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Document publié le Lundi 30 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste deliberation 30 09 2024)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Affichée le 30.09.2024
N° du Rapport Objet
Relevé des décisions
Pour Contre Abstentions Interessés
2024_06_00 Approbation du P.V. du Conseil communautaire du 04.07.2024 36 0 0 0
2024_06_01 FDC pour la création de locaux médicaux dans l''aile Est de la MARPA de Grandvillars 35 0 0 1
2024_06_02 FDC enveloppe 2024 pour BRETAGNE pour l'aménagement de trottoirs et de dispositifs de sécurité 36 0 0 0
2024_06_03A FDC enveloppe 2024 pour COURCELLES pour réhabilitation ancien terrain de tennis 36 0 0 0
2024_06_03B FDC enveloppe 2024 pour COURCELLES pour travaux modernisation voie communale rue de Rechesy 36 0 0 0
2024_06_03C FDC enveloppe 2024 pour COURCELLES pour aménagement exterieur atelier dit "La Boutique" 36 0 0 0
2024_06_03D FDC enveloppe 2024 pour COURCELLES pour travaux modernisation de voies communales rue de Montignez et Pâle 36 0 0 0
2024_06_03E FDC enveloppe 2024 pour COURCELLES pour mise en conformité de l'accessibilité des ERP Mairie et Eglise 36 0 0 0
2024_06_03F FDC enveloppe 2024 pour COURCELLES pour fourniture et pose de manteaux de cheminée ancien Presbytère 36 0 0 0
2024_06_04 FDC enveloppe 2024 pour COURTELEVANT pour acquisition d'équipement spécifique classe enfants de maternelle 36 0 0 0
2024_06_05 FDC enveloppe 2024 pour FAVEROIS pour la création de trottoir et passage piéton rue Principale 36 0 0 0
2024_06_06 FDC enveloppe 2024 pour FECHE L'EGLISE pour la pose de murs en L - Grande Rue 36 0 0 0
2024_06_07A FDC enveloppe 2024 pour LEBETAIN pour la remplacement des ordinateurs de la salle de classe 36 0 0 0
2024_06_07B FDC enveloppe 2024 pour LEBETAIN pour achat d'un tracteur multi-services 36 0 0 0
2024_06_07C FDC enveloppe 2024 pour LEBETAIN pour achat d'une cuve GNR 36 0 0 0
2024_06_08 FDC enveloppe 2024 pour LEPUIX-NEUF pour le remplacement des hydrants 36 0 0 0
2024_06_09 Attribution d'une subvention à l'association Solid'R Auto 36 0 0 0
2024_06_10 Désignation de représentants de la CCST au sein du Comité Départemental pour l'Emploi (CDE) 36 0 0 0
2024_06_11 Programme partenariat ave l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort année 2024 36 0 0 0
2024_06_12 Marché de travaux - Réhabilitation bâtiment en briques futur siège CCST - Lot 08 36 0 0 0
2024_06_13 Vente parcelles Technoparc porteur de projet - SCI Delle 36 0 0 0
2024_06_14 Inventaire des zones d'activités économiques 36 0 0 0
2024_06_15 Budget Assainissement Collectif : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public RPQS -2023 36 0 0 0
2024_06_16 Budget SPANC - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public - RPQS 2023 36 0 0 0
2024_06_17 Attribution du marché de travaux eau potable et assainissement à Grandvillars 36 0 0 0
2024_06_18 Convention de participation conclue par le Centre de gestion du Territoire de Belfort pour le risque prévoyance agents 36 0 0 0
2024_06_19 Avenant à la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion 90 36 0 0 0
2024_06_20 Service Gestion des déchets - Contrat d'apprentissage licence pro Gestion traitement des déchets économie circulaire 36 0 0 0
2024_06_21 Convention de mise à disposition avec le Groupement d'Employeurs Profession Sport Loisirs 25-90 36 0 0 0
2024_06_22 Restructuration du site d'Isola Composite France - Marché d'Assistance de maîtrise d'ouvrage (A.M.O) 36 0 0 0