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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 016 Proposition nouveaux tarifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
SIVU PISCINE DU VAL D'ONZON
DELIBERATION
Pme
9
U)
COMME
SYNDICAL
DEL
6
Le
11
juin
2025
à
18
heures,
le
Comité
Syndical
du
SIVU
Piscine
du
Val
d’Onzon,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
de
l’ARENA,
à
Sorbiers,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-
Christine
THIVANT,
présidente.
Date
de
convocation : 5
juin
2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Commune
de
Sorbiers
:
Présents: Marie-Christine
THIVANT,
Olivier
VILLETELLE,
Alain
SARTRE
Absent
excusé
: Michel
JACOB
Commune
de
la Talaudière
:
Présents
: Ramona
GONZALEZ-GRAIL,
Pierre
CHATEAUVIEUX
Commune
de
Saint-Jean-Bonnefonds
:
Présents
: Roger
ABRAS,
Delphine
MONIER
Absent
excusé: Marc
CHAVANNE
Commune
de
Saint-Christo-en-Jarez
:
Présents
: Jean-Luc
PITAVAL,
Ingrid
ARNAUD
Commune
de
Marcenod:
Présent
: Gilles
THIZY
Absent
excusé
: Patrick
FAURE
Commune
de
Fontanès:
Présents: Michel
GANDILHON,
Pascal
PHILIBERT
Absente
excusée
: Huguette
THIZY
POUVOIRS
: Nathalie
CHAPUIS
à
Pierre
CHATEAUVIEUX,
Marc
CHAVANNE
à
Roger
ABRAS
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Jean-Luc
PITAVAL
FINANCES
LOCALES
-
DECISIONS
BUDGETAIRES:
Modification
des
tarifs
à
compter
du
1*
septembre
2025
Par
délibération
du
21
mars
2024,
le
comité
syndical
a
approuvé
les
tarifs
à
compter
du
1°
juillet
2024. Madame
la
Présidente
rappelle
que
pour
l’activité
bébés
nageurs,
un
tarif
dégressif
est
appliqué
en
fonction
du
nombre
d'enfants
inscrits.
Il
est
proposé
d’appliquer
la
même
dégressivité
sur
l'abonnement
au
trimestre
et
de
faire
évoluer
la
grille
tarifaire
en
ajoutant
les
tarifs
suivants
à
compter
du
1
septembre
2025
comme
suit :
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-200013167-20250611-2025-016-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
15/07/2025)
Page
1
sur
2 TRIMESTRE
2 BB
NAGEURS
INTERCOMM
56€
TRIMESTRE
3
BB
NAGEURS
INTERCOMM
51€
TRIMESTRE
2 BB
NAGEURS
EXTERIEUR
78€
TRIMESTRE
3
BB
NAGEURS
EXTERIEUR
71€
Le
comité
syndical,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L1612-12
et
L2121-31
;
Après
en
avoir
délibéré,
e
APPROUVE
les
nouveaux
tarifs,
à
compter
du
1*
septembre
2025,
comme
présentés
ci-
dessus.
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
Sorbiers,
le 25
juin
2025
Le
secrétaire,
-
Siège
Social
:
Jean-Luc
PITAVAL
Marie-Qhristinarier4/AN
SORBIERS
La
Présidente
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication
et/ou
notification.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-200013167-20250611-2025-016-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
15/07/2025)
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