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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 25 09 2023
Conseil Municipal - PC conseil municipal du 25 09 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Conseil Municipal - PC conseil municipal du 25 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département des
Arrondissement
BOUCHES DU RHONE
D'AIX EN PROVENCE
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
PROCES-VERBAL DE SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 25 septembre 2023
A
18
heures
30
MEMBRES
PRESENTS
:
Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI, Thomas BERGÈRE, Sophie SURACE,
Stéphan PIERRACCINI, Roger MOSSÉ, Dominique BIECHE, Pierre
MARROC,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Florian
PARIS,
Patricia
COTTI,
Jean-
François CAIRE, Hervé CAYLA, Saïd ACHACHE, Michèle DECHAUD. POUVOIRS : Maëva GAUTELIER à Richard MALLIÉ, Joseph CASSARO à Mathieu PIETRI, Véronique GARNIER à Yann PERTUISEL,
Catherine
BIENFAIT
à
Christine
SICCARDI,
Catherine
FOULON
à
Thomas
BERGÈRE,
Marie-Pierre
VITIELLO à Sophie SURACE, Julien ESTERINI à Stéphan PIERRACCINI, Camille GAIDO à Roger MOSSÉ, Philippe CANOBIO à Michèle DECHAUD, Geneviève MARTIN à Hervé CAYLA, Hortense MALLIÉ à Dominique BIECHE, Julien BOULARD à Corinne LE MEUT. ABSENT EXCUSÉ : René ALBERICCI. ÉÉ Monsieur le Maire propose que Madame Christine SICCARDI soit désignée comme secrétaire de séance
; ceci
étant fait, il est procède à l’appel, avant d’entamer l’ordre du jour du Conseil Municipal qui comporte
15 rapports,
ainsi que deux questions diverses déposées par l’opposition. Monsieur le Maire donne lecture de sa déclaration. 23.04.01 —- Adoption du compte rendu de la séance du 12/06/2023. Monsieur le Maire met le compte-rendu aux voix
:
il est voté à l’unanimité
23.04.02 — Information
au
Conseil Municipal
des
décisions
prises dans le cadre de l’article L 2122-22
du
Code Général des Collectivités Territoriales.
Ÿ
Décision n°2023-008
du
18 juillet 2023
Renouvellement de
la convention d'occupation pour la gestion
d'un jardin
partagé par l'association Roc Fleuri.
Ÿ
Décision n°2023-012 du 8 juin 2023 Convention de servitude entre la commune et la Société du Canal de Provence relative à un AQUEDUC souterrain et de passage secteur BO N°190.
Ÿ
Décision n°2023-013
du 8 juin 2023
Convention de servitude entre la commune et la Société du Canal de Provence
relative à un AQUEDUC souterrain et de passage secteur CN n°0145.
Ÿ
Décision
n°2023-014
du 26 juin
2023
Convention 2023
entre
l'Etat et la Réserve
Communale
de
Sécurité
Civile
(RCSC).
Ÿ
Décision
n°2023-015
du
30 juin
2023
Convention
d'occupation
du
domaine
privé
communal,
à
titre
précaire
et
révocable - Commune de Bouc Bel Air / Madame FILI Dominique et Monsieur GIACALONE.
Ÿ_
Décision n°2023-017
du
19 juillet 2023
Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du
Rhône au titre des travaux de proximité - création d'un espace forme et santé quartier la Salle.
Ÿ
Décision n°2023-018 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre de l'aide à la Provence verte - opération un jour un arbre.
Ÿ
Décision n°2023-020 Demande de subvention auprès de Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - Modernisation des sanitaires de l'école élémentaire de la Salle.
Ÿ
Décision n°2023-021
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des
travaux de proximité - aménagement de pistes cyclables.
Ÿ_
Décision n°2023-022 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - Aménagement des espaces extérieurs du Centre Culturel Jean d'Ormesson.
Ÿ
Décision n°2023-026 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - Réfection d'un chemin communal.2
23.04.03 — Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche au titre de l’année 2024. Monsieur le Maire rapporte le dossier. Puis, il met aux voix cette délibération : elle est votée à l'unanimité 23.04.04 —- Mandat spécial aux élus municipaux pour déplacement à Paris dans le cadre du 105°"° Congrès des
Maires
2023.
Monsieur le Maire rapporte le dossier. Puis, Ü met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.04.05 — Contrat de concession de service public pour la gestion de la restauration collective de la Ville de Bouc
Bel
Air — Délibération
relative
à
l’approbation
du
projet
de
modification
n°{
du
contrat
en
cours
d’exécution et l'autorisation à signer. Madame LE MEUT présente le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.04.06
—
Choix
du
mode
de
gestion
de
service
public
pour l’exploitation
de
la
restauration
collective
à
compter du 1° août 2024. Madame LE MEUT présente Le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.04.07 — Subvention
2023/2024
aux écoles
maternelles
et élémentaires
publiques
-
coopératives scolaires
2023/2024. Madame LE MEUT présente le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l'unanimité 23.04.08
— Désaffectation
et
déclassement
de
la
parcelle
communale
cadastrée
BY N°92
d’une
emprise
d’environ 70
M
en vue d’une cession — chemin de la Gardure.
Monsieur PERTUISEL rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l'unanimité 23.04.09 — Cession de la parcelle communale cadastrée section BY N°92, d’une superficie d’environ 70 M? - chemin de la Gardure — au bénéfice des consorts MOUILLOT., Monsieur PERTUISEL rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité3
23.04.10 — Acquisition de la parcelle cadastrée BT N°234, d’une superficie d’environ 28 M? Appartenant aux consorts GANDON / CLAUZEL. Monsieur PERTUISEL rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.04.11
—
Demande
d’aide
financière
auprès
du
Conseil
départemental
des
Bouches-du-Rhône
dans
le
cadre du dispositif « d’aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence » réparation N°1/2023. Monsieur PERTUISEL rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.04.12 — Information - Rapport d’activité 2022 du Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV). Monsieur PIETRI
présente
à
l’assemblée
le rapport d’activité 2022
du
Syndicat Intercommunal
du
Grand Vallat
(SIGV) qui n’appelle pas à un vote de la part des élus. 23.04.13
_—
Autorisation
de
signature
de
l’annexe
à
Ia
_
convention
_ d’hébergement
d’infrastructures informatiques
du
Syndicat
Intercommunal
du
Grand
Vallat
(SIGV)
relative
au
cofinancement d’une baie de stockage des sauvegardes immuables Monsieur PIETRI rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à F’unanimité 23.04.14 — Création de trois postes permanents au registre des effectifs. Monsieur le Maire rapporte le dossier. Puis, il met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.04.15 - Création de postes non permanents pour faire face à des accroissements temporaires d’activité. Monsieur le Maire rapporte le dossier. Puis, il met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité23.04.16 — Questions diverses. Monsieur
le
Maire
rapporte
que
le
groupe
d’opposition
« Pour
que
Vive
Bouc
Bel
Air »
ainsi
que
le
groupe
d’opposition « Bouc Bel Air maintenant » ont déposé une question diverse, auxquelles Monsieur PERTUISEL et Monsieur
BIÈCHE
ont
répondu.
L’ordre du
jour étant épuisé, la séance est levée à 19h45.
Fait à Bouc Bel Air, le 26 septembre 2023
Affiché en exécution de l'article
Richard MALLIÉ
L 2121 25 du Code Général des
Maire
Collectivités Territoriales