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Conseil Municipal - THEZAN CM 2024 02 08
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Thézan-des-Corbières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - THEZAN CM 2024 02 08)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Justice et droit,
AUDE République Française
COMMUNE DE THEZAN DES CORBIERES
PROCES VERBAL DE SEANCE
Membres en exercice:
15
Présents : 10
Votants: 10
Pas de procuration
Début de séance 19h30
Séance du 08 février 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le huit février à 19 heures 30, l'assemblée régulièrement convoqué le vendredi 02 février 2024, s'est réuni sous la présidence de Philippe PUECH
Sont présents: Philippe PUECH, Hugues DAUTHERIVES, Joelle SOLER, Géraldine DULARY, Jean-Philippe FISCHER, Franck THOMAS, David LATHAM, Christine RAMON, Céline OURLIAC, Stéphanie CARILLO
Représentés:
Excuses:
Absents: Marie-Charlotte FAVRELLE, Aude GILABERT, Daniel BOUNIOL, Frédéric DAPOT, Patrick DAPOT
Secrétaire de séance: Jean-Philippe FISCHER
Salutations et ouverture de la séance par Mr le Maire.
1° Approbation a l’unanimité du procès-verbal de la séance du 16 Novembre 2023.
2° Mr FISCHER Jean-Philippe est désigné secrétaire de séance
3° Point finances
A°) Résultats Généraux M57
Fonctionnement Investissement Ensemble
Libellé Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou
Déficit Excédent Déficit Excédent Déficit Excédent
Résultats reportés 0.00 242 361.86 0.00 28 184.68 0.00 270 546.54
Opérations de l'exercice 605 613.36 734 604.27 218 942.57 105 967.36 824 565.93 840 561.63
TOTAUX 605 613.36 976 966.13 218 942.57 13414204 824 555.93 1111108.17
Résultat de clôture 0.00 371 352.77 64 800.53 0.00 0.00 286 552.24
Restes à réaliser 24 852.00
Besoin excédent de financement Tot| 261 660.24
l'est précisé au conseil municipal que les résultats de l’année 2023, fonctionnement + investissement,
font apparaitre de l'excédent, à hauteur de 261 660.24€.
Ces bons résultats permettront donc de se projeter sur les investissements des années à venir. B°) Résultats Généraux M49
Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou
Déficit Excédent Déficit Excédent Déficit Excédent
Résultats reportés 176 419.35 65 672.99 242 092.34
Opérations exercice 32 468.41 48 302.95 143 347.72 132 055.08 178 616.13 180 358.03
Total 32 468.41 224 722.30 143 347.72 197 728.07 175 816.13 422 450.37
Résultat de clôture 192 253.89 54 380.35 246 63424
Restes à réaliser 10 499.35 10 499.35
Total cumulé 10 499.35 192 253.89 54 380.35 10 499.35 246 63424
Résultat définitif 181 754.54 54 380.35 236 134.89
Il'est précisé au conseil municipal que les résultats de l’année 2023, fonctionnement + investissement,
font apparaitre de l'excédent, à hauteur de 236134.89€.
Mr FISCHER alerte néanmoins l'assemblée que les recettes d’eau sont inférieures aux dépenses. Que cette
situation n’a de cesse de s’aggraver depuis la décision de gestion de baisse du prix de l’eau en 2019.
C°) Débat d'Orientation Budgétaire
Mr FISCHER précise que les projets réalisés en 2023 mais non encore finalisés à ce jour, apparaissent en
tant que reste à réaliser.
Certains projets, tel que l'intégration d’un feu récompense, au niveau de la cave coopérative ou alors
l'embellissement des chemins communaux seront au cœur de la présentation du budget 2024.
D°) Charges transférées Communauté de Commune Lézignan—Corbières
Approbation à l'unanimité du rapport de la commission d'évaluation des charges transférées pour 2024.
4°) Appel à Manifestation d’Intérêts AMI
Ilest précisé au conseil municipal qu’à ce jour, 18 entreprises ont retiré le dossier de candidature
concernant la construction et l’exploitation d'installation photovoltaïque.
Date de fin de candidature 23/02/2024.
5°) Urbanisme
A°) Validation à l’unanimité de la convention autorisation d'urbanisme 2024
B°) Validation à l'unanimité de l'intégration de la voirie « COTE COURT » dans le domaine
communal.
6°) Personnel Communal
A°) Validation à l’unanimité du conseil municipal de la création du poste d’agent de maitrise, suite
à l'obtention du concours de Mr Jean-Louis SARDA.
B°) Validation a l'unanimité du conseil municipal, de la participation de 20€/ agents concernant le
contrat de protection prévoyance Maintien de salaire.
Dépense pour la collectivité : soit 1 680.00 £/Annuels
C°) Validation a l'unanimité du conseil municipal concernant la validation Prime Pouvoir d’achat. Dépense pour la collectivité : soit 4 042.86 € {prime payée sur février et mai) non reconductible.
D°) Validation à l’unanimité du conseil municipal concernant la rémunération de Mme Marlène
FERRAND, dans le cadre de sa mission d'agent recenseur., La rémunération par bulletin collecté est
approuvée par l'assemblée délibérante.
7°) Foncier Achat/Vente
A°) ILest précisé au conseil municipal qu’un compromis a été signé avec un jeune couple
concernant la vente de la maison située rue Auguste Montagné. Prix de vente : 44 000.00 €.
B°) Validation à l’unanimité du conseil municipal de l’achat des parcelles C249, C664, C207 et A736
au prix de 400.00 € (Frais notariés à la charge de la collectivité.
8°) Compostage collectif
Afin de conformer à nos obligations concernant les bio déchets, Mr le maire nous rappelle que la création
d’un site de compostage a été réalisé à côté du cimetière.
Validation à l'unanimité du conseil municipal concernant la convention entre la commune et le COVALDEM
11.
9°) Zones d’accélération de production d'énergies renouvelables
Il s’agit de définir définitivement les zones dédiées aux énergies renouvelables {rappel : il avait été décidé
de valider la totalité de la commune éligible aux énergies renouvelables. Proposition adoptée à
l'unanimité.
10°) Point école : Madame Joëlle SOLER propose à l’assemblée de renouveler la décision prise concernant
le maintien de la semaine de 4 jours pour l’école. Validé à l’unanimité.
La séance est levée à 21 heures 30.