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Déliberation - convocation conseil municipal du 11 avril 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune d'Arcangues.
Lien du pdf (Déliberation - convocation conseil municipal du 11 avril 2024)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Institutions publiques,
ARCANGUES ARRANGOITZE
MAIRIE HERRIKO ETXEA
Arcangues, le 29 mars 2024.
Objet: Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher collègue,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la Mairie d'Arcangues, le
Jeudi 11 avril 2024
A 19h à la Salle d'honneur de ia Mairie
ORDRE DU JOUR (sous réserve de modifications) :
Adoption du PV de la séance du 19 mars 2024
l- Affaires générales et ressources humaines :
1- Autorisation de signature de la convention avec le Comité des fêtes pour l’organisation des fêtes communales 2024
2- Mise à jour du tableau des emplois — poste de responsable administratif et financier
3- Instauration de la prime pouvoir d'achat pour les personnels de la commune pouvant en bénéficier
Il- Finances publiques :
4- Compte Financier Unique 2023 — Désignation du président de séance 5- Approbation du Compte Financier Unique 2023 du budget principal 6- Approbation du Compte Financier Unique 2023 des budgets annexes 7- Affectation du résultat du budget général
8- Budget général : amortissement des biens
9- Budget général : rattachement des charges et des produits à l'exercice 10- Vote des subventions et participations 2024
11- Vote des taux des taxes locales pour l'année 2024
12- Présentation et vote du budget général 2024
13- Présentation et vote des budgets annexes 2024 - Budget « Locaux commerciaux » 14- Présentation et vote des budgets annexes 2024 -— Budget « Vente objets et produits locaux »
15- Présentation et vote des budgets annexes 2024 — Budget « Arrangoitze » 16- Attribution des bourses aux étudiants pour l’année 2024
175 Herriko bidea, 64200 Arcangues - Tél : 05 59 43 05 50 - Fax : 05 59 43 12 39 - mairie@arcangues.fr 1/2 IIl- Intercommunalité
17- Département des Pyrénées-Atlantiques : participation de la commune au Fonds de
Solidarité Logement
IV - Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en application de la délégation du conseil municipal qui lui a été accordée pour accomplir certains actes de gestion courante - (délibération en date du 23 mai 2020). Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L2122-22 et L2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire,
M. ECHEVERRIA Philippe.
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