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Compte-Rendu - 13 FEVRIER 2018
Document publié le Mercredi 14 février 2018 par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 13 FEVRIER 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
.
.
Chantraine,
le 14 Février 2018
Ca /
| |
<> Anta
Rana
Chantraine
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHANTRAINE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
13
FEVRIER
2018
NOM
Prénom
Présent(e)
Absent(e)
Excusé(e)
Pouvoir
à
DIOT
François
GILLE
Brigitte
HINGRAY
Sandrine
BARBAUX
Marc
VALDENAIRE
Jean-Pascal
HUSSON
Audrey
OHNIMUS
Martine
BOXBERGER
Jean-Daniel
HR ne lee |
HARQUET
Florian
PETOT
Stéphane
X
François
DIOT
PIERRAT
Nathalie
X
Brigitte
GILLE
FELLMANN
Bernadette
HAMM
Agnès
ETES
RICHARD
Sylvie
RODRIGUES
Chantal
X
Max
RICHARD
SCHUMACHER
Dominique
X
Jacques
CHAPON
SEVRAIN
Sophie
X
AUBERT
Michel
X
CHAPON
Jacques
X
DORGET
Patrick
X
Jean-Pascal
VALDENAIRE
RICHARD
Max
X
TRINIDAD
Claude
X
Marc
BARBAUX
COLLE
Emilie
X
Réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DIOT,
Maire,
Madame
Martine
OHNIMUS
ayant
été
désignée
secrétaire
de
séance,
Après
lecture
et
approbation,
à
l’unanimité,
du
procès-verbal
de
la séance
du
16
janvier
2018,
Le
Conseil
Municipal
a
acté
les
décisions
ci-dessous
et
pris
connaissance
des
informations
suivantes :
*
A
autorisé,
à
l’unanimité,
Monsieur
le
Maire
à
créer
dans
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
un
poste
d’Animateur
Principal
de
2°"
classe
tout
en
supprimant
concomitamment
un
poste
d’Animateur.
Monsieur
Max
RICHARD
a souhaité
connaître
la date
d'effet de
cette
nomination.
Monsieur
le Maire
lui a répondu
que
la nomination
pourra
se faire
à compter
du
1°
mars
2018.
*
A
adopté,
à
l’unanimité,
les
durées
d’amortissement
des
biens
pour
les
budgets
eau
et
assainissement
conformément
à l’instruction
comptable
M49. * A
accordé,
à
l’unanimité,
la garantie
d’emprunt
sollicitée
par
la
SEBL
et autorise
Monsieur
le Maire
à
signer
tous
les
documents
se
rapportant
à
celle-ci.
* A
autorisé,
à l’unanimité,
Monsieur
le Maire
à signer
une
convention
d’occupation
précaire
avec
l'ONF
et à
payer
les
frais
afférents.
* A
autorisé,
à
l’unanimité,
Monsieur
le Maire
à signer
une
convention
de
mise
à disposition
avec
l’ONF
et à
payer
les
frais
afférents
à
celle-ci.
*
A
adopté,
à
l’unanimité,
la
fixation
de
la
part
proportionnelle
communale
au
service
d’eau
potable
à
1.12
€/m3
HT.
Monsieur
Marc
BARBAUX
a
informé
de
la
nécessité
de faire
un
avenant
au
contrat
de
délégation
du
service
d'eau potable
pour
modifier
la part proportionnelle
du
délégataire
et pour
englober
les nouveaux frais
de
gestion
de
la nouvelle
station
de
traitement.
Monsieur
Max
RICHARD
est
alors
intervenu
pour
signaler
que
la
réalisation
de
cet
avenant
ne
revêt
pas
un
caractère
urgent,
précisant
qu'il
serait plus judicieux
d'attendre
une
année
de
service
de
la
nouvelle
station
afin
d'évaluer
au plus juste
le coût
de fonctionnement
de
celle-ci.
Monsieur
le Maire
a répondu
qu'il
n'est pas forcément
nécessaire
d'attendre
un
an pour
évaluer
le coût
de fonctionnement
de
la
station,
la
durée
de
trois
mois
étant
suffisante.
Il
sera
opportun
de
savoir
à
quel
moment
la Lyonnaise
des
Eaux
présentera
son
avenant
à la commune.
Monsieur
Marc
BARBAUX
a
rappelé
que
cet
avenant
n'a
pas
été
inscrit
à
l’ordre
du jour,
le
conseil
municipal
devant juste
délibérer
sur
la part proportionnelle
de
la
collectivité.
La
question
de
l'avenant
sera
abordée
ultérieurement.
e
Monsieur
BARBAUX
a fait
le point
sur
les
travaux
de
la station
et informé
de
leur
achèvement.
L'ARS
(Agence
Régionale
de
la
Santé)
ayant
réalisé
des
prélèvements
sur
l'eau
afin
d'en
vérifier
la
conformité,
la station
va
donc pouvoir
être
mise
en service.
e
Monsieur
Jacques
CHAPON
a
informé
que
la
rue
Varroy
Prolongée
est,
à
son
sens,
dangereuse
en
raison
du
manque
d'éclairage
de
certains
secteurs.
Monsieur
le Maire
lui a répondu
que
le problème
serait
étudié prochainement.
e
Madame
Brigitte
GILLE
a
informé
que
la
4"°
classe
de
l’école
maternelle
sera
maintenue
à la rentrée
2018.
Un
groupe
de
travail
s'est
réuni
afin
d'étudier
les
aménagements
possibles
en
vue
de
l'accueil
des
enfants
le mercredi.
Un
compte
rendu
sera
transmis
sous peu
aux
membres
du
conseil.
e
Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE
a
annoncé
la
représentation
gratuite
donnée
par
la
Troupe
« Joli(e)s Mômes
» le samedi
17 février
2018
à 20h30
à la Maison
Charles
Grandemange.
e
Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER
est
revenu
sur
la
représentation
organisée
par
la
troupe
« Le
Grenier
» le samedi
10 février
2018.
Cet
événement
a rassemblé
environ
200 personnes.
Les
entrées
ont
permis
de
reverser
400
€ aux
écoles.
e
Une
présentation,
par
les étudiants
de
l’ENSTIB,
du projet
de
roue
à augets
sera
organisée
le mardi
27
mars
2018
à 18h30
en
mairie.
e
Une
réunion
sera
organisée
en
mairie
le
21
février
2018
à
18h30
afin
de
préparer
la
journée
EcoQuartier
du
1°
mai.
La
séance
est
levée
à
19h30
re
“Fait
à Chantraine,
le 14
Février
2018 s
Le François
DIOT