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Ordre du Jour - ordre du jour cm240625 0
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bessancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm240625 0)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Banque,
Bessancourt, le mercredi 18 juin 2025
REPUBLIQUE F RANÇAISE
V ILLE DE BESSANCOURT
V AL D’OISE
Vous êtes invité(e) à participer au
C O N S E I L M U N I C I P A L
du
MARDI 24 JUIN 2025
A 20h30
Espace Paul Bonneville
Ordre du jour :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DE PROCES VERBAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 02 avril 2025
DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
01-24-06-25 – Détermination de la composition du Conseil communautaire de la CA Val Parisis et de la répartition des sièges entre les communes membres
PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
02-24-06-25 – Compte de gestion 2024
03-24-06-25 – Vote du compte administratif 2024
04-24-06-25 – Affectation du résultat 2024
05-24-06-25 – Indemnité de gardiennage église 2025
06-24-06-25 – Utilisation FSRIF 2024
07-24-06-25 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Laurianne DANGUILHEN
08-24-06-25 – Signature d’un protocole transactionnel avec la société – A’MA TRAITEUR PÔLE RESSOURCES INTERNES/RESSOURCES HUMAINES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
09-24-06-25 – Transfert de personnels dans le cadre du transfert de la compétence « Restauration » au Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective d’Ermont et Bessancourt 10-24-06-25 – Suppression et création de postes suite au transfert de personnels dans le cadre du transfert de la compétence « restauration » au SIRCEB
11-24-06-25 – Plan de Formation triennal 2025-2027
12-24-06-25 – Mise à disposition des véhicules communaux dans le cadre de l’exercice de certaines fonctions 13-24-06-25 – Création d’un poste de Chargé de communication
PÔLE PROJET EDUCATIF :
ENFANCE
Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI
14-24-06-25 – Modification règlement intérieur restauration scolaire
15-24-06-25 - Application d’une réduction familiale de 10 % pour l’inscription de deux enfants ou plus d’un même foyer aux séjours organisés par la collectivité (annule et remplace la délibération n°15- 18-06-15)
16-24-06-25 - Approbation de la convention de refacturation entre le Syndicat Intercommunal à vocation unique de Restauration Collective d’Ermont et de Bessancourt et la Commune d’Ermont 17-24-06-25 - Approbation la convention de mise à disposition valant procès-verbal dans le cadre du transfert de la compétence de restauration collective au Syndicat Intercommunal à vocation unique de Restauration Collective d’Ermont et de Bessancourt
18-24-06-25 - Approbation de la convention relative à la contribution initiale au Syndicat intercommunal à vocation unique de Restauration Collective d’Ermont et de Bessancourt 2/2
PETITE-ENFANCE
Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI
19-24-06-25 - Convention pluriannuel d’objectifs entre la ville de Bessancourt et l’association CRESCENDO
PÔLE SPORT
Rapporteur : Jean-Pierre GAFFEZ
20-24-06-25 – Règlement intérieur d’occupation des complexes sportifs
21-24-06-25 – Subvention exceptionnelle Tennis de Table Club de Bessancourt Rapporteur : Vanessa BOURDAIS
22-24-06-25 – Tarification dossard course bessancourtoise pour octobre rose 23-24-06-25 – Reversement de 2€ par dossard à l’association « Lisa Forever » 24-24-06-25 – Règlement organisation course bessancourtoise pour octobre rose
PÔLE CULTUREL
Rapporteur : Nathalie DERVEAUX
25-24-06-25 – Tarification des activités municipales
26-24-06-25 – Règlement intérieur de l’école de musique
27-24-06-25 – Caution de prêt d’instruments de Musique.
28-24-06-25 – Attribution de subventions à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers 29-24-06-25 – Reversement du produit de la foire aux livres 2025 (médiathèque)
PÔLE AMÉNAGEMENT DURABLE, PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Didier LECLERCQ
30-24-06-25 – Approbation de la convention d’occupation de non bâtis dépendant du domaine public de SNCF Réseau sans exploitation économique (voie cyclable Bessancourt-Taverny) Rapporteur : Thomas DELECROIX
31-24-06-25 – Vœu pour la poursuite de la sauvegarde de la vocation agricole des terres agricoles en proximité urbaine - Délibération d’intention ZAP
Rapporteur : Didier LECLERCQ
32-24-06-25 – Approbation de la convention de mise à disposition du service SIG avec la Communauté d’Agglomération Val Parisis
33-24-06-25 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières au titre de l’année 2024 34-24-06-25 – Cession au S.I.A.R.E. de la parcelle communale BD0371 située 20 Chemin des Balicots à Bessancourt, d’une contenance de 1 227 m²
QUESTION ORALE – Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20
LISTE DES DECISIONS PRISES DU 26/03/2025 AU 20/05/2025 :
Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport / Construction d’un city-stade à proximité du groupe scolaire du secteur
Ester en justice affaire 250925-16
Demande de subvention à la Région pour acquisition d'un véhicule pour la police municipale Demande de subvention au Département pour acquisition d'un véhicule pour la police municipale
Le Maire de Bessancourt,
Jean-Christophe POULET