Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1616430938 CR du 4 juin 2020
Compte-Rendu - 1616431001 CR du 29 juin 2020
Compte-Rendu - 1616430989 CR du 25 mai 2020
Déliberation - 1687285739 Deliberations du 19 juin 2023
Procès Verbal - 1697791227 Proces Verbal de la seance du 19 juin 2
Compte-Rendu - 1616430977 CR DU 10juillet 2020
Compte-Rendu - 1616430962 CR du 7 septembre 2020
Compte-Rendu - cr 3 juin 2020
Compte-Rendu - CR 28 JUIN 2021
Compte-Rendu - CR CM du 3 juin 2021
Compte-Rendu - 1645694630 CR 3 JUIN 2021
Document publié le Jeudi 3 juin 2021 par la commune d'Uzay-le-Venon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1645694630 CR 3 JUIN 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Cher
(18)
Commune
d’Uzay
Le
Venon
Compte-Rendu
de
Conseil
Municipal
Séance
du
3 Juin
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
trois
du
mois
de
juin,
à
17h30,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
en
séance
ordinaire,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
la
salle
du
conseil
d'Uzay-Le-Venon,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gilles
DELFOLIE,
Maire.
Présents : Gilles
DELFOLIE,
Maire.
Philippe
COUSIN,
Cécile
REGRAIN,
Adjoints
Delphine
COURTOT,
Pascale
IGORRA,
Christel
LEBLANC,
Elodie
PHILIPPON,
Conseillères.
Jean-Jacques
LANDUYT,
Pascal
LECOURT,
Geoffrey
TOURNY,
Conseillers.
Excusé
:
Gilles
CHANTRIER
(pouvoir
à
G.DELFOLIE )
A2
OH
AH OR
A
HE
OK
OR OK
6 OK
KE
OK
OR
KE
e
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
précédente
e
Décision
modificative
n°
1
DCM
2021025
e
Décision
modificative
n°
2
DCM
2021026
e
Décision
modificative
n°
3
DCM
2021027
e
Pouvoirs
délégués
au
Maire
en
vertu
de
l’article
L.2122-22
et
L.2122-23
DU
CGCT
DCM
2021028
e
Fixation
du
montant
du
loyer
du
logement
Rue
du
Paradis
DCM
2021029
e
Fixation
du
montant
du
loyer
du
logement
de
la Cure,
place
de
l'Eglise
DCM
2021030
KAOK
AK
KE AKOKK OOAER
ASAEHOKK HSOHEKOOKOK
AC
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
précédente
Après
lecture,
le conseil
approuve
le compte-rendu
de
la séance
précédente.
AOHROKOK
HR
HOH OK OKOROH
HRK
OHOHHRHRHOROK
KE AK Décision
modificative
n°
1
DCM
2021025
Le
conseil
municipal
décide,
à l'unanimité
de
ses
membres
présents,
d'apporter
la
décision
modificative
suivante
au
budget
principal
2021
:
e
Dépenses
d'Investissement
Ch
21
art
2188
: Autres
immobilisations
corporelles
: - 184.71€
Ch
16
art
1641
: Emprunts
en
euros :
+184.71€
KR
KOKR OK A OK
he A
KR
ARR
OH
K
Décision
modificative
n°
2
DCM
2021026
Le
conseil
municipal
décide,
à l’unanimité
de
ses
membres
présents,
d'apporter
la
décision
modificative
suivante
au
budget
principal
2021
:
e
Dépenses
de
Fonctionnement
Ch
011
art
6232
:
Fêtes
et
cérémonies
: - 100.00
€
Ch
67
art
678
: Charges
Exceptionnelles
: + 100.00
€
ÉELELELELELSESLESSCESS
SES)
Décision
modificative
n°
3
DCM
2021027
Le
conseil
municipal
décide,
à l’unanimité
de
ses
membres
présents,
d'apporter
la
décision
modificative
suivante
au
budget
principal
2021
:
e
Dépenses
d'Investissement
Ch
21
art
2188
: Autres
immobilisations
corporelles
: - 520.00€
Ch
204
art
2041512
: GFP
de
rattachement :
+
520.00
KOHKOKOKOH OK AOKOK
HO
KA
AAA
RH
OO
OH
SK
Pouvoirs
délégués
au
Maire
en
vertu
de
l’article
L.2122-22
et
L.2122-23
DU
CGCT
DCM
2021028
Vu
l'article
L.
2122-22
et
L
2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
permettant
au
conseil
municipal
de
déléguer
au
maire
un
certain
nombre
de
ses
compétences,
Considérant
l'utilité
de
ces
délégations
pour
gérer
plus
efficacement
et
plus
rapidement
les
affaires
communales
et
éviter
la
surcharge
des
ordres
du
jour
des
séances
de
conseil
municipal,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité
: DÉCIDE,
en
application
de
l'article
L. 2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
de
déléguer
à
Monsieur
Le
Maire,
pour
la durée
du
mandat,
les
pouvoirs
suivants :
e
Arrêter
et
modifier
l'affectation
des
propriétés
communales
utilisées
par
les
services
publics
municipaux
;
e
Prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
e
Passer
les
contrats
d'assurance
et
accepter
les
indemnités
de
sinistre
y afférentes
;
e
Créer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux
;:8°
Prononcer
la
délivrance
et
la reprise
des
concessions
dans
les
cimetières ;
+
Accepter
les
dons
et legs
qui
ne
sont
grevés
ni de
conditions
ni de
charges ;
e
Décider
l'aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4 600
€
°
Fixer
les
rémunérations
et
régler
les
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
huissiers
de
justice
et
experts
;
e
Fixerles
reprises
d'alignement
en
application
d’un
document
d'urbanisme ;
e
Intenter
au
nom
de
la
commune
les
actions
en
justice
ou
défendre
la
commune
devant
toutes
les
juridictions
;
e
Réaliser
les
lignes
de
trésorerie
sur
la
base
d’un
montant
maximum
de
5
OOCE ;
e
Autoriser,
au
nom
de
la
commune,
le
renouvellement
de
l'adhésion
aux
associations
dont
elle
est
membre.
HOKOHK
HO
KOH OH
H OK
OK
He He He HE A
HS OK
HS RE
Ke
Fixation
du
montant
du
lover
du
logement
Rue
du
Paradis
DCM
2021029
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
qu’il
convient
de
fixer
le
montant
du
loyer
qui
sera
révisable
annuellement
selon
l’indice
Insee
de
révisions
des
loyers.
De
gros
travaux
(remplacement
des
huisseries,
abaissement
des
plafonds,
pose
d’une
pompe
à
chaleur,
réalisation
d’une
salle
de
bain
en
bas)
sont
prévus.
Après
réflexions,
le
conseil
décide,
à
l'unanimité :
e
de
fixer
le loyer
mensuel
à 550€.
e
De
donner
pouvoir
au
Maire
afin
de
signer
le
bail
et
les documents
nécessaires
à cette
location.
AK
HA
AK
KR
Ok
Ok ok
Re
Re
KR
Ke
6 HR
HO
OK
Fixation
du
montant
du
lover
du
logement
de
la
Cure,
place
de
l’Eglise
DCM
2021030
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
qu’il
convient
de
fixer
le montant
du
loyer
du
logement
communal
situé
place
de
l’église,
montant
qui
sera
révisable
annuellement
selon
l'indice
Insee
de
révisions
des
loyers.
Le
logement
n'ayant
pas
fait
l’objet
de
gros
travaux
depuis
1965,
tout
est
à faire.
Après
réflexions,
le
conseil
décide,
à
l'unanimité :
+
de
fixer
le
loyer
mensuel
à 450€.
e
De
donner
pouvoir
au
Maire
afin
de
signer
le
bail
et
les
documents
nécessaires
à cette
location. Questions
diverses
e
Elections
des
20
et 27
juin
2021 :
Il faut
définir
les
horaires
de
tenue
du
bureau
de
vote
de
chaque
conseiller
ainsi
que
des
membres
extérieurs
au
conseil
qui
ont
été
sollicités
en
raison
du
besoin
de
mettre
en
place
deux
bureaux
de
vote
lors
de
ces
doubles
élections.
Chacun
est
invité
à donner
ses
créneaux
horaires
souhaités.
e
Mares
Communales
:
La
communauté
de
communes
sera
sollicitée
en
vue
du
nettoyage
des
mares
communales
envahies
de
lentilles
et
de
joncs.
e
Affouages
2020-2021
Les
trois
garants
et
le
maire
se
rendront
en
forêt
le
lundi
7 juin
afin
de
cuber
le
bois
de
chaque
affouagiste.
La
facturation
suivra
et
le
règlement
permettra
à chaque
affouagiste
de
sortir
son
bois
avant
l’ouverture
de
la
chasse
e
Nettoyage
du
terrain
situé
à
l’angle
de
la
route
de
Chalais
et
rue
de
l’église
Christel
LEBLANC
rapporte
la demande
de
Mr
Mme
BERTIC
concernant
le
nettoyage
d’une
parcelle
située
devant
leur
propriété.
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
que
cette
parcelle
est
pour
l'instant
en
état
d'abandon
et
n'appartient
à
personne.
La
commune
avait
entamé
les
démarches
afin
de
récupérer
ce
bien
via
la
procédure
des
biens
sans
maitres
mais
s’est
heurtée
au
fait
que
le dernier
propriétaire
connu
était
décédé
depuis
à
peine
30
ans.
Il fallait
donc
attendre
ces
30
années
pleines
afin
de
recommencer
les
démarches.
Celles-ci
seront
envisagées
dès
que
possible.
Concernant
le
broyage
et
nettoyage
des
haies,
il est
rappelé
qu'il
est
désormais
interdit
entre
le
1°
avril
et
31
août
afin
de
préserver
la faune
et
la flore.
La
communauté
de
communes
interviendra
donc
après
cette
date.
e
14
juillet
Suite
aux
mesures
sanitaires
strictes
liées
à
la
covid,
le
conseil
entame
une
réflexion
et
décide
d'organiser
un
bal
populaire
(et
donc
d’en
assumer
les frais — animations-dj-cotisation
sacem
et
guso)
où
les
habitants
pourront
danser
gratuitement
le
14
au
soir.
Il envisage
de
s'associer
à l’'Embuscade
qui
pourrait
organiser
la
restauration
(à voir
avec
le
gérant)
e
Acuve Mr
le
Maire
informe
le conseil
que
l’ACUVE
a souhaité
verser
150€
afin
de
participer
à l’achat
du
défibrillateur
qui
sera
prochainement
installé,
et
pour
lesquels
les
membres
du
conseil
recevront
une
formation
ce
samedi
matin 5
juin
afin
de
se
familiariser
avec
l’utilisation
de
l'appareil
(En
raison
des
mesures
covid,
cette
possibilité
sera
offerte
aux
habitants
quand
l’UDSP(Union
Départementale
des
Sapeurs
Pompiers)
nous
le
permettra
).
Le
conseil
remercie
l’'ACUVE
pour
son
don.
Plus
rien
n’étant
à l’ordre
du jour,
la séance
est
ee
PS
{
.
j
?
æ
.
2
N
>
DT
_
VUX.
€
/
7.
De
x
VE
CA
/
= Æ Sd