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Déliberation - Liste des deliberations CM du 03.04.2023
Conseil Municipal - 04 oj cm 03.04.2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 04 oj cm 03.04.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
Ordre du jour C.M. du 03 avril 2023 - Version n°7 du 27.03.2023 - Page 1 sur 3
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 03 AVRIL 2023
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de la séance et appel des membres - pouvoirs
- Adoption du procès-verbal de la séance du 27 février 2023
- Désignation d'un secrétaire de séance
1 - AFFAIRES GÉNÉRALES ET PERSONNEL
1.00 G. S AV I N Recrutement d’agents contractuels – Accroissement saisonnier été 2023
1.01 N. GRAVES Budget primitif de l’exercice 2023 – Budget général
1.02 N. GRAVES Fixation des taux d’imposition 2023
1.03 N. GRAVES Budget primitif de l’exercice 2023 – Budget annexe de l’eau
1.04 N. GRAVES Budget primitif de l’exercice 2023 – Budget annexe du stationnement
1.05 N. GRAVES Actualisation des Autorisation de programme et de crédits de paiement (APCP)
2 – ENVIRONNEMENT ET DÉMOCRATIE LOCALE
2.00 M.C.MAGNANON
Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’étanchéité et de la
structure du réservoir d’eau potable de Narbonne et le
renouvellement des conduites arrivant dans les cuves –
Approbation du coût prévisionnel de travaux, du taux de
rémunération et du forfait définitif de rémunération du maître
d’œuvre
2.01 M.C.MAGNANON
Approbation de la convention de partenariat avec la Ligue de
Protection des Oiseaux Auvergne Rhône Alpes pour la biodiversité sur le site du parc des Alexis
2.02 M.C.MAGNANON Dénomination de voies
3 – URBANISME ET TRAVAUX
3.00 L. CHAUVEAU Lancement de la procédure d’évolution du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
3.0 1 L. CHAUVEAU Alignement de voirie – Rue Maréchal de Lattre de Tassigny Ordre du jour C.M. du 03 avril 2023 - Version n°7 du 27.03.2023 - Page 2 sur 3
3.0 2 L. CHAUVEAU Acquisition d’une parcelle située Allée Berthe Morisot – Renforcement du talus
3.0 3 L. CHAUVEAU ZAC « les Terrasses de Maubec » - Approbation du CRAC 2021
3.04 L. CHAUVEAU
Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du cœur de ville tranche 2 – Requalification des portions haute et basse de la rue Pierr e Julien et de la rue Roger Poyol – Approbation du coût prévisionnel des travaux du taux de rémunération et du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre
4 – JEUNESSE ET ÉDUCATION
4.00 P. CABANE Participation financière de la Ville dans le cadre du Programme de Réussite Éducative – Année 2023
4.01 P. CABANE Contribution financière de la ville de Montélimar à verser à l’OGEC Chabrillan St Jean-Baptiste – Année 2023
5 – PRÉVENTION, SÉ CURITÉ, MOBI LITÉ, ACCESSIBILITÉ ET INSALUBRITÉ
5.00 J.M.GUALLAR Programmation du Contrat de Ville 2023
5.01 J.M.GUALLAR
Convention de partenariat 2023-2025 entre le Département de la Drôme et la ville de Montélimar relative au dispositif de prévention spécialisée
5.02 J.M.GUALLAR
Convention de partenariat 2023-2025 entre la ville de Montélimar et la Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence de la Drôme relative au dispositif de prévention spécialisée
5.03 J.M.GUALLAR Charte de la Police Municipale – Doctrine d’emploi
6 - SPORTS
6.00 E. MEHUKAJ
Aménagement de la Plaine des Sports – Approbation du coût
prévisionnel des travaux, du taux de rémunération et du forfait
définitif de rémunération du maître d’œuvre
6.01 E. MEHUKAJ Convention d’objectifs avec l’association MONTÉLIMAR CLUB HANDBALL
6.02 E. MEHUKAJ Convention d’objectifs avec l’association UMS BASKET
6.03 E. MEHUKAJ Convention d’objectifs avec l’association UMS FOOTBALL Ordre du jour C.M. du 03 avril 2023 - Version n°7 du 27.03.2023 - Page 3 sur 3
6.04 E. MEHUKAJ Convention d’objectifs avec l’association UMS RUGBY
6.05 E. MEHUKAJ Convention d’objectifs avec l’association UMS SPORT BOULES
7 – SANTÉ, SOCIAL ET SÉNIORS
7.00 C. HÉROUM Coti sat ion et adhésion à la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS)
8 – VIE ASSOCIATIVE ET FESTIVITÉS
8.00 C.MANIN Subventions de fonctionnement aux associations – Exercice 2023
8.01 C.MANIN Subventions exceptionnelles aux associations – Exercice 2023
o Relevé de décisions
o Questions diverses au sens du règlement intérieur
o Questions écrites