Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB APPROUVEES
Déliberation - EXECUTIF LISTE DES DELIBS APPROUVEES
Déliberation - EXECUTIF LISTE DES DELIBS APPROUVEES
Déliberation - EXECUTIF LISTE DELIB APPROUVEES
Déliberation - EXECUTIF LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
Déliberation - EXECUTIF LISTE DES DELIBS APPROUVEES
Déliberation - LISTE DES DELIBS APPROUVEES 1
Déliberation - EXECUTIF LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
Déliberation - EXECUTIF LISTE DELIBS APPROUVEES
Déliberation - LISTE DES DELIBS APPROUVEES 1
Déliberation - Liste Delib Approuvees
Document publié le Mercredi 5 octobre 2022 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib Approuvees)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Famille,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES
EXECUTIF
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 5 octobre 2022
N° TITRE AR PREF
1 DEMISSION DE MONSIEUR FREDERIC BOCCALETTI - INSTALLATION DE MADAME MAURICETTE FAURIE
07/10/22
2 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRECEDENTE EN DATE DU 27 JUILLET 2022
07/10/22
3 PRESENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DU
CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 27 JUILLET 2022
07/10/22
4 REMPLACEMENT DE MADAME VALERIE ROMBONI CONSEILLERE MUNICIPALE DEMISSIONNAIRE AU SEIN DE LA COMMISSION DES FINANCES
07/10/22
5 REMPLACEMENT DE MONSIEUR BOCCALETTI FREDERIC
CONSEILLER MUNICIPAL DÉMISSIONNAIRE AU SEIN DE LA
COMMISSION DE L'URBANISME
07/10/22
6 REMPLACEMENT DE MONSIEUR BOCCALETTI FREDERIC,
CONSEILLER MUNICIPAL DÉMISSIONNAIRE, AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
07/10/22
7 SUBVENTION COMMUNALE COMPLEMENTAIRE AU BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS - EXERCICE 2022
07/10/22
8 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE DES PORTS - EXERCICE 2022
07/10/22
9 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS - EXERCICE 2022
07/10/22
10 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - EXERCICE 2022
07/10/22
11 EXONÉRATION DE REDEVANCE DES ATTRIBUTAIRES DES LOCAUX DU PORT MEDITERRANÉE
07/10/22
12 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ANNUEL 2022 AUPRES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR LA
CONSTRUCTION DE NOUVEAUX VESTIAIRES DU TERRAIN
SYNTHETIQUE DU COMPLEXE SPORTIF ANTOINE BAPTISTE
07/10/22
13 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAR POUR LE FONCTIONNEMENT 2022 DU POLE ARTS PLASTIQUES DE LA MAISON DU CYGNE-CENTRE D'ART
07/10/22
14 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAR POUR LA PROGRAMMATION CULTURELLE 2022
07/10/22
15 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE
FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "LES METIERS DE LA FERME"
ORGANISE PAR L'ODEL VAR A LA MARTRE (83840) AU LOGIS DU PIN - ECOLE ELEMENTAIRE CARREDON POUR LA CLASSE DE MME
07/10/22 VERONIQUE MESQUITA ET ECOLE ELEMENTAIRE DES LONES POUR LA CLASSE DE MME SOPHIE SIRERA - ANNEE SCOLAIRE 2021/2022
16 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE
FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "MULTI ACTIVITES NEIGE"
ORGANISE PAR L'ODEL VAR A VARS LES CLAUX - ECOLE
ELEMENTAIRE CONDORCET POUR LES CLASSES DE MMES SYLVIE BENNES ORSINI ET AUDREY FOUQUART - ANNEE SCOLAIRE 2021/2022
07/10/22
17 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE
FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS SOUS CONTRAT A
L'EXCEPTION DE CEUX FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION
PARTICULIERE VOTEE EN CONSEIL MUNICIPAL (ANNEE SCOLAIRE 2022/2023)
07/10/22
18 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE
FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE "SAINT-JEAN" A SANARY/mer (ANNEE SCOLAIRE 2022/2023)
07/10/22
19 MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS "ROCHES BRUNES" ET "JAUMARD".
07/10/22
20 SIGNATURE DE LA CONVENTION "PRESTATION DE SERVICE" CAF - AGREMENT RELAIS PETITE ENFANCE.
07/10/22
21 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE POUR L'EXPLOITATION DE L'EPICERIE DES PLAYES, AVENUE DE LA CALADE 07/10/22
22 MISE EN CONCURRENCE D'UN BIEN DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC- SIGNATURE D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR
L'EXPLOITATION D'UN RESTAURANT
GASTRONOMIQUE/BRASSERIE/BAR A HUITRES.
07/10/22
23 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 1 BIS SITUÉ 11 RUE VICTOR HUGO
07/10/22
24 RETROCESSION A LA VILLE DE LA CONCESSION FUNERAIRE IDENTIFIEE AU NOM DE REGNAULT AU CIMETIERE REYNIER 2.
07/10/22
25 MISE A LA REFORME DE MATERIEL DU SERVICE DES SPORTS - LAVEUSE AUTO PORTEE
07/10/22
26 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PAR LA CREATION D'UN EMPLOI VACATAIRE DE CHARGE DE L'ACTION CULTURELLE
07/10/22
27 DELIMITATION DU PERIMETRE D'APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 126-2 DU CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE
L'HABITATION RELATIVES A L'OBLIGATION D'ENTRETIEN DES
FACADES D'IMMEUBLES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE SIX FOURS LES PLAGES -
07/10/22
28 INSTAURATION DE ZONES DE VERBALISATION SUR LA COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
07/10/22
29 SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS - RAPPORT D'ACTIVITE 2021
07/10/22
30 APPROBATION DU PRINCIPE DE DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION DES LOCAUX COMMUNAUX DANS L'IMMEUBLE " LE RAPHAËL"sis 44 TRAVERSE DE REYNIER.
07/10/22
31 VENTE DE LA PROPRIÉTÉ COMMUNALE BÂTIE CADASTRÉE SECTION AV N°985 D'UNE CONTENANCE DE 453 M², SISE CORNICHE DE LA COUDOULIERE - PORT HELENA DANS LA ZAC DE LA COUDOULIERE.
07/10/22