Procès Verbal - 6970?key=UVmYUxIQ7MqYg5r0kLZbTw%3D%3D

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Procès Verbal - 6970?key=UVmYUxIQ7MqYg5r0kLZbTw%3D%3D Document publié le Mercredi 11 juin 2025 par la commune d'Erquinghem-Lys. Lien du pdf (Procès Verbal - 6970?key=UVmYUxIQ7MqYg5r0kLZbTw%3D%3D)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique, Ordre du jour, délibérations

Conseil Municipal du 11 juin 2025

Ordre du jour, Conseil Municipal du 11/06/2025

1. Informations au Conseil Municipal,

2. Désignation du secrétaire de séance,

3. Lecture des procurations,

4. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2025

FINANCES – COMPTABILITE – SUBVENTIONS – TARIFS,

5. Budget Primitif 2025 : vote la décision modificative N°1,

6. Vote des tarifs périscolaires du service « Jeunesse » au 01.09.2025 (voir délibération Classe de Découvertes)

7. Subvention 2025 aux associations en complément de la délibération du 26 mars 2025, 8. Festival d’automne 2025 : versement de la subvention à l’association « CULTURES NOUVELLES »,

9. Subvention exceptionnelle à l’association du « Tennis Club Erquinghemmois »,

APPEL D’OFFRES,

10. Résultat de la consultation pour le marché des transports scolaires (plus ramassage de piscine),

11. Résultat de la consultation pour l’accord-cadre et marchés subséquents, transports pédagogiques, culturels, de loisirs (plus aînés),

CONVENTION,

12. Convention au titre de la prise en charge par la commune des transports « sorties culturelles, voyage des aînés » et remboursement par le C.C.A.S.,

13. Avenant au contrat d’association entre la commune et l’Ecole Privée Saint Martin,

PERSONNEL MUNICIPAL,

14. Régime indemnitaire du personnel communal : instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement pour les agents communaux titulaires de catégorie A et valeur du point d’indice,

15. Instauration de l’indemnité de responsabilité des emplois administratifs de direction, 16. Définition du taux de promotion des avancements de grade des agents communaux, 17. Modalités d’octroi de « cartes-cadeaux » dans le cadre des départs en retraite de plusieurs agents communaux,

18. Remboursement aux agents communaux des aides accordées dans le cadre du FIPHFP,

ACQUISITONS, ALIENATIONS,

19. Délibération actant le transfert sans déclassement dans le domaine public de la MEL, du (premier) parking rue Delpierre (parcelle section AK 571),

20. Acquisition à l’amiable par la commune d’un bien immobilier situé 29 rue du Biez, 59193 ERQUINGHEM-LYS (parcelle section AH N°3),

21. Acquisition à l’amiable par la commune d’un bien immobilier situé 21 rue d’Armentières, 59193 ERQUINGHEM-LYS (parcelle section AE N°41),

ENQUETE PUBLIQUE, DUP, ZONE D’ACTIVITES DU FORT MAHIEU (PORTE DES ANGLAIS)

22. Avis du Conseil Municipal sur l’enquête publique conjointe préalable à la DUP et la cessibilité des propriétés pour le projet de la zone d’activité du Fort Mahieu,

METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE,

23. Dispositif de vidéo surveillance : adhésion de la commune à l’Appel à Manifestation d’Intérêt préfigurant la création d’un centre de supervision urbain,