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Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 007 participation des communes)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
SIVU
mscneouvavouon BÂTRAIT DU REGISTRE 2025-007
” DES DELIBERATIONS
Le 20 mars 2025 à 18 heures, le Comité Syndical du SIVU Piscine du Val d’Onzon, s'est réuni en
session ordinaire dans la salle du conseil municipal, à Sorbiers, sous la présidence de Madame Marie-Christine THIVANT, présidente.
Date de convocation : 7 mars 2025
Nombre de membres en exercice : 15
Commune de Sorbiers :
Présents : Marie-Christine THIVANT, Olivier VILLETELLE, Michel JACOB
Commune de la Talaudière :
Présents : Ramona GONZALEZ-GRAIL, Pierre CHATEAUVIEUX
Absente excusée : Nathalie CHAPUIS
Commune de Saint-Jean-Bonnefonds :
Présent : Roger ABRAS
Absents excusés : Marc CHAVANNE, Delphine MONIER
Commune de Saint-Christo-en-Jarez :
Présente : Ingrid ARNAUD
Absent excusé : Jean-Luc PITAVAL
Commune de Marcenod:
Présent : Gilles THIZY
Absent excusé : Patrick FAURE
Commune de Fontanès :
Présents : Michel GANDILHON, Pascal PHILIBERT
Absente excusée : Huguette THIZY
POUVOIRS : Nathalie CHAPUIS à Pierre CHATEAUVIEUX, Marc CHAVANNE à Marie-Christine
THIVANT, Delphine MONIER à Olivier VILLETELLE
SECRETAIRE DE SEANCE : Ingrid ARNAUD
FINANCES LOCALES - DECISIONS BUDGETAIRES : Participation des communes - Année 2025
Compte tenu des éléments présentés dans le budget primitif 2025, la participation des communes
pour l’exercice 2025 serait la suivante :
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-200013167-20250320-2025-007-DE]
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 03/04/2025) Page 1 sur 2 Part | À 2 | TOTAL à à Pour mémoire Fonctionnement | Investissement | . relative | percevoir 2025 total 2024
2025 |
SORBIERS 223 054,85 € 18 121,86 € 241176,71€ 53,2% 227 358,79 €
SAINT CHRISTO 21223,37 € 4283,43€ 25 506,80 € 5,2% 22 240,68 €
MARCENOD 7 652,92€ 1568,24€ 9 221,16 € 1,9% | 8 025,38 €
FONTANES 7 654,01€ 1524,12€ 9 178,14 € 1,9% 8 015,99 €
SAINT JEAN |
BONNEFONDS 74 052,29 € 14733,94€ | 88786,23 € 18,1% 77551,60€ |
LA TALAUDIERE 80 362,56 € 15 768,40 € | 96 130,96 € 19,7% | 84107,56€ |
TOTAUX 414 000,00 € 56 000,00 € 470 000,00 € 100% 427 300,00 €
Les versements s’effectueront par tiers en avril, juin et octobre 2025.
Le comité syndical,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n°2025-006 du 20 mars 2025 portant approbation du budget primitif 2025,
Après en avoir délibéré :
La secrétaire,
Ingrid ARNAUD
Accusé de réce
(042-20001316
Accusé certifié
° APPROUVE la participation des communes telle que présentée.
ADOPTE A L’UNANIMITE
Sorbiers, le 21 mars 2025
MT
La Présidente certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte
PAIN LE EEE faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir ste inistratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter
exécutoire
Réception par préfet : 03/04/2025]
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