Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Conseil communautaire 10 avril 2024
Déliberation - Deliberations du conseil communautaire
Déliberation - Conseil communautaire 12 mars 2024
Déliberation - conseil communautaire du mardi 11 avril 2023
Convocation - Convocation Conseil Municipal 29 Avril 2026
Procès Verbal - N 1 Approbation PV 15 avril 2026
Déliberation - conseil communautaire du 22 mai
Déliberation - Conseil communautaire du 20 mars 2023
Déliberation - Conseil communautaire 12 juin 2024
Déliberation - Conseil communautaire du mercredi 31 mai 2023
Déliberation - Deliberations conseil communautaire jeudi 9 avril 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Cilaos.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil communautaire jeudi 9 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE
INTERCOMMUNALE
DES
VILLES
SOLIDAIRES
(CIVIS)
CIV
ï $
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
9 AVRIL
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
neuf
avril
à
quatorze
heures,
sur
convocation
individuelle
en
date
du
3
avril
2026,
dématérialisée
le 3
avril
2026,
les
membres
du
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
Intercommunale
des
Villes
Solidaires
(CIVIS)
se sont
réunis
au
gymnase
Axel
Ablancourt,
se
sont
réunis
en
son
siège,
en
séance
plénière
ouverte
par
M.
David
LORION,
présidée
par
le
doyen
d'âge
M.
Roger
SELLY
jusqu'à
l'élection
du
nouveau
Président,
et
par
M.
David
LORION,
Président
nouvellement
élu,
pour
la suite
de
la
séance.
Conseillers Absents
représentés
Absents
Procuration
donnée
à
Communes
Présents
Absents
M.
David
LORION
Mme
Lisa
DERFLA
M.
Jackson
RICHARDSON
M.
Valdo
MAROUDE
GOPALLE
Mme
Caroline
TAILAMEE
M.
Frédéric
VIENNE
Mme
Michèle
LAKERMANCE
M.
Moïse
LAGARRIGUE
Mme
Nadège
NARINSAMY
M.
Roger
SELLY
Mme
Béatrice
LAGARRIGUE
M.
Lilian
Julien
GOVINDASSAMY
POULLE
Mme
Marina
ADIGADOU
M.
Mohammad
OMARJEE
Mme
Héléna
ARAYE
M.
Kichena
DAMOUR
Mme
Sabine
SAILLY
M.
Dany
LAURENCE
Mme
Roxana
AKHOONE
M.
Stéphane
ALBORA
Mme
Nathalie
ABLANCOURT
M.
Ulrich
NAYAGOM
Mme
Nicole
KICHENIN
M.
Frédéric
GOVINDAMAL
Mme
Samantha
PALIOD
Mme
Emeline
K/BIDI
M.
Henri-Claude
POTHIN
Mme
Neïma
Marie
Gabrielle
SINIEN
M.
Jean
Laurent
LEBON
Mme
Yvonne
BANDAMA
ATIAMA
M.
Jean
Gaël
ANDA
SITA
Mme
Marie
Moze
Sylvia
DIJOUX
Saint-Pierre
Mme
Emilie
FONTAINE |
M.
David
LORION
Mme
Juliana
M'DOIHOMA
M.
Sylvain
ARTHEMISE
Mme
Gaëlle
MOUNIAMA
COUPAN
M.
Imran
HATTEEA
Mme
Claudie
TECHER
M.
Mickaël
CHAMAND
Mme
Françoise
GASTRIN
M.
Jérémy
TURPIN
Mme
Eliana
NARCISSE
M.
Joël
LALLEMAND
Mme
Yannicke
SEVERIN
M.
Jean
Michel
FLORENCY
Mme
Dominique
AMAZINGOI-RIVIERE
M.
René
Claude
MARIMOUTOU
Mme
Christelle
LEPINAY-MARIMAO
M.
Saad
AKHOONE
Mme
Emmanuelle
DELAHAYE
Mme
Mathilde
ROGER
M.
Teddy
HOAREAU
M.
Fabrice
HOARAU
Saint-Louis
M.
Cyrille
HAMILCARO |
M.
Teddy
HOAREAU
(Nombre
de
délibérations
: 12)
1/3SAYS
DEA
#
1AZU%
COMMUNAUTE
INTERCOMMUNALE
DES
VILLES
SOLIDAIRES
(CIVIS)
&.,
W
12
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
|
M.
Mathieu
HOARAU
Mme
Louise
SIMBAYE
L'Etang-Salé
|M.
Eric
PINAULT
Mme
Marie
Frède
FRANCOISE
M.
Mathieu
LEPINAY
M.
Serge
HOAREAU
Mme
Anne
Constance
ROBERT
PAYET
Petite-lle
M.
Christophe
LAVERGNE
Mme
Natacha
LEBON
M.
Guillaume
LAURET
M.
Eric
FERRERE
|
'
Mme
Céline
SANCH
Les Avirons
|} jean Hugues LESQUELIN Mme
Cécile
TECHER
:
Mme
Laïla
NASSIBOU
iso
M. Luciano FIGUIN
Secrétaire
de
séance
: Mme
Mathilde
ROGER.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
composant
le
Conseil
Communautaire
70
Quorum
36
Conseillers
présents
Conseillers
ou
représentés
Conseillers
N'ayant
pas
participé
”
:
absents
et
S'étant
abstenus
TOTAL
présents
représentés
au
vote
(NPPV)
Présents
Procurations
|
Présents |
Procurations
Pour
les
délibérations
n°
01
à
12
68
02
!
!
!
!
70
(Nombre
de
délibérations
: 12)
213a
COMMUNAUTE
INTERCOMMUNALE
DES
VILLES
SOLIDAIRES
(CIVIS)
CIVIS
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DECISION
PREND
NUMERO
INTITULE
ADOPTE |
REJETE
ACTE
260409
01
|
Approbation
du
lieu
de
réunion
du
Conseil
Communautaire.
X
260409
02
|
Election
du
Président
de
la
CIVIS.
X
Détermination
du
nombre
de
Vice-Présidents
et
des
autres
200408 _03
membres
du
Bureau.
a
260409
_04 |
Election
des
Vice-Présidents.
X
260409
_ 05
|
Election
des
autres
membres
du
Bureau.
X
260409_06 |
Lecture
de
la
Charte
de
l'élu
local.
X
Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Communautaire
260409_07
|
9 février 2026.
X
Délégations
d'attributions
de
l'organe
délibérant
au
260409 _08
Président.
X
Composition
et
modalités
d'élection
de
la
Commission
260409_09 | pape
d'Offres (CAO).
*
Composition
et
modalités
d'élection
de
la
Commission
de
26040910 | Délégation de Service Public (CDSP).
K
Fixation
du
nombre
des
membres
du
Conseil
260409_11
|
d'Administration
du
Centre
Intercommunal
d'Action
Sociale
X
(CIAS)
et
détermination
du
mode
de
scrutin.
Désignation
des
représentants
de
la
CIVIS
au
Syndicat
260408 12 |
jte
de Pierrefonds (SMP).
À
POUR
MISE
EN
LIGNE
SUR
LE
SITE
INTERNET
DE
LA
CIVIS
ET
AFFICHAGE
DANS
LES
COMMUNES
MEMBRES
(Nombre
de
délibérations
: 12)
313