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Procès Verbal - Feuille de proclamation maire et adjoints
Arrêté - AP n2022 106 destruction obligatoire ambroisie a feuilles darmoise
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puiseux-en-France.
Lien du pdf (Arrêté - AP n2022 106 destruction obligatoire ambroisie a feuilles darmoise)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Santé,
PRÉFET
AGENCE
RÉGIONALE
DU
VAL-D'OISE
DE
SANTÉ
ILE-DE-FRANCE
Fe
Délégation
départementale
du
Val-d'Oise
Fraternité
ARRETE
PREFECTORAL
n°2022-106
prescrivant
la
destruction
obligatoire
de
l'ambroisie
à feuilles
d'armoise
(Ambrosia
artemisiifolia),
de
l’'ambroisie
à épis
lisses
(Ambrosia
psilostachya)
et
de
l’'ambroisie
trifide
(Ambrosia
trifida)
LE
PRÉFET
DU
VAL-D'OISE
Chevalier
de
l'Ordre
national
du
Mérite
Vu
le
règlement
(UE)
N°574/2011
de
la
commission
du
16
juin
2011
modifiant
l'annexe
1de
la
directive
2002/32/CE
du
Parlement
européen
et
du
Conseil
en
ce
qui
concerne
les
teneurs
maximales
applicables
au
nitrite,
à
la
mélamine,
à
Ambrosia
spp.
et
au
transfert
de
certains
coccidiostatiques
et
histomonostatiques,
et
établissant
une
version
consolidée
de
ses
annexes
|et
Il ;
Vu
le
Code
de
la
défense,
notamment
son
article
L.
11421;
Vu
le
Code
de
l'environnement,
notamment
ses
articles
L.
120-1
et
2,
L172-1
et
L.221
1,
L 110;
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.
2122-27
;
Vu
le
Code
de
procédure
pénale,
notamment
son
article
R.
48
;
Vu
le
Code
rural
et
de
la
pêche
maritime,
notamment
ses
articles
L.
2051,
R.
205-1
et
R.
205-2
;
Vu
le
Code
de
la
santé
publique,
notamment
ses
articles
L1338-1
à
5
imposant
une
lutte
contre
les
espèces
végétales
et
animales
nuisibles
à
la
santé
humaine,
et
en
particulier
les
articles
D1338-1
à
2;
R1338-4
à 10
désignant
trois
espèces
du
genre
Ambrosia
et
précisant
les
modalités
réglementaires
de
la
lutte
contre
ces
espèces
;
Vu
le
décret
du
Président
de
la
République
en
date
du
9
mars
2022
nommant
M.
Philippe
COURT,
préfet
du
Val-d'Oise
(hors
classe)
;
Vu
le
décret
du
Président
de
la
République
en
date
du
17
janvier
2018
nommant
M.
Maurice
BARATE
en
qualité
de
secrétaire
général
de
la
préfecture
du
Val-d'Oise
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
22-062
du
28
mars
2022
donnant
délégation
de
signature
à
M.
Maurice
BARATE,
secrétaire
général
de
la
préfecture
du
Val-d'Oise
;
Vu
l'arrêté
du
4
mai
2017
relatif
à
la
mise
sur
le
marché
et
à
l'utilisation
des
produits
phytopharmaceutiques
et
de
leurs
adjuvants
visés
à
l'article
L.
253-1
du
code
rural
et
de
la
pêche
maritime
;
Vu
l'arrêté
du
24
avril
2015
relatif
aux
règles
de
bonnes
conditions
agricoles
et
environnementales
(BCAË)
;
Vu
l'arrêté
ministériel
du
26
avril
2017
relatif
à
la
lutte
contre
les
espèces
végétales
nuisibles
à
la
santé
visée
à
l’article
D1338-1
du
code
de
la
santé
publique
;
internet
des
services
de
l'Etat
dans
le
département
: http://wwwval-doise.pref.gouv.fr
2
avenue
de
la
Palette
-
CS
20312
- 95011
CERGY-PONTOISE
CEDEX
- Tél
:
01
34
41
14
00
-
Courriel
:ars-dd95-se@ars.sante.fr Vu
le
rapport
de
l'ANSES
de
janvier
2014
sur
l'état
des
connaissances
sur
l'impact
sanitaire
lié
à
l'exposition
de
la
population
générale
aux
pollens
présents
dans
l'air
ambiant
;
Vu
le
rapport
de
l'ANSES
de
juillet
2017
relatif
à
la
réalisation
d'une
analyse
de
risques
relative
à
l'ambroisie
trifide
(Ambrosia
trifida
L.)
et
pour
l'élaboration
de
recommandations
de
gestion
;
Vu
le
rapport
de
l'ANSES
de
juillet
2017
relatif
à
la
réalisation
d'une
analyse
de
risques
relative
à
l'ambroisie
à
épis
lisses
(Ambrosia
psilostachya
DC.)
et
pour
l'élaboration
de
recommandations
de
gestion
;
Vu
l'avis
favorable
du
conseil
départemental
de
l'environnement,
des
risques
sanitaires
et
technologiques
(CODERST)
émis
lors
de
la
séance
du
19
mai
2022
;
Considérant
l'avis
et
le
rapport
de
l'ANSES
d'octobre
2020
relatifs
à
l'impact
sanitaire
et
les
coûts
associés
de
l'ambroisie
à feuilles
d'armoise
en
France
;
Considérant
que
les
Ambroisies
à
feuilles
d'armoise
(Ambrosia
artemisiifolia),
à
épis
lisses
(Ambrosia
psilostachya)
et
trifide
(Ambrosia
trifida)
sont
des
plantes
invasives
dont
le
pollen
allergisant
constitue
un
risque
important
et
réel
pour
la
santé
publique,
qu'il
suffit
de
quelques
grains
de
pollen
d'ambroisie
par
mètre
cube
d'air
pour
que
les
symptômes
apparaissent,
symptômes
augmentant
avec
la
durée
de
l'exposition
et
la
hausse
du
taux
de
pollen
dans
l'air
;
Considérant
que
l’ambroisie
provoque
des
réactions
allergiques
se
traduisant
par
des
symptômes
tels
que
la
rhinite,
la
conjonctivite,
la
trachéite,
l’urticaire,
l'eczéma,
qu'elle
peut
entrainer
l'apparition
ou
l'aggravation
de
l'asthme,
et
induire
des
coûts
notamment
de
santé
importants
(consultations
médicales,
consommation
de
médicaments,
etc.)
;
Considérant
que
l'ambroisie
est
une
plante
annuelle,
capable
de
se
développer
sur
une
grande
variété
de
milieux
et
en
particulier
sur
les
terrains
nus
ou
peu
couverts
ou
retournés
(bords
de
route,
voies
ferrées,
zones
de
travaux,
chantiers,
friches,
terrains
vagues,
berges
de
rivière,
bords
de
cours
d'eau,
parcs,
jardins,
parcelles
cultivées,
etc.)
;
Considérant
que
les
graines
d'ambroisie
se
disséminent
du
fait
des
activités
humaines
(engins
de
chantiers
ou
agricoles,
voies
de
communication,
nourrissage
des
oiseaux
sauvages,
transport
de
semences,
compost
et
déchets
verts,
etc.
etc.),
du
déplacement
de
l'eau,
et
que
les
semences
restent
viables
plusieurs
années
dans
les
sols
;
Considérant
que
la
lutte
contre
l'ambroisie
doit
s'opérer
de
manière
préventive
afin
d'éviter
l'installation
de
la
plante,
mais
aussi
curative
en
cas
de
présence
de
celle-ci
;
Considérant
que
la
réduction
de
l'exposition
des
populations
aux
pollens
allergisants,
et
la
réduction
du
stock
de
semences
dans
les
sols
nécessitent
l'interruption
de
cycle
de
la
plante
;
Considérant
que
l'entretien
des
terrains
relève
de
la
salubrité
publique
et
qu'il
incombe
aux
propriétaires,
locataires,
exploitants,
gestionnaires
de
terrains
bâtis
et
non
bâtis,
ayants
droit
ou
occupants
à quelque
titre
que
ce
soit
;
Considérant
que
la
présence
d'ambroisie
est
avérée,
ou
susceptible
de
l'être
au
vu
de
l'aire
de
répartition
connue,
dans
le
département
du
Val-d'Oise
;
Sur
proposition
de
la
directrice
générale
de
l'agence
régionale
de
santé
d'Ile-de-France,
p2
Arrêté
n°2022106
prescrivant
la
destruction
obligatoire
de
l'ambroisie
à feuilles
d'armoise
(Ambrosia
artemisiffolia),
de
l’ambroisie
à épis
lisses
(Ambrosia
psilostachya)
et
de
l'ambroisie
trifide
(Ambrosia
trifida) ARRETE
Article
1 :
Lutte
contre
la
prolifération
des
Ambroisies
Afin
de
prévenir
l'apparition
ou
de
lutter
contre
la
prolifération
des
ambroisies
mentionnées
à
l’article
D.
13381
du
CSP,
et
de
réduire
l'exposition
de
la
population
à
leurs
pollens,
les
propriétaires,
locataires,
exploitants,
gestionnaires
de
terrains
bâtis
et
non
bâtis,
ayants-droit
ou
occupants
à
quelque
titre
que
ce
soit
sont
tenus
de
:
- Mener
toute
action
de
prévention,
notamment
en
prévenant
l'apparition
voire
la
pousse
des
plants
d'ambroisie, - Eviter
toute
dispersion
des
semences
(transport,
ruissellement,
engins,
lots
de
graines,
compost,
etc.)
- Mener
toute
autre
action
de
lutte,
notamment
en
détruisant
les
plants
d'ambroisie
déjà
développés,
le
tout
dans
les
conditions
définies
par
le
présent
arrêté.
Article
2
:Signalement
de
la
présence
d'Ambroisie
Toute
personne
publique
et/ou
privée
observant
la
présence
des
ambroisies
peut
la
signaler
à
l'aide
de
la
plateforme
nationale
dédiée
à
cet
effet.
Article
3 : Exemplarité
du
domaine
public
La
possibilité
de
signalement
et
l'obligation
de
lutte
et
de
non
dissémination
sont
applicables
sur
toutes
les
surfaces
y
compris
les
domaines
publics
de
l'Etat,
des
collectivités
territoriales
et
autres
établissements
publics,
les
ouvrages
linéaires
tels
que
les
voies
de
communication,
les
terrains
des
entreprises
(y
compris
agriculture,
carrières,
décharges)
et
les
propriétés
privées.
Article
4
:Développement
du
réseau
des
référents
territoriaux
Les
collectivités
territoriales
concernées
par
la
présence
des
ambroisies
ou
susceptibles
de
l'être
peuvent
désigner
un
ou
plusieurs
référents
territoriaux.
Ces
référents,
agissant
à
l'échelle
communale
ou
intercommunale
peuvent
avoir
des
missions
telles
que
:
- organiser
la
communication
locale
pour
informer
les
habitants
;
- participer
au
repérage
des
foyers
d'ambroisie
sur
les
terrains
privés
et
publics
;
- sensibiliser
et
d'informer
la
population,
les
propriétaires,
locataires,
occupants
ou
gestionnaires
de
terrains
concernés
par
l'ambroisie
à
la
fois
au
signalement
de
cette
espèce
et
à
la
mise
en
place
de
mesures
de
prévention
et/ou
de
lutte
;
- veiller
à
la
bonne
mise
en
place
de
telles
mesures
sur
les
propriétés
publiques
et
privées...
Article
5
:Actions
méthodiques
exigées
en
domaine
public
Les
gestionnaires
d'espaces
publics
sont
tenus
d'informer
leurs
personnels
et
les
entreprises
travaillant
pour
eux
(au
travers
des
marchés
publics),
d'inventorier
les
lieux
de
développement
de
l’ambroisie,
d'élaborer
un
plan
de
lutte
et
de
mener
des
actions
préventives
comme
la
végétalisation
des
surfaces
nues
ou
le
maintien
de
la
végétation
en
place
et
la
non
dissémination.
Un
arrachage
manuel
après
repérage
des
ambroisies
et
avant
pollinisation
sera
réalisé
si
les
surfaces
contaminées
sont
restreintes.
Article
6 : Domaine
agricole
Sur
les
parcelles
agricoles,
la
destruction
de
l’ambroisie
devra
être
réalisée
par
l'exploitant
jusqu'en
limite
de
parcelle
(y
compris
talus,
fossés,
chemins...).
Article
7
:Prévention
en
bords
de
cours
d'eau
En
bordure
de
cours
d'eau,
vecteurs
importants
de
dissémination
des
graines
d'ambroisie,
les
propriétaires
riverains
ou
les
gestionnaires
de
cours
d'eau
qu'ils
ont
éventuellement
désignés
participent
à
la
lutte
contre
l’ambroisie,
notamment
par
des
actions
d'arrachage.
Article
8
:Prévention
sur
les
chantiers
-
L'attention
portée
au
cahier
des
charges
pour
les
terres
rapportées La
prévention
de
la
prolifération
des
ambroisies
et
son
élimination
sur
toutes
terres
rapportées,
sur
tous
sols
remués
lors
de
chantiers
publics
et
privés
de
travaux,
est
de
la
responsabilité
du
maître
ps
Arrêté
n°2022-106
prescrivant
la
destruction
obligatoire
de
l'ambroisie
à feuilles
d'armoise
(Ambrosia
artemisiifolia),
de
l'ambroisie
à épis
lisses
(Ambrosia
psilostachya)
et de
l’'ambroisie
trifide
(Ambrosia
trifida) d'ouvrage,
pendant
et
après
travaux.
||
met
en
œuvre
les
moyens
nécessaires
et
en
particulier,
anticipe
la gestion
de
l’ambroisie
dans
les
marchés
de
travaux.
Article
9 : Actions
de
destructions
recommandées
D'une
manière
générale,
toutes
terres
susceptibles
de
contenir
ou
accueillir
des
graines
d'ambroisie
doivent
être
couvertes
(végétalisation
ou
textile).
L'élimination
non
chimique
de
l'ambroisie
doit
être
le
mode
d'action
privilégié.
Il
peut
s'agir
entre
autres
: de
la végétalisation,
de
l'arrachage,
du
broyage
ou
de
la tonte
répétée,
du
désherbage
thermique,
du
désherbage
de
pré-levée,
rotation
culturale,
etc.
En
cas
de
nécessité
absolue
de
lutte
chimique,
les
produits
utilisés
devront
être
homologués
pour
l'usage
et
mis
en
œuvre
en
respectant
les
dispositions
réglementaires
relatives
à
l'achat,
la
détention
et
l'application
des
produits
phytopharmaceutiques
et
les
spécificités
du
contexte
local.
Les
déchets
doivent
être
gérés
de
telle
façon
qu'ils
ne
participent
pas
à
la dissémination
de
la
plante.
Les
actions
de
destruction
doivent
être
réalisées
avant
la
floraison
des
plantes.
En
cas
de
repousse
d'ambroisie,
d'autres
interventions
sont
obligatoires
pour
empêcher
une
nouvelle
floraison
et
par
conséquent
la grenaison.
Article
10
: Délais
et
voies
de
recours
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
de
monsieur
le
préfet
du
Val-d'Oise
5
avenue
Bernard
Hirsch
- CS
20105
- 95010
CERGY-PONTOISE
cédex
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification.
L'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
vaut
décision
implicite
de
rejet. Le
présent
arrêté
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours,
dans
le
même
délai,
monsieur
le
ministre
chargé
de
la
santé
- Direction
générale
de
la santé
- 14
avenue
Duquesne
- 75350
PARIS
07
SP.
L'absence
de
réponse
écrite
dans
un
délai
de
deux
mois
vaut
décision
implicite
de
rejet.
Un
recours
contentieux
peut
être
déposé
auprès
du
président
du
tribunal
administratif
de
CERGY
-
2-4
boulevard
de
l'Hautil
- BP
30322
- 95027
Cergy-pontoise
cédex,
également
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
notification,
ou
dans
le
délai
de
deux
mois
à
partir
de
la
réponse
de
l'administration
si
un
recours
gracieux
ou
hiérarchique
a été
déposé.
Le
tribunal
administratif
de
Cergy-Pontoise
peut
également
être
saisi
directement
par
les
personnes
physiques
et
morales
par
l'intermédiaire
de
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
(informations
et
accès
au
service).
Article
11
: Exécution
de
l'arrêté
Le
secrétaire
général
de
la
préfecture
du
Val-d'Oise,
les
sous-préfets,
les
maires,
les
présidents
des
communautés
de
communes
ou
des
communautés
d'agglomération,
la
directrice
de
l'agence
régionale
de
la
santé
Ile-defrance,
le
directeur
départemental
des
territoires,
le
Commandant
du
groupe
de
gendarmerie,
le
directeur
de
la
direction
départementale
de
la
sécurité
publique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
la
mention
sera
publiée
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
du
Val-d'Oise.
Copie
du
présent
arrêté
sera
adressé
à :
Madame
la
présidente
du
conseil
régional,
Monsieur
la
présidente
du
conseil
départemental,
Monsieur
le
président
de
l'association
des
maires,
Monsieur
le président
de
la chambre
régionale
d'agriculture,
Monsieur
le président
de
la chambre
de
commerce
et
d'industrie,
Monsieur
le
président
de
la chambre
des
métiers.
Cergy-Pontoise,
le
1
&
JUIN
2022
Pour
le
préfet
Le
sec Maurice
BARATE
P4
Arrêté
n°2022106
prescrivant
la destruction
obligatoire
de
l'ambroisie
à feuilles
d'armoise
(Ambrosia
artemisiifolia),
de
l'ambroisie
à épis
lisses
(Ambrosia
psilostachya)
et
de
l'ambroisie
trifide
(Ambrosia
trifida) A440190-100V
uosie10}}
CJA TS
13ATINP-NINC
Je3989A
JA TS
IVW-TTAAV
oynque]d
CL ES
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Plantule
Stade
végétatif
En
fleur
Avril-Juin
Mai-Juillet
Août-Septembre
IE
[9
=
.
Feuille
du
même
vert
sur
les
deux
faces
+
Pas
d’odeur
quand
on
la froisse
Armoise
commune
. Faceinférieure
de
la feuille
couleur
gris argenté
°
Odeur
quand
on
la froisse
EREDON
FRANCE
Plus
d'infos :
wWww.ambroisie.info
Armoise
annuelle
Feuille
finement
découpée
°
Odeur
quand
on
la froisse
©Fried
- ANSES
DSP Reconnaître
|
à
feuilles
d’armoise
Une plante au pollen dangereux pour la santé EE
=
a.
EME
©
1
Fleurs
mâles
sur Le
long
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l’épi
Tige
velue
verte
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Feuille
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profondément
découpée
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