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Document publié le Lundi 17 mai 2021 par la commune de Montauban.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 88)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
ane Ville de
Q? Montauban
REPUBLIQUE FRANCAISE
eu een me mem
on où où où où me
VILLE DE MONTAUBAN
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE
Séance du 17 mai 2021
N°88/05/2021 : DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DES JARDINS D'OLYMPE - LE
CARRE D'OLYMPE
L’an deux mille vingt et un, le lundi 17 maï à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis à l’espace Valorem - 95 Grande rue Sapiac, sur
convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l'article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 11 mai 2021.
Présents : 42
Mesdames, Messieurs, Axel de LABRIOLLE, Marie-Claude BERLY, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Philippe BECADE, Clarisse HEULLAND, Claude JEAN, Véronique LAGARRIGUE, Daniel BORY, Pauline FORESTIE, Khalid LAABID, Jean-Pierre FOISSAC, Sabine SI BELKACEM- CONDAMINES, Jean Martial DEJEAN, Philippe FASAN, Muriel GIANOLA, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Danielle AMOUROUX, Angèle LOUCHART, Marie-Agnès DETAILLEUR, Gérard CATALA, Bernard BOUTON, Bernard PECOU, Claudine PEIRONE, Mathieu PERGET, Anne-Marie GRIMAL, Fabrice MIEULET, Aurélie BURATTI, Quentin SUCAU, Arnaud MOURGUES, Ambre LOPEZ- GIMENEZ, Solal GEA, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Jacques ZAMUNER, Sandrine LAGARDE, Arnaud HILION, Andréa CARO, Laetitia DESGUERS, Lucie FOURNEL, Valérie CAURO
Pouvoirs : 7
Mesdames, Messieurs Nadia CHEKLIT à Jean Marti DEJEAN, Nadine BON à Danielle AMOUROUX, Sophie LARAN à Annie GUILLOT, Jean-François GARRIGUES à Khalid LAABID, Michel CAPPELLETTI à Arnaud HILION, Olivier FOURNET à Laetitia DESGUERS, Stéphane
GONZALEZ à Lucie FOURNEL Madame Danielle AMOUROUX donne lecture du rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La Société URBACTIS sollicite la ville pour attribuer une dénomination de voie au lotissement « Les Jardins d'Olympe » (14 lots) situé sur le chemin de Saint-Pierre, en face du chemin de Blazy.
Il vous est proposé la dénomination de deux nouvelles voies pour ce lotissement :
La nouvelle impasse du lotissement « Les Jardins d'Olympe »
E « Impasse des Jardins d’Olympe »
La nouvelle voie du lotissement « Les Jardins d'Olympe »
E « Le carré d’Olympe »
Au vu de ces éléments, il vous est demandé de bien vouloir :
- accepter les dénominations de voies telles que présentées.
Après délibération du Conseil Municipal, la proposition ci-dessus est :
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère Pour extrait certifié conforme,
exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire
l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Montauban, le 17 mai 2021
Tribunal Administratif de TOULOUSE dans un délai de
deux mois à compter :
De sa transmission en Préfecture le : 2 6 MAI 2071 A. A Ole
De sa publication et/ou affichage le : 2 6 M AI 20? >
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