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Déliberation - ireqexgnasrkrz9 Document publié le Mardi 25 juin 2013 par la commune de Champagné-Saint-Hilaire. Lien du pdf (Déliberation - ireqexgnasrkrz9)Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, 25 juin 2013 – CM n° 9

1/8 Page du registre n°

M A I R I E

1 place de la Mairie

86160 CHAMPAGNE SAINT HILAIRE

 05.49.37.30.91 -  05.49.37.20.49

Courriel : champagne-saint-hilaire@wanadoo.fr

Site internet : www.champagne-saint-hilaire.fr

REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mil treize, le 25 juin, à vingt heures, le

Conseil Municipal de la commune de Champagné Saint-

Hilaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,

salle du conseil, sous la présidence de M. Gilles

BOSSEBOEUF.

Date de convocation : le 17 juin 2013.

Présents : M BOSSEBOEUF Gilles, Maire, M. RUSSEIL

Michel adjoint, MM. PIN Olivier, CORNU Marcel,

TESSEREAU Michel, Mme ROGEON Nadine, MM. VUZE Vincent, CARTIER Jean-Claude, MINGOT Michel, BONNIN Vincent.

Absents excusés : Mme BERTHOMME Claudette, MM. MAYET Laurent, ARCHAMBAULT Christophe, Mme CANON Candice.

Absent non excusé :

Pouvoirs : Mme BERTHOMME C. à M. RUSSEIL M., M. MAYET L. à M. BOSSEBOEUF G. Secrétaire de séance : M. RUSSEIL Michel.

M. VUZE Vincent arrive au point 3.

COMPTE RENDU SOMMAIRE

1. Approbation du compte rendu du 4 juin 2013

Sans observation

2. DM

2.1 – Assainissement n° 1

Monsieur le Maire informe l’assemblée délibérante que la facture reçue en 2013 pour l’année 2012 et relative à la redevance pour modernisation des réseaux de collecte a considérablement augmenté. Elle s’élève à 4036 € (pour mémoire : 2839 € en 2012). Les crédits inscrits au budget assainissement à la section fonctionnement ne sont pas suffisants. Monsieur le Maire propose d’augmenter de 1 150 € les dépenses à l’article 706129 et d’augmenter les recettes pour la même somme à l’article 706121 (compte tenu que les recettes avaient été sous évaluées), comme suit :

FONCTIONNEMENT

DEPENSES RECETTES

Article (chap) Op Montant Article (chap) Op Montant 706129 (014) : Revers. Ag. Eau

redev. Mode …

1 150,00 € 706121 (70) : Redevance pour

modernisation

1 150,00 €

0,00 €

Total dépenses 1 150,00 € Total recettes 1 150,00 €

Après discussion et en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité la modification du budget comme précisé ci-dessus.

2.2 – Mairie n° 1

Monsieur le Maire indique que les provisions inscrites au budget primitif 2013 section investissement de la Commune, à l’opération 1047 (amélioration des locaux) ne sont pas suffisantes. Il propose le transfert de 1000 € de l’opération 1057 (aménagement de l’espace) sur l’opération 1047, comme suit :25 juin 2013 – CM n° 9

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INVESTISSEMENT

DEPENSES RECETTES

Article (chap) Op Montant Article (chap) Op Montant 2313 (23) – 1047 : Constructions 1 000,00 €

2315 (23) - 1057 : installations,

matériel et outillage

-1 000,00 €

0,00 €

Total dépenses 0,00 € Total recettes

Après discussion et en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité la modification du budget comme précisé ci-dessus.

3. Tarifs gîte 2014

Après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe à l’unanimité les tarifs suivants pour la location et le ménage au gîte Marguerite à compter du 1er janvier 2014.

Tarifs 2013 Tarifs 2014

Nuitée été 13,50 € Nuitée été 13,80 Nuitée hiver 14,20 € Nuitée hiver 14,50 Week end (vendredi 16h au lundi

10h) été

486,00 €

(36 nuitées)

Week end été 496,80 €

Week end hiver 511,20 € Week end hiver 522,00 € Grand week end (4 nuitées) été 567,00 €

(42 nuitées)

Grand week end (4 nuitées)

été

579,60 €

Grand week end hiver 596,40 € Grand week end hiver 609,00 Très grand week end (5 nuitées) été 675,00 €

(50 nuitées)

Très grand week end été 690,00

Très grand week end (5 nuitées)

hiver

710,00 € Très grand week end hiver 725,00

Tarif chambre 1 pers été 21,00 € Tarif chambre 1 pers été 21,50 Tarif chambre 1 pers hiver 22,00 € Tarif chambre 1 pers hiver 25,00 Tarif chambre 2 pers été 42,00 € Tarif chambre 2 pers été 43,00 Tarif chambre 2 pers hiver 44,00 € Tarif chambre 2 pers hiver 50, 00 Location paire de draps 6,20 € Location paire de draps 6,40 Animal de compagnie 20,00 € Animal de compagnie 25,00

MENAGE - 2014

LIEU TARIF MONTANT Chambre à 2 lits et mezzanine 2 nuitées hiver 29,00 € Chambre à 4 lits 3 nuitées hiver 43,50 € Séjour et cuisine 4 nuitées hiver 58,00 € Gîte complet 14 nuitées été 193,50 €

4. Tarifs cantine et garderie rentrée 2013

Monsieur le Maire rappelle aux membres de l’assemblée délibérante la décision, n° 15 en date du 21 mars 2013, de conserver le mode de gestion actuelle de la cantine scolaire (préparation des repas sur place par une cantinière). Ensuite il expose ce que coûterait en moins un repas confectionné par un sous-traitant :

12 000 € (économie annuelle de la restauration en sous-traitance) = 0,88 € 95 (repas/jour) x 36 (semaines) x 4 (jours) = 13680

Après discussion et en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité décide des tarifs suivants qui seront appliqués à compter de la prochaine rentrée scolaire soit le 1er septembre 2013.25 juin 2013 – CM n° 9

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CANTINE :

Repas Ancien tarif Tarif rentrée

2013

Repas élève 2,60 € 2,80€

Repas élève n’habitant pas la

commune et sans participation de sa

commune

2,60 € 2,80€

Repas instituteur 5,20 € 5,60€

Repas agent 0 € 0€

Repas extérieur (conseil municipal) 0 € 0€

GARDERIE :

Une famille demande l’extension des horaires de 7h à 19h.

Le Conseil Municipal n’est pas favorable à cette extension, et maintient à l’unanimité le tarif actuel.

Garderie Ancien tarif Tarif rentrée

2013

Matin 1,30 € 1,30€

Soir jusqu’à 18 h 30 2,00 € 2,00€

Soir : Amende pour dépassement

d’horaire ¼ d’heure

10,00 € 10,00€

Soir : Amende pour dépassement

d’horaire au-delà ¼ d’heure (forfait)

30,00 € 30,00€

5. Contrat de la cantinière

Monsieur le Maire rappelle aux membres présents que le contrat de travail de la cantinière se termine le 31 août 2013 et que le poste d’adjoint technique de 2ème classe (31/35ème) a été créé à cet effet (Cf. délibération du 16 mai 2013). Monsieur le Maire demande l’autorisation de signer le contrat pour cet agent, il explique qu’il étudie le type de contrat à choisir pour ce poste (CDD ou CDI, échelon, etc.).

Après discussion et en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de donner pouvoir à M le Maire pour définir le type de contrat et le signer.

6. Point personnel : départ en retraite

Monsieur le Maire rappelle que Mme Annie BOILLEDIEU part en retraite le 31 juillet 2013, Sa remplaçante Mme Gwénaëlle HEDOUIN a pris ses fonctions le 17 juin 2013.

7. Durée du contrat de renouvellement CUI

Monsieur le Maire informe les membres présents du conseil municipal que la législation en matière de durée des contrats CUI/CAE a été modifiée. La durée maximale est désormais de 20 mois (au lieu de 18 mois). Le contrat CUI de l’agent technique, chargé de l’entretien de bâtiments et de travaux de maçonnerie, est renouvelable au 9 juillet 2013. Monsieur le Maire explique que dans ce cas précis, le renouvellement peut être de 10 mois au lieu de 8 et l’agent concerné est d’accord pour travailler deux mois supplémentaires.25 juin 2013 – CM n° 9

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Le conseil municipal, après discussion et en avoir délibéré, décide à l’unanimité de tenir compte de cette modification, accepte que la durée du renouvellement de contrat pour l’agent technique à 10 mois et autorise le Maire à signer tous les documents s’y afférant.

8. Levée de la règle de constructibilité à la Grande Grange (E570)

Un permis de construire a été déposé le 23 mai 2013 par Monsieur William PHEUMOLANT pour un projet de construction d’une servitude (103,79 m²) sur la parcelle E570 sur une surface totale de 443 m².

Ce terrain est situé en dehors des parties

actuellement urbanisées de la commune, il

n’est pas constructible en application des

dispositions de l’article L.111-1-2 du Code de

l’Urbanisme.

Considérant que ce projet de construction ne

portera pas atteinte à la sauvegarde des espaces

naturels et de paysages, à la salubrité et à la

sécurité publiques, car une construction d’un

bâtiment agricole existe à côté du terrain

(chèvrerie). Cette zone n’est pas cultivable et

le village s’étend de part et d’autre de la voie

communale n° 5 (de Champagné-Saint-Hilaire

aux Brousses).

Compte tenu que la parcelle E570 est desservie par une servitude privée parcelle E571.et que le propriétaire de la parcelle E 570 a un droit de servitude réel et perpétuel (voir acte notarié du 6 septembre 2012 vente de terrain Cools, Pheumolant / Bouchet).

Compte tenu que le réseau de distribution d’électricité est situé à 25 m via la parcelle E571. Compte tenu que le terrain est desservi par le réseau d’eau potable à environ 25 m via la parcelle E571.

Compte tenu que la borne incendie n° 20 est située à moins de 100 mètres du terrain via la parcelle E571.

Compte tenu que le réseau d’assainissement collectif est situé à 45 m via la parcelle E571.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur la levée de la règle de constructibilité limitée.

Après discussion et en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de lever la règle de constructibilité limitée pour ce projet et ceci conformément au plan ci-dessus.

9. Point achat terrain Paillet

Monsieur le Maire a transmis les données à Maître FAVREAU notaire à Gençay qui fait le nécessaire. M. PAILLET a répondu par courrier qu’il est d’accord sur les termes du droit de passage.

10. Ecole : compte rendu du conseil d’école du 20 juin 2013

 Effectifs : 110 élèves sont prévus à la prochaine rentrée. Madame La Directrice évoque l’ouverture d’une 5ème classe.

 Rythmes scolaires : les activités pédagogiques complémentaires (APC) seront effectuées sur 24 semaines, les lundis et jeudis de 16h à 16h45. Nous mettrons en place une commission en novembre pour la mise en place de la réforme 2014 (élus, parents enseignants).25 juin 2013 – CM n° 9

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 Cantine : l’essai avec deux services donne satisfaction, nous resterons sur cette organisation. Il est nécessaire d’instaurer un règlement intérieur. Une commission est créée avec Claudette BERTHOMME, Sylvie FABA, Anne FRADET et Virginie MIGNOT pour faire des propositions (réunion le 24 juin 2013).

 Garderie : Une famille demande l’extension de la plage horaire entre 7 h et 19 h.  Travaux achats : divers petits travaux et achats sont demandés et en particulier six pupitres et chaises, l’ouverture à distance du portail, l’installation de deux urinoirs à la maternelle et l’achat d’un placard et le remplacement du lino à la maternelle.

Pour information, une fuite au niveau du toit a endommagé le photocopieur.

11. Demande de l’association BRIN DE PAILLE - TERRE PAILLE ET COMPAGNIE

Monsieur le Maire a reçu Monsieur Pascal DEPIENNE représentant l’association BRIN DE PAILLE, venu présenter son association. Monsieur le Maire lit les statuts dont la vocation est la promotion de la permaculture1 ainsi qu’un courrier destiné aux membres du Conseil Municipal.

M. DEPIENNE souhaite organiser une rencontre la semaine 34 de 2013 à la base de loisirs et demande l’autorisation d’utiliser les lieux (camping sur place pour les membres, diffusion d’un film documentaire, remise en état des lieux après utilisation …)

Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.

12. Montants des redevances d’occupation du domaine public

Monsieur le Maire lit le courrier d’ORANGE demandant une prorogation des permissions de voirie permettant à FRANCE TELECOM de poursuivre l’exploitation de ses réseaux. Le texte de l’arrêté en question fait référence à la délibération fixant les montants des redevances d’occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques. Les tarifs à appliquer sont connus en début d’année par la parution au Journal Officiel. La dernière délibération du conseil municipal date de 1998 et Monsieur le Maire donne lecture des tarifs 2012 à appliquer en 2013 :

Artère aérienne 53,33 €/km

Artère en sous-sol : 40,00 €/km

Emprise au sol : 26,66 €/m².

Après discussion et en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité décide d’appliquer les tarifs suscités en 2013 et autorise France Telecom à poursuivre l’exploitation des réseaux, en lui prorogeant les permissions de voirie.

13. Accord de subvention du conseil général pour la randonnée

Le conseil Général a accordé deux subventions pour les spectacles de la randonnée : l’une de 980 € pour « CIRCO PIRULO » et l’autre de 1120 € pour « LES POLIS SONT ACOUSTIQUES». Un courrier de remerciements sera adressé au Président du Conseil Général et à M. Lepercq.

1La permaculture est la conception consciente de paysages qui miment les modèles et les relations observés dans la nature, visant à stimuler l'activité biologique des sols pour les entretenir et obtenir une production abondante de nourriture et d’énergie pour satisfaire les besoins locaux. Les gens, leur habitat et la façon dont ils s'organisent, sont au centre de la permaculture.

La philosophie de la permaculture consiste à travailler avec la nature et non pas contre elle et part de l'idée que les méthodes agricoles modernes bouleversent les équilibres écologiques et provoquent la dégradation et l'érosion des sols cultivables, à la fois par l'utilisation des adjuvants chimiques, mais également depuis des siècles, par l'utilisation du labour qui en retournant le sol perturbe les fermentations naturelles et casse la structure mécanique de la terre maintenue par les réseaux de racines et de mycelium, favorisant ainsi son érosion par les eaux de ruissellement. (source wikipedia)°.25 juin 2013 – CM n° 9

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14. Rapport annuel 2012 assainissement non collectif

Monsieur le Maire lit le rapport 2012 du SIVEER qui a été envoyé à chaque conseiller avant la réunion du conseil municipal.

15. Réunion publique sur le projet éolien

Monsieur le Maire rappelle la réunion publique qui se tiendra le 2 juillet 2013 à 20 heures dans la grande salle des fêtes.

16. Point travaux et études (hôtel)

Monsieur le Maire présente les deux phases possibles pour l’aménagement du 1er étage du « 3 rue de l’église » ; les deux projets sont prévus avec un ascenseur pour l’accessibilité. Voir plans ci-dessous.

La phase n° 1 serait un aménagement sans inclure le logement locatif qui permettrait l’aménagement de 4 chambres + salle déjeuner.

La phase n° 2 permettrait l’aménagement d’une pièce famille avec deux chambres (+ au rez de chaussée un bureau pour le restaurant). Ce projet est réalisable sans modification de la phase 1 (juste une ouverture de porte).

Phase 125 juin 2013 – CM n° 9

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Phase 2

Le conseil municipal demande à M. le Maire de donner l’accord au cabinet d’architecte Moreau pour terminer le dossier (chiffrage et remise du dossier complet pour les demandes de subventions).

M. Le Maire rappelle l’engagement pris de maintenir M Traon dans le logement qu’il occupe actuellement tant qu’il le souhaite. La mise en place de la phase 2 prévue pourrait être alors envisagée.

17. Ouverture, maintien, développement des cafés ruraux

Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Madame la Présidente de la Région Poitou- Charentes relatif à l’appel à projets « Développement des services au public dans les cafés ruraux ». Cet appel à projets est ouvert aux exploitants ou propriétaires pour le développement de l’accès public à Internet et aux usages numériques, à l’extension des circuits courts pour un accès à des produits de qualité, à la mobilité durable, au développement touristique et culturel des territoires et la prévention dans le domaine de la santé. La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 31 décembre 2013. La rubrique développement touristique devrait permettre au projet de para-hôtel d’être éligible

18. Point sur les fêtes et événements (randonnée, nuit romane, 13 août …)

Randonnée le 7 juillet 2013 : Départ de la base de loisirs, animation l’après midi avec Circo- Pirulo et « les Polis sont acoustiques »

Nuit romane le 8 août 2013 : la prochaine réunion le 4 juillet 2013 à 18 heures. 13 août : commémoration 10h30 (messe) et inauguration de l’allée Alfred Doux.11 h50 et les stèles après.25 juin 2013 – CM n° 9

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19. Agenda

2 juillet : 20 h réunion publique d’information sur le projet éolien avec énergieteam. 7 juillet : 30ème anniversaire de la randonnée pédestre, départ base de loisirs à 9 heures avec spectacles l’après-midi (circo pirulo et les polis sont acoustiques).

21 juillet : Méchoui des DSB

8 août : Nuit romane : 15h : expo dans l’église, 16h : marché des producteurs et des artisans d’art avec repas sur la place, 16h30 et 18h : visite de l’église, 21h : spectacles et mise en lumière de l’église

13 août : Commémoration de la bataille du 13 août 1944, et inauguration de l’allée Alfred Doux.

20. Questions diverses

Le matériel de sonorisation est arrivé.

Jean-Claude CARTIER :

La prévention routière qu’il avait envisagé ne pourra pas se faire car une information à déjà été faite par la gendarmerie.

Le chemin de la Ferraudière à la route de Marnay : un empierrage serait nécessaire, les riverains se chargeront de la mise en place.

Il demande de mettre à l’ordre du jour le sujet du désherbage : M. le Maire répond que du matériel est arrivé (brosse et binette mécanique), et qu’à ce jour il n’y a rien d’autre à essayer. Les autres membres du Conseil estiment que ce débat a déjà eu lieu, il faudrait des éléments nouveaux pour cela.

Vincent BONNIN :

Parle de menuiserie qu’il faudrait changer à la grande salle des fêtes et demande si un chiffrage ne pourrait être fait.

Nadine ROGEON :

Le chemin de Géneteaux (les 3 étangs) est à remettre en état.

La séance est levée à.22h10

NOM SIGNATURE NOM SIGNATURE

Gilles BOSSEBOEUF

Michel RUSSEIL

Olivier PIN

Marcel CORNU Michel TESSEREAU

Nadine ROGEON Vincent VUZE

Jean Claude CARTIER Michel MINGOT

Vincent BONNIN