Procès Verbal - 22.02.07 CRCM 2

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Procès Verbal - 22.02.07 CRCM 2 Document publié le Lundi 7 février 2022 par la commune de Romans. Lien du pdf (Procès Verbal - 22.02.07 CRCM 2)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement, COMMUNE DE ROMANS

AIN

PROCES VERBAL DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 FEVRIER 2022

Membres en exercice : 15 ; Membres présents : 14 ; Convocation du 2 février 2022 L’an deux mille vingt-deux le sept février, à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil à la Mairie. La présidence de cette réunion a été assurée par Monsieur Jean- Michel GAUTHIER, Maire.

Membres présents : Mesdames DUVILLARD Isabelle, CURTIL Paulette, Marie- Hélène LLORENS, SIMONET Chantal et MAGAUD Catherine, Messieurs CHATELET Jean-Marc, GAUTHIER Jean-Michel, BERARDET Jean-Noël et PERRADIN Laurent, Romain AJOUX Yoan RAVET, Patrick BONIN, Pierre GUINET et Olivier POLLIN

Membre absent : Madame Annick RAVOUX

Secrétaire de Séance : Madame Marie-Hélène LLORENS

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du 17 janvier 2022.

DELIBERATIONS ET DECISIONS DIVERSES

 Monsieur le Maire a fait le point sur les demandes de subventions reçues, le conseil municipal validera l’ensemble de celles-ci au prochain conseil.

 Monsieur le Maire a exposé au conseil municipal les projets d’investissement pour l’année 2022 soit :

- Le changement des menuiseries à l’école/cantine pour un montant de 52 225 € HT, - 2 colonnes soit 6 cases pour le columbarium pour un montant de 6000 € HT, - Travaux de voirie pour un montant de 20 000 €

- Achat d’un coupe bordure et matériels pour l’atelier pour un montant de 2600 € - Réfection des deux allées du cimetière en enrobé pour un montant estimatif de 15 000 €

- 2 capots pour les bouches incendies pour un montant de 600 €

- A étudier pour le changement des bancs à la cantine

 Changement du tableau des emplois pour le passage à 20H par semaine de Madame MESSAND Valérie suite à la fin de contrat de Madame FALLETTA Anaïs.

 La création d’un service commun pour les poteaux incendies est proposé par la Communauté de Communes, le Maire expose le règlement qui sera établi si cette création se concrétise :

- La pesée sera réalisée par un agent de la CCD qui devra être obligatoirement accompagné d’un ou deux agents de la commune contrôlée pour optimiser le temps d’intervention. Les PEI (point d’eau incendie) devront être libres d’accès. - Le coût est estimé à 15 € HT par poteau et par année, il comprendra : - Salaire de l’agent en charge des relevés et coût du salaire de l’agent administratif - Coût du matériel pour les relevés

- Un petit stock de remplacement de petites pièces (joint, etc…) (Les grosses réparations restent à la charge de la commune)- La création d’une fiche d’identité pour chaque PEI (emplacement, relevés de pression, etc…)

- Une personne référente unique sera désignée par commune, lui seront adressés par la suite les comptes rendus de chaque PEI contrôlés.

INFORMATIONS DIVERSES

- Energies citoyennes Dombes Saône Côtière est une Association pour les énergies renouvelables, elle souhaiterait créer une société de production, de forme coopérative en partenariat avec les Communes. Monsieur le Maire donnera de plus amples informations sur le projet après avoir échangé avec la présidente de cette Association.

- Repas du Comité d’Action Social est prévu le 05 mars 2022 à la salle des fêtes. Nous vous attendons nombreux pour un moment de convivialité selon les règles sanitaires en vigueur.

- La société OXYANE est propriétaire du terrain où se trouve le silo situé à côté de la Mairie a déposé un permis de démolir. Le Conseil Municipal étudie un éventuel rachat de ce terrain pour la création d’un parking.

- Rue de l’Eglise il y a pendant la période estivale une très grosse invasion de fourmis. Suite à la demande de plusieurs propriétaires, le Conseil étudie la solution à proposer.

Après un tour de table, la séance est levée à 21h30

Réunion Maire / Adjoint le 07 mars 2022 à 18h30

Séance du Conseil Municipal le 14 mars 2022 à 19h

Réunion voirie le 28 février 2022 à 19h

Le Maire,

Jean-Michel GAUTHIER