Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - convocation conseil municipal du 11 avril 2024
Convocation - convocation conseil municipal du 14 avril 2025
Convocation - convocation conseil municipal du 27 novembre 2025
Convocation - convocation conseil municipal du 23 avril 2026
Convocation - convocation conseil municipal du 20 janvier 2025
Convocation - convocation du conseil municipal 18 septembre 2025
Convocation - convocation conseil municipal du 4 juin 2026
Convocation - convocation conseil municipal du 26 novembre 2024
Convocation - convocation conseil administration du 12 avril 202
Déliberation - liste deliberations du conseil municipal du 14 avr
Convocation - convocation conseil municipal du 18 juin 2024
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune d'Arcangues.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 18 juin 2024)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
ARCANGUES ARRANGOITZE
MAIRIE HERKRIKO ETXEA
Arcangues, le 14 juin 2024.
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher collègue,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la Mairie d'Arcangues, le
Mardi 18 juin 2024
A 19h30 à la Salle d’honneur de la Mairie
ORDRE DU JOUR (sous réserve de modifications) :
Adoption du PV de la séance du 11 avril 2024
l- Affaires générales et ressources humaines :
1-
2-
3-
Autorisation de signature de la Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus Autorisation de signature de l'avenant à la convention d'adhésion au service commun d'instruction, de suivi et de contrôle des changements d'usage entre la commune d'ARCANGUES et la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Autorisation de signature de la convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Commune de Bassussarry et la Commune d’Arcangues pour la réalisation d’une voie
verte
Il- Finances publiques :
9-
Tarifs de la billetterie et des entrées pour les manifestations estivales organisées en
2024
Compte Financier Unique 2023 — Désignation du président de séance Approbation du Compte Financier Unique 2023 du budget principal Approbation du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe « Arrangoitze » Affectation du résultat du budget général
Budget général : décision modificative n°1
Budget annexe locaux commerciaux : décision modificative n°1 Budget annexe vente d'objets : décision modificative n°1
Présentation et vote du budget annexe « Arrangoitze » 2024
10- Fongibilité des crédits
11- Territoire Energie 64 : Remplacement d’un candélabre HS — AO6 — ALLEE DU
PETIT BOIS. Affaire n° 24GEEP147
12- Adoption du règlement intérieur et de la tarification des services périscolaires de la Commune d'Arcangues pour la période 2024 - 2025
13- Adoption du règlement Intérieur du « local jeunes » pour l’année 2024 - 2025
175 Herriko bidea, 64200 Arcangues - Tél : 05 59 43 05 50 - Fax : 05 59 43 12 39- mairie@arcangues.fr 1/2 IH- Intercommunalité
1le Débat sur les orientations générales du RLPi
IV - Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en application de la délégation du conseil municipal qui lui a été accordée pour accomplir certains actes de gestion courante - (délibération en date du 23 mai 2020). Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L2122-22 et L2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire,
M. ÉCHEVERRIA Philippe.
2/2