Compte-Rendu - CR 23.08.2021

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Compte-Rendu - CR 23.08.2021 Document publié le Lundi 23 août 2021 par la commune de Saulon-la-Chapelle. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 23.08.2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports, CR CM 23/08/2021 Page 1 sur 2

C O M M U N E D E S A U L O N L A C H A P E L L E

C O M P T E R E N D U D U C O N S E I L M U N I C I P A L

D U 2 3 A O U T 2 0 2 1

L'an 2021, le 23 août à 19 h, en application des articles L.2122 et L.2117 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de Saulon-la-Chapelle.

PRESENTS : PASCAL BORTOT – ALAIN BOEUF – NATHALIE PEDRON – DOMINIQUE BLOT – FRANCK COUPECHOUX -

SANDRA TERRIER – ISABELLE CHATELET – MAX DE LA TOUR D'AUVERGNE - CHANTAL MARET – SARAH

GADY – FABRICE DESVIGNES – ERIC MONCHAUX

ABSENTS EXCUSES : CHLOE SORBIER (procuration à ALAIN BOEUF)

PIERRE LUCOT

SECRETAIRE DE SEANCE : NATHALIE PEDRON

Date de convocation : 16/08/2021

Conseillers en exercice : 14 Présents : 12 Votants : 13

Le compte-rendu du 19 juillet est approuvé à l'unanimité.

1) BUDGET ANNEXE DES LONGS CHAMPS - DÉCISION N° 1 – VERSEMENT AVANCE DU BUDGET PRINCIPAL – DÉLIBÉRATION N° 2021-31

M. le Maire explique aux membres du conseil municipal que la commune a reçu une facture de l'AFUL relative à l'appel de fonds n° 1 pour un montant de 19 503,13 € H.T.

Les crédits du budget annexe n'étant pas suffisants, il est nécessaire de procéder à une avance du budget principal au budget annexe les Longs Champs pour un montant de 4 000 €.

Vu le virement de crédits de 4 000 € effectué par décision municipale du 23 juillet 2021 du budget principal au budget annexe, il convient de passer les écritures suivantes au budget annexe les Longs Champs.

INVESTISSEMENT

Dépenses Recettes

Article Montant Article Montant

168748 : Autres communes 4 000,00

FONCTIONNEMENT

Dépenses Recettes

Article Montant Article Montant

605 : Achats de matériel,

équipement 4 000,00

Total dépenses 4 000,00 Total recettes 4 000,00CR CM 23/08/2021 Page 2 sur 2

2) INFORMATIONS DES ADJOINTS ET CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

a) Travaux

M. BLOT, 4ème adjoint, informe, à l'aide d'un diaporama agrémenté de vidéos :

- du désamiantage et de la déconstruction du Mille Club,

- de l'abattage jusqu'au broyage des peupliers aux abords de l'aire de jeux ainsi que de la démolition du muret de séparation,

- du nettoyage par la société VEOLIA de 61 avaloirs de la rue du Moulin à l'église au cours duquel 2,3 tonnes de déchets tels que de l'essence, des produits toxiques et du ciment ont été récupérés. Ces déchets seront traités et acheminés dans un centre agréé,

- du passage en leds de 44 poteaux dans la commune,

- de la réfection de la toiture de la salle des fêtes pour laquelle la commune a sollicité une subvention auprès du Conseil Départemental à hauteur de 60 %,

- du marquage au sol du parking de l'école maternelle suite à l'agrandissement et la sécurisation du parking pour faciliter les manœuvres du bus.

b) Manifestations et associations

M. Alain BŒUF, 1er adjoint informe :

- de la tenue, samedi 28 août du festival rock n'Saul et la mise en place du passe sanitaire Les pompiers, seront présents au contrôle et à la surveillance du feu d'artifice. Cette année, la commune de Couchey met gracieusement à notre disposition un podium pour cette manifestation, - de l'organisation, samedi 30 octobre à la salle des fêtes, d'un spectacle "bal animé" par la troupe Urgo et les Straps,

- de la reprise du marché samedi 4 septembre de 15 h à 18 h 30.

c) Point affaires sociales et scolaires

Nathalie PEDRON, 2ème adjointe, informe :

- Du recrutement d'un agent dédié à l'entretien de l'école élémentaire, et de différents locaux communaux.

d) Point communication

Franck COUPECHOUX, 3ème adjoint, informe :

- de la campagne de promotion de l'application illiwap qui a permis de porter le nombre d'abonnés à 420 (soit + 80), ce qui permet d'enclencher le stade supérieur au niveau des fonctionnalités telles que les informations pratiques ainsi que l'agenda, les sondages, le signalement des problèmes rencontrés dans le village, ex : "une branche gênant la circulation dans une rue",

- d'une réflexion en cours portant sur une demande de subvention liée au plan de relance numérique.

e) Informations et questions diverses

M. Le Maire informe :

- du recrutement du 3ème employé communal pour la période d'été,

- de la réussite du ciné plein air du mardi 17 août à la zone de loisirs qui a réuni environ 60 personnes, - d'un problème de rétrocession de voirie à régulariser,

- de la constatation de travaux réalisés sans autorisation et d'un procès-verbal dressé, - de la reprise de la permanence élus un samedi par mois, les dates seront communiquées sur les divers supports de la commune.

La séance est levée à 20 h 15