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Procès Verbal - CM07
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Kerling-lès-Sierck.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM07)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Département COMMUNE DE KERLING-LES-SIERCK de la MOSELLE
Arrondissement Extrait du procès-verbal de THIONVILLE-EST des délibérations du Conseil Municipal
Nombre des Conseillers
élus : 15
en fonction : 14
Conseillers présents : 10
Sous la présidence de M. Guy HOCHARD, Maire
Présents : M. LINSTER Nicolas; M. HIRTZ Thiébaut; M. GABRIELE Jérôme; M. BERGER Laurent; Mme DELAPORTE Marjorie; M. HILD Didier; M. KOP Patrice; M. Pierre Edouard BODEREAU; M. RISCH Jérôme ; Mme MARCK ép SCHMIT Christelle ;
Présent par procuration : M. Jean-Marc SINDT donne procuration à M. LINSTER Nicolas Absents excusés : Mme Véronique ANDRE ép. CHOSEROT et M. Alain SINDT
7 - Restes à réaliser 2025
Monsieur le Maire présente les états des restes à réaliser 2025 en dépenses d'investissement, il explique qu'il
n'y a aucun report engagé de dépenses d'investissement 2025 sur l'année 2026 et que l'état est donc néant.
Le Conseil Municipal, Monsieur le Maire entendu et, après en avoir délibéré, décide d'approuver l'état néant des restes à réaliser en dépenses d'investissement 2025 à l'unanimité des membres présents et donne pouvoir à Monsieur le Maire afin de signer les documents nécessaires.
Pour copie certifiée conforme à l'original
Suivent au registre les signatures
À KERLING-LES-SIERCK, le 27 janvier 2026
Le Maire, GUY HOCHARD
Accusé de réception en préfecture
057-215703612-20260127-0727012026-DE
Date de réception préfecture : 30/01/2026