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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2020 04 07 budget gemapi dm n b01
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2020 04 07 budget gemapi dm n b01)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
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Envoyé en préfecture le 02/07/2020
Reçu en préfecture le 02/07/2020
Affiché le
ID :090-249000241-20200625-2020_04_09-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt, le 25 juin à 18h00, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en la Halle des Cinq Fontaines à Delle, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT, Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE,Martine BENJAMAA, Chantal BEQUILLARD, Thomas BIETRY,Anne-Catherine STEINER-BOBILLIER, Daniel BOUR, Anissa BRIKH, Bernard CERF, Gilles COURGEY, Catherine CREPIN, Monique DINET, Jean-Jacques DUPREZ, Vincent FREARD, Gérard FESSELET, Daniel FRERY, Sophie GLTYON, Hamid HAMLIL, Jean-Louis HOTTLET, Fatima KI-IELIFI, Sandrine LARCHER, Thierry MARCJAN, Claude MONNIER, Imann EL MOUSSAFER, Robert NATALE, Emmanuelle PALMA GER~IRD, Nicolas PETERLINI, Cédric PERRIN, Gilles PERRIN,Fabrice PETITJEAN,Florence PFHURTER, Sophie PHILIPPE, Annick PRENAT, Jean RACINE, Virginie REY, Frédéric ROUSSE, Lionel ROY, Jean Michel TALON, Françoise THOMAS, Jérôme TOI_JRNiJ, Dominique TRELA, Pierre VALLAT membres titulaires,.
Étaient excusés : Madame Catherine CLAYELTX, et Messieurs Lounès ABDOLTN SONTOT, Roland DAMOTTE, Patrice DUMORTIER, Christian GAILLARD, Jean LOCATELLI, Anaïs MONNIER, Bernard VIATTE.
Avaient donné pouvoir :Monsieur Jean LOCATELLI à Sophie GUYON, Christian GAILLARD à Christian RAYOT et Madame Anaïs MONNIER à Cédric PERRIN, Madame CLAYELTX à Gilles COURGEY.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 19juin Le 19 juin En exercice 50 Présents 42
Votants 46
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Hamid HAMLIL est désigné.
Il est vérifié l'existence du quorum pour• les décisions et appel est fait des pouvoirs.
2020-04-09 Service Ordures Ménagères-Attribution du marché pour l'acquisition d'une benne à ordures ménagères
RappoNteur :Bernard CERF
T li~ le Procès-Verbal de la Commission d'Appel d'Offres d'atty~ibution en date du 25 Jttin 2020,
Une consultation a été lancée concernant l'acquisition d'une benne à ordure ménagères, ce marché comprend trois lots
2020~04~09 Se~rviee O~l-Attribution du n~~arché pour l'acyuisitiou d'une benne ~i Oi~4 Page 1 sur 2