Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - del 118 12 2025 Annexe MODIFICATION DU TEMPS DE
Déliberation - del 066 06 2025 Modification du temps de travail
Conseil Municipal - DEL 094 09 2024 ANNEXE 1 Modification du temps d
Déliberation - DEL 117 12 2023 MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAI
Déliberation - DEL 054 05 2024 Modification du temps de travail
Déliberation - DEL 016 03 2024 Modification du temps de travail
Déliberation - DEL 094 09 2024 Modification du temps de travail
Déliberation - DEL 086 09 2023 Modification du temps de travail
Conseil Municipal - DEL 067 06 2025 Annexe MISE A JOUR DU TABLEAU DE
Conseil Municipal - del 120 12 2025 Annexe CREATION D’EMPLOIS PERMAN
Conseil Municipal - DEL 066 06 2025 Annexe Modification du Temps de Travail Emplois Permanents
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Saint-Benoît.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DEL 066 06 2025 Annexe Modification du Temps de Travail Emplois Permanents)
Thèmes du document : Dialogue social, Institutions publiques, Jeunesse,
COMMUNE DE SAINT BENOIT CONSEIL MUNICIPAL Direction Générale des Services Séance du 19 juin 2025 Direction des Ressources Humaines Rapport N° 066 – 06 – 2025
Objet
MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’EMPLOIS PERMANENTS
ANNEXE I
___________________________________________________________________________
ܚ ܛ ܜ S’agissant de Postes à temps complet dont la modification du temps de travail est supérieure à 10 %
La suppression, à compter du 1er juillet 2025, d’un (1) emploi permanent à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires d’Animateur des accueils collectifs de mineur (ACM) - Périscolaire - Mercredi jeunesse (h/f) du cadre d’emplois des Adjoints d’animations,
La création, à compter du 1er juillet 2025, d’un (1) emploi permanent à temps non complet à raison de 30 heures hebdomadaires d’Animateur des accueils collectifs de mineur (ACM) - Périscolaire - Mercredi jeunesse (h/f) du cadre d’emplois des Adjoints d’animations.
ܚ ܛ ܜ S’agissant de Postes à temps complet dont la modification du temps de travail est inférieure ou égale à 10 %
La suppression, à compter du 1er juillet 2025, d’un (1) emploi permanent à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires d’Agent d'entretien des locaux (h/f) du cadre d’emplois des Adjoints Techniques,
La création, à compter du 1er juillet 2025, d’un (1) emploi permanent à temps non complet à raison de 31,90 heures hebdomadaires d’Agent d'entretien des locaux (h/f) du cadre d’emplois des Adjoints Techniques.
ܚ ܛ ܜ S’agissant de Postes à temps non complet dont la modification du temps de travail est supérieure à 10 %
La suppression, à compter du 1er juillet 2025, d’un (1) emploi permanent à temps non complet à raison de 26 heures hebdomadaires d’Agent d'entretien des locaux (h/f) du cadre d’emplois des Adjoints Techniques,
La création, à compter du 1er juillet 2025, d’un (1) emploi permanent à temps non complet à raison de 35 heures hebdomadaires d’Agent d'entretien des locaux (h/f) du cadre d’emplois des Adjoints Techniques.
La suppression, à compter du 1er juillet 2025, de deux (2) emplois permanents à temps non complet à raison de 29,82 heures hebdomadaires de Responsable de cantine (h/f) du cadre d’emplois des Adjoints Techniques,
La création, à compter du 1er juillet 2025, de deux (2) emplois permanents à temps non complet à raison de 35 heures hebdomadaires de Responsable de cantine (h/f) du cadre d’emplois des Adjoints Techniques.
La suppression, à compter du 1er juillet 2025, d’un (1) emploi permanent à temps complet à raison de 30 heures hebdomadaires d’Agent de restauration (h/f) du cadre d’emplois des Adjoints Techniques,
La création, à compter du 1er juillet 2025, d’un (1) emploi permanent à temps non complet à raison de 35 heures hebdomadaires d’Agent de restauration (h/f) du cadre d’emplois des Adjoints Techniques. Accusé de réception en préfecture 974-219740107-20250619-DEL066062025-DE Date de télétransmission : 09/07/2025 Date de réception préfecture : 09/07/2025 ܚ ܛ ܜ S’agissant de Poste à temps non complet dont la modification du temps de travail est inférieure ou égale à 10 %
De porter, à compter du 1er juillet 2025, de 31,90 heures (temps de travail initial) à 35 heures (temps de travail modifié) le temps hebdomadaire moyen de travail de deux (2) emplois permanents d’Agent spécialisé des écoles maternelles (h/f) du cadre d’emplois des ATSEM.
De porter, à compter du 1er juillet 2025, de 31,90 heures (temps de travail initial) à 35 heures (temps de travail modifié) le temps hebdomadaire moyen de travail de trois (3) emplois permanents d’Agent d'entretien des locaux (h/f) du cadre d’emplois des Adjoints Techniques. De porter, à compter du 1er juillet 2025, de 31,85 heures (temps de travail initial) à 35 heures (temps de travail modifié) le temps hebdomadaire moyen de travail d’un (1) emploi permanent d’Agent d'entretien des locaux (h/f) du cadre d’emplois des Adjoints Techniques.
De porter, à compter du 1er juillet 2025, de 31,85 heures (temps de travail initial) à 35 heures (temps de travail modifié) le temps hebdomadaire moyen de travail d’un (1) emploi permanent de Responsable de cantine (h/f) du cadre d’emplois des Adjoints Techniques.
De porter, à compter du 1er juillet 2025, de 31,90 heures (temps de travail initial) à 35 heures (temps de travail modifié) le temps hebdomadaire moyen de travail d’un (1) emploi permanent de Responsable de cantine (h/f) du cadre d’emplois des Adjoints Techniques.
De porter, à compter du 1er juillet 2025, de 29,82 heures (temps de travail initial) à 35 heures (temps de travail modifié) le temps hebdomadaire moyen de travail d’un (1) emploi permanent de Responsable de cantine (h/f) du cadre d’emplois des Adjoints Techniques.
Accusé de réception en préfecture
974-219740107-20250619-DEL066062025-DE
Date de télétransmission : 09/07/2025
Date de réception préfecture : 09/07/2025