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unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'Agout - 150 ALSH Sejour ski fevrier
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'Agout - 150 ALSH Sejour ski fevrier)
Thèmes du document : Tourisme, Économie et finances, Justice et droit,
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU LAUTRECOIS - PAYS D’AGOUT
Séance du 18 décembre 2014
L’an deux mille quatorze et le dix-huit décembre à vingt heures trente, le conseil communautaire s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Raymond GARDELLE.
PRESENTS : MM BARDOU - COMBET - CURETTI - FAGUET - FOURES - TACCONE -
VERNHES - VIALA D. - MMES BATUT (Suppléante) - DURIS - FADDI - GILBERT - KAZIMIERCZAK - MENOU (Suppléante) - TAILLANDIER - MM ALBA - BARBARO - - BONNET - BOUTIE - BRESSOLLES - CASTAGNE - COLOMBIER - DADY - GODEFROY - MAZARS - MEYSSONNIER - SEGUR - SUDRE (Suppléant) - VANDENDRIESSCHE - VIALA B. - VICENTE.
N° 2014/150
Objet : Enfance-Jeunesse : Tarif du séjour Ski 2015
Monsieur le Président expose au Conseil de Communauté que l’ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement) de la CCLPA situé à Montdragon, organise pendant les vacances scolaires des séjours, à destination des enfants et adolescents.
Monsieur le Président propose aux membres du Conseil de fixer le montant facturé aux familles pour le séjour ski des vacances de février comme suit :
Service Dates du séjour Lieu Nature du séjour Montant du séjour par enfant
ENFANCE
JEUNESSE 9 au 13 février 2015 Ascou Pailheres (09) Séjour ski 260 €
Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l’unanimité :
- approuve le tarif du séjour des vacances de février 2015 organisé par l’Accueil de Loisirs de la CCLPA pour l’enfance et la jeunesse à facturer aux familles, tel que fixé dans le tableau ci- dessus,
- décide qu’un acompte de 80 € sera demandé à chaque famille au moment de l’inscription,
- dit que les crédits nécessaires à la dépense seront prévus au Budget Annexe ALSH 2015,
- autorise Monsieur le Président à signer toutes les pièces afférentes à cette décision.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme. Le Président,
Acte rendu exécutoire après dépôt en
Sous-Préfecture le 22 décembre 2014. Raymond GARDELLE