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Conseil Municipal - CM 8 SEPTEMBRE 2015
Document publié le Mardi 8 septembre 2015 par la commune de Saint-Jean-Pied-de-Port.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 8 SEPTEMBRE 2015)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Banque,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Jean-Pied-de-Port, se réunira en séance ordinaire à la salle d'honneur de la mairie,
æ Le mardi 8 septembre 2015, à 19H
OBJET DE LA REUNION
> Subventions 2015 aux associations,
> Réaménagement du Jai Alai : consultation sur 4 lots,
> Réaménagement du Jai Alai : préfinancement du FCTVA,
> Réaménagement du Jai Alai : souscription d’un emprunt,
> Agendas d'accessibilité programmée des ERP (AD’ AP) : demandes de
prorogation du délai de dépôt,
> Division en volume de l’immeuble cadastré A836 (contenant la
bibliothèque)
> Approbation du rapport d’activité de la SEPA,
> Participation à la protection sociale complémentaire,
> Demandes de dégrèvement sur factures d’eau,
> Questions diverses.