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Procès Verbal - PV seance 24 juin 2024 1
Séance - seance du 26.05.20
Procès Verbal - PV+SEANCE+DU+09+AVRIL+2024?t=1738937903
Séance - seance du 16 avril 2021
Document publié le Vendredi 16 avril 2021 par la commune de Truel.
Lien du pdf (Séance - seance du 16 avril 2021)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Budget,
LE TRUEL
le 16/04/2021.
Compte-rendu
du
conseil
municipal
qui
s’est
déroulé
le 16/04/2021
à
la salle
de
la piscine
à
13h30. Présents
: Mmes
CAZOTTES
E,
LOISEAU
P,
Mrs
VAYSSETTES
J, AURIOL
D,
ALIBERT
JP,
GINESTE
C,
PECHOABIERTO
P,
MELANO
Ph,
COUGOULE
G.
Absents
: Mme
COURNUT
Marie,
Mr
PAULHE
Jérémy.
À
13h45
ouverture
de
la
séance.
Secrétaire
de
séance
: Mr
COUGOULE
G.
Monsieur
ALIBERT,
Maire,
donne
la
présidence
de
la
séance
à
Monsieur
AURIOL,
Premier
Adjoint. Ordre
du
jour :
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
18
janvier
2021
Le
conseil
valide
le compte
rendu
à l'unanimité.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
08
Février
2021
Le
conseil
valide
le compte
rendu
à l'unanimité.
Précisions
sur
les
emprunts
en
cours
de
remboursement
La
présentation
des
emprunts
en
cours
est
faite
par
Mr
AURIOL
D.
Emprunts
Foyer
de
vie
des
Paredous
: capital
restant
2 238
795
euros
Emprunts
budget
communal :
capital
restant
511
660
euros
Emprunts
budget
de
l’eau
: capital
restant
169
605
euros
Montant
total
des
emprunts
souscrits
pour
la construction
de
Foyer
de
vie
des
Paredous
:
- Un
emprunt
de
3 000
000
euros
jusqu’en
2037
avec
un
taux
de
4.65%
- Un
emprunt
de
900
000
euros
jusqu’en
2029
avec
un
taux
de
4.89%
- Un
emprunt
de
350
000
euros
jusqu’en
2026
avec
un
taux
de
4.75%
Montant
des
emprunts
inscrits
au
budget
général
de
la
commune :
- Un
emprunt
de
40
000
euros
(Hangar
ComCom)
jusqu’en
2031
avec
un
taux
de
4.13%
- Un
emprunt
de
400
000
euros
(travaux
RD31)
jusqu’en
2041
avec
un
taux
de
0.72%
- Un
emprunt
de
100
000
euros
(assainissement
Les
Fabreguettes)
jusqu’en
2037
avec
un
taux
de
1.62%
(pour
50%)
et
de
1.75%
(pour
50%) Montant
des
emprunts
inscrits
au
budget
Eau
Assainissement
de
la
commune :
- Un
emprunt
de
200
000
euros
(assainissement
Les
Fabreguettes)
jusqu’en
2037
avec
un
taux
de
1.62%
(pour
100
000
euros)
et
de
1.50%
(pour
100
000
euros).
Au
total
général,
il reste
un
capital
restant
de
2 920
061
euros
à rembourser.
Pour
2020
cela
représente
un
remboursement
de
capital
de
195
744
euros
et
un
remboursement
d'intérêts
de
113
414
euros.
Approbation
des
comptes
administratifs
2020
Mr
ALIBERT
JP
quitte
le conseil
pendant
le vote.
Résultat
du
vote :
Nombres
de
votants
8
Budget
Général
:
8 bulletins.
POUR
6 / CONTRE
0 / BLANC
2
Budget
Station-service :
8 bulletins.
POUR
8 / CONTRE
0 / BLANC
O
Budget
Maison
Personnes
Agées
:
8
bulletins.
POUR
8
/
CONTRE
0
/
BLANC
0
Budget
Eau
Assainissement :
8 bulletins.
POUR
6 / CONTRE
1 / BLANC
1
Budget
du
Photovoltaïque :
8 bulletins.
POUR
8 / CONTRE
0 / BLANC
O
Budget
Lotissement :
8
bulletins.
POUR
8 / CONTRE
0
/
BLANC
0
L'approbation
des
comptes
2020
est
votée
à
la majorité.
Mr
le
Maire
reprend
place
au
conseil.
Mr
AURIOL
informe
le conseil
municipal
que
nous
gardons
les
mêmes
taux
que
l’année
2020.
Approbation
des
budgets
primitifs
2021
La
présentation
des
budgets
primitifs
2021
est faite
par
Mr
Le
Maire.
Les
comptes
sont
mis
au
vote.
Résultat
du
vote
:
Nombres
de
votants
9 Budget
Général
:
9
bulletins.
POUR
8 / CONTRE
0 / BLANC
1
Budget
Station-service
:
9 bulletins.
POUR
9 / CONTRE
0 / BLANC
0
Budget
Maison
Personnes
Agées
:
9
bulletins.
POUR
8 / CONTRE
0 / BLANC
1
Budget
Eau
Assainissement :
9
bulletins.
POUR
9 / CONTRE
0 / BLANC
1
Budget
du
Photovoltaïque :
9
bulletins.
POUR
9 / CONTRE
0 / BLANC
O
Budget
Lotissement :
9
bulletins.
POUR
9 / CONTRE
0 / BLANC
O
L'approbation
des
budgets
primitifs
2021
est
votée
à
la majorité.
Subventions
2020.
Mr
Le
Maire
informe
le conseil
qu’au
vu
du
budget
plus
serré
pour
l’année
2021
et
au
vu
de
la situation
COVID,
il a été
décidé
de
faire
des
coupes
franches
dans
les subventions
aux
associations. Budgets
primitifs
2021
: Affectation
des
résultats.
Approbation
et
choix
des
futurs
investissements
éventuels :
-Eclairage
public
: trois
lampes
supplémentaires
à St Amans,
Lux
et
aux
Portes.
-Réfection
et
carrelage
des
plages
et
des
bassins
de
la
Piscine
— Chauffage
de
l’eau
de
baignade. -Goudronnage
des
allées
du
camping
-réfection
des
aires
de
jeux
de
l’Ecole,
de
Costecalde
et
parcours
sportif.
-Assainissement
de
La
Ratonie.
-Dénomination
et
numérotation
des
voies.
Ces
travaux
seront
réalisés
à compter
de
2021.
Le
conseil
est
POUR
à
l’unanimité.
Vente
du
Lot
N°5
du
lotissement
des
Terrasses
du
Truel
à
Mme
Dominique
MICHEL.
Mr
Le
Maire
informe
le conseil
que
la commission
d’attribution
des
lots
s’est
réunie
à
13h00
pour
étudier
la
proposition
d'achat
du
Lot
N°5
par
Madame
MICHEL.
La
commission
a validé
le
projet
et
est
d'accord
pour
la vente
du
LOT
N°5.
Mr
Le
Maire
demande
au
Conseil
s’il
est
d'accord.
Le
conseil
est
POUR
la vente
du
LOT
N°5
à
Madame
Dominique
MICHEL
à
l’unanimité. Approbation
de
l'embauche,
en
remplacement
d’une
employée
en
congé
maladie,
d’une
adjointe
technique
: entretien
des
locaux,
cantine,
garderie.
Mr
Le
Maire
informe
le conseil
que
Madame
GIRONA
Noëlle
est
en
congé
maladie
et
a été
prolongée. On
a
dû
embaucher
une
personne
pour
la
remplacer.
Le
conseil
approuve
cette
embauche
à l’unanimité.
Approbation
de
l'embauche
anticipée,
(pour
dans
un
premier
temps
remplacer
un
employé
en
accident
du
travail),
d’un
adjoint
technique
saisonnier
: travaux
d'entretien
des
locaux,
de
la
voirie
et
de
la
piscine
municipale.
Mr
Le
Maire
informe
le conseil
que
Monsieur
BELET
Philippe
est
en
accident
du
travail.
On
a dû
embaucher
une
personne
pour
le
remplacer
c’est
Mr
TEYSSEIRE
Thierry.
Le
conseil
approuve
cette
embauche
à
l'unanimité.
Don
de
la
maison
de
Maryline
CHAMAYOU
à
Costecalde.
Mr
Le
Maire
informe
le conseil
que
Madame
CHAMAYOU
Maryline
veut
donner
à
la
commune
une
maison
qui
se
situe
dans
le
village
de
Costecalde.
Mr
Le
Maire
informe
le conseil
qu’il
est
allé
voir
là maison
avec
Mr
AURIOL.
Il y
a
des
travaux
de
rafraîchissement
à faire,
notamment
la toiture
et
surtout
à
l’intérieur.
Après
débat,
il est
précisé
que
nous
avons
déjà
une
maison
mitoyenne
à
la
Mairie
qui
n’a
pas
encore
été
remise
à
neuf.
Mr
le
Maire
propose
de
passer
au
vote
POUR
ou
CONTRE
l'acceptation
du
don
de
Mme
CHAMAYOU. Résultat
du
vote
: 9
votants
POUR
2
/
Blanc
1
/
CONTRE
6
Le
conseil
refuse
ce
don
à la
majorité.
Prolongation
éventuelle
du
contrat
de
Julie
Duponchel
(LES
PATRI'MINOTS)
Mr
AURIOL
nous
informe
que
lors
d’un
précédent
conseil,
nous
avions
voté
pour
une
prestation
(visite
du
village
du
Truel)
de
Madame
Duponchel
pour
4 visites
pendant
l'été
2021. Mr
AURIOL
rappelle
que
le
montant
de
la prestation
s’élève
à
100
euros
par
visite.
Les
visites
durent
autour
de
1h30.
Mr
Le
Maire
propose
que
l’on
passe
au
vote
POUR
OÙ
CONTRE
la
prolongation
de
la
prestation. Résultat
du
vote
: 9 votants
POUR 5
/
Blanc
1
/
CONTRE
3
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord.
Bien
soumis
à droit
de
préemption
: Déclaration
d’Intention
d’Aliéner
de
la
maison
à usage
d'habitation
parcelles
AB
128,
AB
129
et
d’un
garage,
parcelle
AB
56,
situées
au
village
du
Truel,
propriété
de
Mme
Maud
BIENASSIS,
au
prix
de
27
000
euros
Mr
Le
Maire
demande
si le conseil
souhaite
préempter
sur
ces
parcelles.
Le
conseil
est
CONTRE
préempter
à l’unanimité.
Bien
soumis
à
droit
de
préemption
: Déclaration
d’Intention
d’Aliéner
de
la
maison
à
usage
d'habitation
parcelles
M
317,
M
318,
situées
au
village
de
La
Romiguière,
propriété
de
Mme
Arlette
VAYSSETTES
et
Mr
Gabriel
VAYSSETTES,
au
prix
de
14
000
euros
Mr
Le
Maire
étant
impliqué
personnellement
dans
ce
dossier
quitte
la séance.
Mr
AURIOL
demande
si conseil
souhaite
préempter
sur
ces
parcelles.
Le
conseil
est
CONTRE
préempter
à
l’unanimité.
Bien
soumis
à
droit
de
préemption
: Déclaration
d’Intention
d’Aliéner
de
la
maison
parcelles
M
250,
et
des
parcelles
M
563
et
M566,
situées
au
village
de
La
Romiguière,
propriété
de
Mr
Gabriel
VAYSSETTES,
au
prix
de
1
000
euros
Mr
AURIOL
demande
si conseil
souhaïte
préempter
sur
ces
parcelles.
Le
conseil
est
CONTRE
préempter
à
l’unanimité.
En
application
du
code
de
l'Urbanisme,
désignation
d’un
membre
du
Conseil
Municipal
pour
prendre
la
décision
relative
à
une
Déclaration
Préalable
déposée
par
Mr
Le
Maire
en
son
nom
personnel.
Mr
AURIOL
informe
le conseil
que
Mr
Le
Maire
ne
peut
pas
prendre
la décision
relative
à une
déclaration
Préalable
déposée
par
Mr
Le
Maire
en
son
nom
personnel.
Il faut
désigner
un
membre
du
conseil,
Mr
AURIOL
se
propose.
Le
conseil
est
POUR
à
la majorité.
Mr
ALIBERT
Jean-Pierre
revient
au
Conseil
pour
la fin
de
séance. Questions
diverses :
Parc
Eolien
du
TRUEL
:
Mr
Lé
Maire
demande
à
Mr
VAYSSETTES
des
nouvelles
de
l'avancement
du
dossier
car
il a
reçu
une
demande
du
promoteur
pour
pouvoir
accéder
aux
parcelles
concernées
par
l'implantation
des
futures
éoliennes
par
les
chemins
communaux.
Mr
VAYSSETTES
nous
informe
que
le projet
est
bien
avancé,
que
les
parcelles
et
les
propriétaires
concernés
sont
connus.
|| faut
que
le
promoteur
dépose
le permis
de
construire
en
Préfecture.
Le
délai
d'obtention
peut
prendre
beaucoup
de
temps,
plusieurs
mois
voire
plus
d’une
année. Mr
COUGOULE
précise
qu’il
a eu
des
sollicitations
de
la
part
d'habitants
de
la commune
de
Villefranche
de
Panat
par
rapport
aux
désagréments
futurs,
notamment
pollutions
sonores
et
visuelles.
Le
nouveau
projet
se
rapproche
des
habitations
sur
la
bande
qui
part
de
la
laiterie
de
Villefranche
de
Panat
jusqu’à
saint
Amans.
Demande
de
l’aéroclub
de
Villefranche
de
Panat
Mr
Le
Maire
nous
informe
qu’il
a reçu
une
demande
d'autorisation
pour
la création
et
l’utilisation
d’une
plateforme
ULM
sur
la
parcelle
N°
142
qui
appartient
à Mr
BOUZAT
de
St
PIERRE. Mr
Le
Maire
précise
que
le
propriétaire
de
l’ULM
est
disposé
à
proposer
des
baptêmes
de
l'air
lors
des
animations
par
les
associations.
Mr
Le
Maire
rajoute
que
l’autorisation
de
voler
n’est
pas
donné
par
lui,
mais
par
la
Préfecture. Centre
Equestre
à
LINARS
Mr
Le
Maire
informe
le conseil
qu’il
a reçu
une
demande
pour
stocker
du
tout-venant
au
carrefour
de
la route
de
Linars
et de
Costecalde
en
vue
de
la
réalisation
d’un
centre
équestre
dans
le
champ
voisin.
N'ayant
plus
de
sujet
à aborder
Mr
Le
Maire
propose
de
lever
la séance.
Mr
**###%*
présent
dans
la salle
demande
s’il peut
poser
quelques
questions.
Mr
Le
Maire
lui
donne
la parole.
1ère
question
de
Mr
******
: «
Pourquoi
on
ne
reçoit
plus
le bulletin
municipal
? »
Mr
COUGOULE
lui
répond
que
depuis
2 ans
il ne
le fait
plus.
Mr
**#**##
demande
: «
Pourquoi
? »
Mr
COUGOULE
lui
répond
que
ça
ne
le
regarde
pas.
Mr
Le
Maire
complète
en
disant
que
cela
représente
beaucoup
de
travail
et
que
depuis
quelques
temps
la
rédaction
et
la
mise
en
œuvre
du
bulletin
municipal
ne
tenait
qu’à
une
personne. Mr
***##%#
est
satisfait
de
la
réponse. 2ème
question
de
Mr
******
: «
Pourquoi
la
Mairie
refuse
de
vendre
un
Lot
à
Mme
******
au
lotissement,
alors
qu’elle
a provisionné
l’argent
chez
le
Notaire
et
que
l’on
vient
d'autoriser
la vente
du
Lot
N°
5 à
Madame
Dominique
MICHEL.
Mr
COUGOULE
répond
que
Mme
****#*
à fait
une
demande
de
réservation
d’un
Lot
lors
de
la création
du
lotissement,
notamment
celui
qui
est
mitoyen
avec
sa
maison.
Mr
AURIOL
rajoute
que
Mme
******
a confirmé
sa
demande
par
courrier
à
la
Mairie
en
2015
et
que
depuis
elle
n’a
pas
donné
suite.
Mr
COUGOULE
rajoute
que
pour
avoir
l’autorisation
d'acquérir
un
lot
il faut
avoir
un
projet
de
construction
et
commencer
dans
les
2 ans.
Mr
Le
Maire
informe
le conseil
qu’une
autre
personne
de
Salles
Curan
est
intéressée
par
un
lot
au
lotissement
au
choix
entre
les
N°5,
7
ou
4.
MR
Le
Maire
propose
qu’on
le reçoive
pour
connaître
précisément
son
souhait.
3ème
question
de
Mr
******
: «
Comment
se
fait-il
que
le gérant
de
l’auberge
se trouvait
dans
l'après-midi
du
31
mars
sur
le plateau
en
direction
de
Saint-Affrique
avec
le fourgon
de
la
Mairie
?
Mr
Le
Maire
répond
à
Mr
******
que
cela
n’est
pas
possible,
Mr
******
réplique
que
si,
il
confirme
que
c'était
bien
lui.
Mr
Le
Maire
lui
dit
que
ce
n’est
pas
possible
car
ce jour-
là,
il a donné
l'autorisation
à Mr
TEYSSEIRE
qui
venait
d’être
embauché
en
remplacement
de
Mr
BELET,
de
se
rendre
à
la
visite
médicale
à Saint-Affrique
avec
le fourgon
de
la
Mairie.
Plus
de
questions
et
plus
de
sujets
à aborder.
Mr
Le
Maire
lève
la
séance
à
17h25.