 20 746,13
61522 Sous Total
compte 61522
77 310,26 77 310,26 77 310,26
615231 Voieries 1 364,04 1 364,04 1 364,04 615232 Réseaux 7 359,92 7 359,92 7 359,92N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
61523 Sous Total
compte 61523
8 723,96 8 723,96 8 723,96
6152 Sous Total
compte 6152
104 002,98 104 002,98 104 002,98
61551 Entretien
réparations
matériel
roulant
580,66 580,66 580,66
6155 Sous Total
compte 6155
580,66 580,66 580,66
6156 Maintenance 3 806,95 3 806,95 3 806,95 615 Sous Total
compte 615
108 390,59 108 390,59 108 390,59
6161 Multirisques 18 452,94 18 452,94 18 452,94 6168 Autres 1 794,01 1 794,01 1 794,01 616 Sous Total
compte 616
20 246,95 20 246,95 20 246,95
6182 Divers doc
générale et
technique
1 089,96 1 089,96 1 089,96
618 Sous Total
compte 618
1 089,96 1 089,96 1 089,96
61 Sous Total
compte 61
156 745,00 156 745,00 156 745,00
6226 Rému interméd
honoraires
227,00 227,00 227,00N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6227 Rému interméd
honoraires
frais act cont
3 600,00 3 600,00 3 600,00
622 Sous Total
compte 622
3 827,00 3 827,00 3 827,00
6231 Pub public
relat publ
annonces
insert
1 260,00 1 260,00 1 260,00
6232 Pub public
relat publ
fêtes
cérémonies
4 544,65 4 544,65 4 544,65
6236 Pub public
relat publ
catalog
imprimés
1 392,70 1 392,70 1 392,70
6238 Pub public
relat publ
divers
1 188,00 1 188,00 1 188,00
623 Sous Total
compte 623
8 385,35 8 385,35 8 385,35
6247 Transports
collectifs
1 358,00 1 358,00 1 358,00
624 Sous Total
compte 624
1 358,00 1 358,00 1 358,00
6261 Frais
d'affranchissement
2 568,21 2 568,21 2 568,21
6262 Frais de
télécommunications
5 293,67 5 293,67 5 293,67
626 Sous Total
compte 626
7 861,88 7 861,88 7 861,88
627 Aut serv
extér servi
bancaires
assimil
36,55 36,55 36,55N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6281 Aut serv extér
concours
divers
588,03 588,03 588,03
628 Sous Total
compte 628
588,03 588,03 588,03
62 Sous Total
compte 62
22 056,81 22 056,81 22 056,81
6332 Cotisations
versées au
FNAL
245,92 245,92 245,92
6336 Cotis. centre
national
- centres
gestion
4 442,30 4 442,30 4 442,30
633 Sous Total
compte 633
4 688,22 4 688,22 4 688,22
63512 Impôts directs
- taxes
foncières
13 777,00 13 777,00 13 777,00
6351 Sous Total
compte 6351
13 777,00 13 777,00 13 777,00
635 Sous Total
compte 635
13 777,00 13 777,00 13 777,00
637 Autres impôts
tax verst sur
rému aut org
138,07 138,07 138,07
63 Sous Total
compte 63
18 603,29 18 603,29 18 603,29
6411 Personnel
titulaire
233 426,13 233 426,13 233 426,13
6413 Personnel non
titulaire
46 261,96 46 261,96 46 261,96N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6419 Rembst
rémunérations
du persel
578,33 578,33 578,33
641 Sous Total
compte 641
279 688,09 578,33 279 688,09 578,33 279 109,76
6451 Charges sécu
cotisations
URSSAF
48 293,83 48 293,83 48 293,83
6453 Cotisations
aux caisses de
retraites
59 994,23 59 994,23 59 994,23
6454 Charges sécu
cotisations
ASSEDIC
1 873,68 1 873,68 1 873,68
6455 Cotisations
pour assurance
du personnel
10 539,04 10 539,04 10 539,04
6459 Rembst charges
sécu sociale
prévoyance
12 140,39 12 140,39 12 140,39
645 Sous Total
compte 645
120 700,78 12 140,39 120 700,78 12 140,39 108 560,39
6475 Autres charges
sociales
médecine
travail
50,00 50,00 50,00
647 Sous Total
compte 647
50,00 50,00 50,00
64 Sous Total
compte 64
400 438,87 12 718,72 400 438,87 12 718,72 387 720,15
651 Redev
concessions
brevets
licences
1 991,83 1 991,83 1 991,83
6531 Indemnités
maires
adjoints
conseillers
57 062,90 57 062,90 57 062,90N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6533 Cotisations
retraite maire
adjts conseil
2 396,45 2 396,45 2 396,45
65372 Cotis fonds
finan alloc
fin de mandat
85,16 85,16 85,16
6537 Sous Total
compte 6537
85,16 85,16 85,16
653 Sous Total
compte 653
59 544,51 59 544,51 59 544,51
65541 Contributions
au fonds de
compensation d
12 618,68 12 618,68 12 618,68
65548 Autres
contributions
10 984,15 10 984,15 10 984,15
6554 Sous Total
compte 6554
23 602,83 23 602,83 23 602,83
655 Sous Total
compte 655
23 602,83 23 602,83 23 602,83
657362 CCAS 4 890,00 4 890,00 4 890,00 657364 Subv fonct
vers aux org
pub indust
cial
44 350,00 44 350,00 44 350,00
65736 Sous Total
compte 65736
49 240,00 49 240,00 49 240,00
6573 Sous Total
compte 6573
49 240,00 49 240,00 49 240,00
6574 Subv fonct
assoc et pers
droit privé
5 800,00 5 800,00 5 800,00N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêté à la date du 31/12/2020
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
657 Sous Total
compte 657
55 040,00 55 040,00 55 040,00
65888 Autres 2,16 2,16 2,16 6588 Sous Total
compte 6588
2,16 2,16 2,16
658 Sous Total
compte 658
2,16 2,16 2,16
65 Sous Total
compte 65
140 181,33 140 181,33 140 181,33
66111 Intérêts
réglés à
l'écheance
11 193,51 11 193,51 11 193,51
6611 Sous Total
compte 6611
11 193,51 11 193,51 11 193,51
661 Sous Total
compte 661
11 193,51 11 193,51 11 193,51
66 Sous Total
compte 66
11 193,51 11 193,51 11 193,51
Total classe 6 834 234,84 12 718,72 834 234,84 12 718,72 834 234,84 12 718,72 70311 Concession
dans
cimetières
(produit net)
1 082,67 1 082,67 1 082,67
70312 Redevances
funéraires
214,00 214,00 214,00
7031 Sous Total
compte 7031
1 296,67 1 296,67 1 296,67N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
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20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
7035 Locations de
droits de
chasse et
pêche
13 572,24 13 572,24 13 572,24
70388 Autres
redevances
et recettes
diverses
17 359,48 17 359,48 17 359,48
7038 Sous Total
compte 7038
17 359,48 17 359,48 17 359,48
703 Sous Total
compte 703
32 228,39 32 228,39 32 228,39
7067 Prest serv
redev droits
serv péri-scol
12 917,45 12 917,45 12 917,45
70688 Prest serv
autres prestat
service
2 233,90 2 233,90 2 233,90
7068 Sous Total
compte 7068
2 233,90 2 233,90 2 233,90
706 Sous Total
compte 706
15 151,35 15 151,35 15 151,35
70 Sous Total
compte 70
47 379,74 47 379,74 47 379,74
73111 Taxes
foncières et
d'habitation
254 365,00 254 365,00 254 365,00
7311 Sous Total
compte 7311
254 365,00 254 365,00 254 365,00
7318 Impôts locaux
- autres
impôts ou
assimil
231,00 231,00 231,00
731 Sous Total
compte 731
254 596,00 254 596,00 254 596,00N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
73211 Attribution de
compensation
94 305,31 94 305,31 94 305,31
73212 Dotation de
solidarité
communautaire
28 901,40 28 901,40 28 901,40
7321 Sous Total
compte 7321
123 206,71 123 206,71 123 206,71
73221 FNGIR 8 754,00 8 754,00 8 754,00 73223 Fds péréquat
° ressources
comm et
interco
24 807,00 24 807,00 24 807,00
7322 Sous Total
compte 7322
33 561,00 33 561,00 33 561,00
732 Sous Total
compte 732
156 767,71 156 767,71 156 767,71
7351 Taxe sur
électricité
27 937,40 27 937,40 27 937,40
735 Sous Total
compte 735
27 937,40 27 937,40 27 937,40
73 Sous Total
compte 73
439 301,11 439 301,11 439 301,11
7411 DGFdotation
forfaitaire
171 080,00 171 080,00 171 080,00
74121 Dotation de
solidarité
rurale
16 005,00 16 005,00 16 005,00
74127 Dotation
nationale de
péréquation
4 644,00 4 644,00 4 644,00N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
7412 Sous Total
compte 7412
20 649,00 20 649,00 20 649,00
741 Sous Total
compte 741
191 729,00 191 729,00 191 729,00
742 Dot aux élus
locaux
102,00 102,00 102,00
74718 Autres
participations
Etat
134,03 134,03 134,03
7471 Sous Total
compte 7471
134,03 134,03 134,03
74751 Participations
- GFP de
rattachement
30 718,45 30 718,45 30 718,45
7475 Sous Total
compte 7475
30 718,45 30 718,45 30 718,45
747 Sous Total
compte 747
30 852,48 30 852,48 30 852,48
7482 Compens perte
taxe addition
taxe pub fon
33 366,16 33 366,16 33 366,16
74832 Attribution
du fonds
départemental
de pé
5 280,40 5 280,40 5 280,40
74834 Compens au
titre exonérat
tax foncieres
1 870,00 1 870,00 1 870,00
74835 Compens au
titre exonérat
de la th
15 318,00 15 318,00 15 318,00
7483 Sous Total
compte 7483
22 468,40 22 468,40 22 468,40N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
Arrêté à la date du 31/12/2020
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
748 Sous Total
compte 748
55 834,56 55 834,56 55 834,56
74 Sous Total
compte 74
278 518,04 278 518,04 278 518,04
752 Revenus des
immeubles
1 229,00 16 258,63 1 229,00 16 258,63 15 029,63
757 Redev versées
par fermiers -
concessions
1 320,31 1 320,31 1 320,31
7588 Autres
produits
divers de
gestion couran
2 498,56 2 498,56 2 498,56
758 Sous Total
compte 758
2 498,56 2 498,56 2 498,56
75 Sous Total
compte 75
1 229,00 20 077,50 1 229,00 20 077,50 18 848,50
7788 Produits
exceptionnels
divers
7 793,28 7 793,28 7 793,28
778 Sous Total
compte 778
7 793,28 7 793,28 7 793,28
77 Sous Total
compte 77
7 793,28 7 793,28 7 793,28
Total classe 7 1 229,00 793 069,67 1 229,00 793 069,67 791 840,67 Total général 8 144 634,69 8 144 634,69 4 260 696,88 4 732 497,67 1 675 752,08 1 203 951,29 14 081 083,65 14 081 083,65 9 231 282,25 9 231 282,25N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Balance des valeurs inactives Arrêté à la date du 2020-12-31
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
DESIGNATION DES COMPTES DEBIT CREDIT SOLDES
N° Intitulé Balance d'entrée Année en cours TOTAL Balance d'entrée Année en cours TOTAL Débiteurs Créditeurs
861
Portefeuille
0,00 0,00
DROITS DE PLACE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RESTAURANT SCOLAIRE 0,00 14 200,00 14 200,00 0,00 10 650,00 10 650,00 3 550,00 0,00 ETUDES SURVEILLEES 0,00 4 000,00 4 000,00 0,00 3 000,00 3 000,00 1 000,00 0,00 TEMPS ACTIVITES PERISCOLAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Sous Total compte 861 0,00 18 200,00 18 200,00 0,00 13 650,00 13 650,00 4 550,00 0,00 862
Correspondant
0,00 0,00
DROITS DE PLACE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RESTAURANT SCOLAIRE 3 571,30 10 650,00 14 221,30 0,00 10 504,45 10 504,45 3 716,85 0,00 ETUDES SURVEILLEES 407,00 3 000,00 3 407,00 0,00 2 413,00 2 413,00 994,00 0,00 TEMPS ACTIVITES PERISCOLAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Sous Total compte 862 3 978,30 13 650,00 17 628,30 0,00 12 917,45 12 917,45 4 710,85 0,00 863
Prise en charge titre et valeur
0,00 0,00
DROITS DE PLACE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RESTAURANT SCOLAIRE 0,00 10 504,45 10 504,45 3 571,30 14 200,00 17 771,30 0,00 7 266,85 ETUDES SURVEILLEES 0,00 2 413,00 2 413,00 407,00 4 000,00 4 407,00 0,00 1 994,00 TEMPS ACTIVITES PERISCOLAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Sous Total compte 863 0,00 12 917,45 12 917,45 3 978,30 18 200,00 22 178,30 0,00 9 260,85 TOTAUX 3 978,30 44 767,45 48 745,75 3 978,30 44 767,45 48 745,75 9 260,85 9 260,85N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 059302 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. ARLEUX ETABLISSEMENT : COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC -
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Page des signatures
20100 - COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - Exercice 2020
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats. Observations :
DHONT Frederic (1008938570-0), Inspecteur des Finances Publiques A DRFiP DE NORD-PAS-DE-CALAIS ..., le 09/03/2021 Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de COMMUNE DE AUBIGNY AU BAC - pendant l'année 2020 et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance. A , le
Vu par l'ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le ... par l'organe délibérant. A , le