Compte-Rendu - cr20180928

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Compte-Rendu - cr20180928 Document publié le Vendredi 28 septembre 2018 par la commune de Lieuvillers. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr20180928)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Transports, Département de l’Oise

Arrondissement de Clermont

Canton de Saint-Just-en-Chaussée

Commune de LIEUVILLERS

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU

28 septembre 2018

Le vingt-huit septembre deux mil dix-huit à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal dû- ment convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Serge VANDEWALLE, Maire.

Assistaient à la réunion : Mesdames et Messieurs Michaël NEGI, Valérie GUÉNÉ, Thierry LOULIÉ- TUQUET, Hervé DEVILLERS, Marc DAVENNE, Sophie DELACHE, Xavier BLÉRY, Nathalie HÉ- NON, Emmanuel CHRÉTIEN, Séverine HUBRY, Aurore LOISEAU.

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

Le compte-rendu de la réunion du 21 juillet 2018 est approuvé à l’unanimité.

MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’ajouter trois sujets à l’ordre du jour :

- mise en place de caméras dans le village

- travaux au logement locatif 22 rue du Vieux Mur Fleuri

- rapport de la Commission d’appel d’offres concernant les travaux de la micro-crèche et réalisa- tion du bail de location

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de modifier l’ordre du jour.

ENCAISSEMENT D’UN CHEQUE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à un rendu de matériaux, la société Brico- dépôt a remboursé une somme de 284.00 euros par chèque. Afin de percevoir cette somme, il est néces- saire que le Conseil Municipal émette un avis.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter ce remboursement de 284.00 euros, après vérification de sa légitimité auprès de la Société émettrice.

PLAN LOCAL D’URBANISME

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de Madame la Directrice Départementale des Territoires dans lequel cette dernière demande à ce que la durabilité du plan local d’urbanisme soit validée, ce qui aurait dû être fait dans les dix années qui ont suivi son élaboration.

Considérant d’une part que les zones à urbaniser ne sont pas encore aménagées et qu’elles peuvent res- ter en l’état et que, d’autres part, il n’est pas utile de le réviser, Monsieur le Maire propose de le mainte- nir tel qu’il est à ce jour.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de maintenir la plan local d’urba- nisme en l’état.

Page 1PLANTATIONS AU TERRAIN DE FOOTBALL ET RUE DE LA CROISETTE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que dans le cadre de l’aménagement d’un demi- terrain supplémentaire, il a été nécessaire de faire abattre les arbres à proximité du terrain de football. Il rappelle également qu’une proposition pour le reboisement du secteur avait été faite par l’Association OGNON. Il avait été décidé de faire appel au pépiniériste qui fournit habituellement la Commune afin d’obtenir une offre contradictoire. La raison essentielle étant que les plants proposés par l’Association OGNON étaient de faible hauteur.

L’Association OGNON a établi une seconde proposition pour tenir compte des observations du Conseil Municipal quant à la hauteur des plants mis en place, le montant proposé est de 5 988.00 euros hors taxe, 7 185.60 TTC. Il tient compte de la plantation effectuée par l’Association.

La proposition des pépinières de Conchy-les-Pots s’élève à 3 521.00 euros hors taxe, 4 225.20 TTC. El- le ne comprend pas la plantation qui doit être réalisée par les ouvriers communaux.

Il s’avère que les deux propositions n’ont pas été établies selon les mêmes critères d’une part, et, d’au- tre part, qu’elles tiennent toutes deux compte d’une zone de plantation qui n’est pas correcte. Le posi- tionnement de la clôture du terrain déterminera les espaces à boiser.

Le Conseil Municipal décide d’attendre la réalisation de la clôture et de demander aux deux proposants de présenter des offres selon des critères identiques.

TRAVAUX RUE DU 34ème BATAILLON DE CHARS

La demande de subvention relative à l’enfouissement des réseaux a été déposée par le SEZEO (Syndicat d’Électricité de la Zone Est de l’Oise). Elle n’a pas encore été accordée, mais une dérogation a été donnée pour que les travaux puissent être réalisés dès cette année. La subvention sera accordée en 2019.

Dès à présent il est nécessaire de déposer une nouvelle demande de subvention pour la réalisation de la première tranche d’aménagement des trottoirs et de la voirie (depuis l’entrée du village en venant de Montiers jusqu’à la rue de la Mare aux Saules) afin que les travaux puissent se coordonner avec ceux du Département qui doit refaire le « tapis » de la route.

Le montant estimatif des travaux pour cette tranche, est de 370 852,50 euros hors taxe, 445 023,00 TTC.

En parallèle, le plan des travaux ayant servi de support à cette proposition devra être optimisé par la commission idoine.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de solliciter une subvention du Département pour la réalisation de ces travaux.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de solliciter une aide financière du Département pour la réalisation des travaux d’aménagement de la première tranche de la rue du 34ème Bataillon de Chars à l’unanimité.

EXPOSITION « LA GRANDE GUERRE SUR LA PLATEAU PICARD »

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’exposition sur le thème de la guerre de 14/18 sur le Plateau Picard aura lieu du 7 au 11 novembre prochains.

Il est nécessaire de mettre un gardiennage en place dès lors que les exposants ne sont plus présents. Ces derniers assureront cette garde les nuits du mardi au mercredi et du mercredi au jeudi. Il convient donc de faire appel à une société spécialisée pour 4 nuits, y compris celle du dimanche 11 au lundi 12 no- vembre. Le montant de la dépense à prévoir est de 1 707.20 euros

Par ailleurs concernant le vernissage de l’exposition, il avait été demandé à Monsieur le troisième Ad- joint de chiffrer le coût des « amuse-bouche ». Une partie salée et une partie sucrée ayant été retenue, il

Page 2faut compter un coût moyen de 7.00 euros par personne.

Monsieur le Maire propose de distribuer une invitation avec un coupon-réponse afin de pouvoir estimer ce qu’il est nécessaire de prévoir puisqu’il a été décidé d’inviter tous les habitants de la Commune. Par ailleurs, il sera demandé aux organisateurs de l’exposition d’indiquer combien de personnes seront éga- lement présentes pour le vernissage.

CONVENTION AVEC UNE FOURRIERE ANIMALE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a, il y a quelques semaines, amené un chien er- rant au refuge de Beauvais. Il lui a été rappelé que l’adhésion à un service de fourrière animale est obli- gatoire. La Commune n’a jamais adhéré à ce service.

Le refuge de Beauvais dépend d’un organisme appelé SACPA. La proposition est basée sur un prix de 1.52 euros HT par habitant, ce qui revient à une peu plus de 1 300 euros par an. L’enlèvement des ani- maux est inclus dans la cotisation. La SPA d’Essuilet est de 0.65 euro par habitant soit environ 475 eu- ros par an plus un forfait de 90.00 euros pour venir chercher un animal à Lieuvillers. Il est intéressant de noter que depuis le début du mandat de l’actuelle Municipalité, c’est la première fois qu’un animal est déposé dans un refuge.

Monsieur le Maire propose donc d’adhérer à la SPA d’Essuilet.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’accepter ce choix à l’unanimité.

RÉPARTITION DE LA TAXE D’ORDURES MENAGERES

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la taxe d’enlèvement des ordures ménagères est prélevée sur la taxe foncière et que, de ce fait, il convient de la rétrocéder aux locataires.

Il propose la répartition suivante :

66 Grande rue (Madame FOUVRY) ……………………….…. 136.00 euros 485 allée des Marronniers (Madame HENRY-LIONNE) ……… 74.00 euros (9/12) 22 rue du Vieux Mur Fleuri (Madame PAYEL) ……………….. 28.00 euros (6/12) 22 rue du Vieux Mur Fleuri (Monsieur BRASSEUR) …….…… 22.00 euros 31 rue du Vieux Mur Fleuri (Madame MIOT) …………...…….. 82.00 euros.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré approuve cette répartition à l’unanimité.

MUTUALISATION D’EMPLOI D’UN CONTROLEUR DE DONNÉES

Dans le cadre de la loi RGPD (Règlement Général de Protection des Données), il est nécessaire de faire appel à un spécialiste pouvant effectuer le contrôle des procédures et informations que nous stockons concernant les habitants de la Commune ou autres personnes.

La Communauté de Communes du Plateau Picard propose de mutualiser cet emploi sur l’ensemble du territoire. Pour notre Commune, hormis le fait qu’il faudrait rechercher quelqu’un, il faut envisager une dépense de 26.56 euros par mois (au lieu de 42.00 euros pour une offre non mutualisée).

Dans l’immédiat, il s’agit d’une décision de principe, mais Monsieur le Maire est plutôt favorable et propose au Conseil Municipal d’approuver cette mutualisation.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal émet un avis favorable à la mutualisation d’un emploi de Data Protection Officer à l’unanimité.

MISE EN PLACE DE CAMERAS DE VIDEO-SURVEILLANCE

À la demande de plusieurs Conseillers Municipaux, Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le sujet de la mise en place de caméras de vidéo surveillance n’a plus été abordé en réunion depuis

Page 3que Monsieur LAMART avait établi un devis. Ce dernier devait faire l’objet d’un examen par la com- mission des travaux/sécurité, ce qui n’a été fait. Il précise que certains travaux devront être réalisés par les ouvriers communaux.

Le montant du devis est de 11 827.78 euros hors taxe, 14 193.34 TTC, sous réserve de réactualisation.

Il s’agit de travaux subventionnables, mais la Commune ayant déjà demandé plusieurs subventions pour des projets beaucoup plus importants, il ne sera peut-être pas possible d’en obtenir pour ce projet.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de faire actualiser le devis, de le déposer auprès du Département et de solliciter une subvention avec demande de dérogation afin que les travaux soient en- trepris au plus tôt. En parallèle, les commissions pourront examiner les implantations proposées et la faisabilité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré approuve à l’unanimité le plan de travail proposé par Monsieur le Maire.

TRAVAUX AU LOGEMENT LOCATIF

La première question concernant ce logement concerne la modification à apporter au plan, doit-on conserver deux chambres ou n’en faire qu’une seule ?

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à la majorité de ne faire qu’une seul chambre.

Par ailleurs, Monsieur le Maire, dans le but d’obtenir un fonds de concours de la Communauté de Com- munes, propose au Conseil Municipal de solliciter la commission « logement » afin de déterminer quel- le isolation il faut mettre en place et définir le gain énergétique qui en ressortira, cet élément étant déci- sif dans l’accord de l’aide financière.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à prendre contact avec la Communauté de Communes du Plateau Picard afin de réaliser l’étude d’impact énergé- tique des travaux puis de solliciter une aide dans le cadre du fonds de concours qui a été mis en place.

MICRO-CRECHE

Bail

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Madame LENEUTRE, dans le but de finaliser son projet, lui a demandé un bail provisoire. Il propose de demander au notaire de la Commune de réaliser ce bail. Afin de rester cohérent avec la démarche, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de porter au bail un montant de loyer de 200.00 euros par mois à compter du 1er février prochain (date prévue pour l’ouverture) et de préciser que ce dernier sera revu au mois de septembre prochain, ce qui avait été initialement prévu.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à faire établir le bail auprès de Maître BERTELOOT.

Travaux

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commission d’appel d’offres s’est réunie une première fois afin de sélectionner les offres qui étaient recevables, c'est-à-dire complètes.

Tous les dossiers reçus ont pu être retenus.

Les offres ont ensuite été analysées par Monsieur NEGI et Madame LOISEAU, certains contacts ont été pris avec des entreprises afin d’obtenir quelques informations supplémentaires. La commission s’est ensuite réunie le 27 septembre fin de choisir les entreprises qui réaliseront les travaux. Les résultats fi- gurent dans le tableau ci-dessous.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité approuve les choix de la Commission d’ap- pel d’offres.

QUESTIONS DIVERSES

Association des Calvaires

L’Association vient d’envoyer une carte de remerciement pour la subvention. La Présidente propose de venir aider la Commune lors de la restauration du calvaire situé Rue de la Mare aux Saules.

Formation du personnel

Monsieur le Maire donne lecture d’une proposition de formation concernant 4 personnes sur le thème de l’habilitation électrique BS manœuvre et BS-BR.

Il s’agit d’un rattachement à une formation mise en place par la ville de Mouy, le coût est de 1 050.00 euros nets.

Le Conseil Municipal émet un accord pour cette formation à l’unanimité.

Formation à l’utilisation d’un défibrillateur

Monsieur le Maire a transmis il ya quelques jours une information concernant la formation des citoyens à l’utilisation d’un défibrillateur, réalisée par la Commune de Brunvillers-la-Motte. Le coût de cette formation ouverte à toute la population était de 500.00 euros.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal s’il souhaite la mise en place d’une telle formation à Lieuvillers. Après en avoir délibéré, il est décidé de mettre en place cette formation à l’unanimité.

Conseil Communautaire

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le prochain conseil de la Communauté de Com- munes aura lieu à Lieuvillers le 18 octobre prochain à 18 heures 30. Toutes celles et tous ceux qui sou- haitent y assister seront les bienvenus.

Médaille d’Honneur Communale

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal si le choix qui avait été fait il y a quelque temps d’accorder la Médaille d’Honneur a une Association est toujours d’actualité ou si le choix se porte sur quelqu’un d’autre.

Lot Travaux à réaliser Entreprise retenue Montant HT Montant TTC

1 Terrassement - gros œuvre - garde-corps FLAMENT 22 103,95 26 524,74

2 Menuiseries intérieures FLAMENT 6 829,54 8 195,45

3 Menuiseries extérieures FLAMENT 27 792,88 33 351,46

4 Isolation - platerie - plafonds FLAMENT 18 951,49 22 741, 79

5 Revêtement de sol SPRID 10 398,02 12 477,62

6 Peinture SPRID 10 917,16 13 100,59

7 Plomberie AUBIN 15 797,64 18 957,17

8 Chauffage AUBIN 10 232,22 12 278,66

9 Couverture AB COUVERTURE 36 051,00 43 261,20

10 Électricité LAMART 18 521,32 22 225,58Le Conseil Municipal décide de maintenir son choix à l’unanimité pour deux associations. Une première pourra être remise lors de la cérémonie du 11 Novembre, la seconde lors de la réception annuelle, le 15 décembre prochain.

Décès

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la famille ainsi que son fils Thierry, ouvrier communal, ont fait parvenir leurs remerciements pour la gerbe offerte par la Com- mune lors des obsèques de Monsieur Robert BENOIST.

Rapport de Monsieur le 1er Adjoint

Monsieur Michael NEGI informe le Conseil Municipal qu’un local sera prochainement mis en place pour les logements situé Rue du Vieux Mur fleuri. En fait, l’ancien préau sera parta- gé en deux partie. La première sera rattachée au petit logement locatif, la seconde pourra être utilisée par l’Association la Main Verte en remplacement du petit local occupé dans l’an- cienne école primaire.

Rapport de Madame la 2ème Adjointe

Madame Valérie GUÉNÉ informe le Conseil Municipal de l’organisation prochaine du défi- lé d’Halloween par le Conseil des Jeunes. Il y aurait besoin de personnes pour l’encadre- ment.

Rapport de Monsieur le 3ème Adjoint

Monsieur Thierry LOULIÉ-TUQUET présente au Conseil Municipal les travaux de la Com- mission de communication.

À cet effet, il demande au Conseil Municipal de choisir parmi plusieurs logo portant l’intitu- lé « Village des Puits Fleuris ». Les conseillers souhaiteraient que le puits soit identique à ce- lui figurant dans le logo de la Commune et d’utiliser l’écriture du logo 1 mais avec l’herbe du logo 2. De nouvelles propositions prenant en considération ces amendements seront faites au Conseil Municipal.

Monsieur Thierry LOULIÉ-TUQUET demande au Conseil Municipal de se prononcer, com- me cela avait déjà été évoqué, sur l’opportunité de mise en place d’un écran de communica- tion à l’agence postale communale. Après discussion, il ressort que l’idée est intéressante et peut être retenue, mais une réflexion doit être menée pour son emplacement afin d’optimiser l’accessibilité visuelle.

Sophie DELACHE

. Est-il possible d’enlever l’arbre situé dans la trajectoire de la sortie de garage devant le 331 allée des Marronniers.

… Monsieur le Maire et le Conseil Municipal approuvent cette requête qui est toutefois assortie de deux obligations : il faut en faire autant chez les autres riverains de cette rue qui ont le même problème et un autre marronnier doit être, à chaque fois, replanté à proximité.. Pourrait-on envisager d’aménager l’espace en pelouse situé devant le cimetière ? … Monsieur le Mairie rappelle qu’un projet de création de places de stationnement a été formulé à cet endroit, mais l’importance de l’espace devrait permettre de conjuguer les deux opérations.

. La ruelle faisant la liaison entre la rue Jean Labbé et la Grande rue est en mauvais état d’une part et sale. Ne peut-on envisager de la nettoyer et de la rendre plus praticable ? … Monsieur le Maire demande à Monsieur NEGI de voir avec les ouvriers communaux ce qui peut être fait.

Thierry LOULIÉ-TUQUET

. Est-il possible de permettre aux vélos d’emprunter le Rue de la 4ème Division d’Infante- rie Coloniale à contresens, comme cela a été fait pour la rue du Vieux Mur Fleuri ? … l’étroitesse de la voie ne permettra pas à une voiture de croiser un vélo, cela rendrait donc dangereux la circulation des cyclistes.

Hervé DEVILLERS

. Peut-on réduire la vitesse de la Grande Rue à 30 km/h ? Non seulement en raison de la vi- tesse excessive de certains véhicules, mais également parce-que certaines voitures étant mal stationnées, les piétons sont obligés de descendre sur la chaussée.

… Monsieur le maire rappelle qu’une zone 30 avait été créée afin de « sécuriser » le sec- teur d’accès à l’école. S’il faut prolonger cette zone de limitation, cela doit se coordonner avec plusieurs éléments : l’aménagement de l’avenue des Platanes et la mise en place d’un stationnement réglementé. Nous le savons, les incivilités représentent une grande part des interventions de la mairie, il est donc nécessaire de se créer les moyens de faire intervenir les forces de l’ordre. Par ailleurs, la zone 30 agrandie devra être matérialisée avec une si- gnalisation horizontale très prononcée.

L’ordre du jour étant clos, Monsieur le Maire lève la séance à 00 heures 30. La date de la prochaine réunion sera fixée ultérieurement.