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Procès Verbal - 07 FEVRIER 2017
Procès Verbal - 2 FÉVRIER 2023
Procès Verbal - 11 FÉVRIER .2020
Déliberation - 12 fevrier 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Déliberation - 12 fevrier 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Jeunesse,
&
$ + ©
Chantraine
mire
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
prises
lors
de
la séance
du
conseil
municipal
qui
s’est
tenue
le
12
Février
2026
à
18h30
à
la
Mairie
de
Chantraine
Délibération
N°
1-
Adopté
à
Finances
- Divers
- Frais
scolaires
2026/2027.
l'unanimité
Délibération
N°
2 -
ee
Finances
- Divers
-
Séjours
scolaires
2026/2027:
participation
l
a.
unanimité
communale. Délibération
N°
3 -
AdoDte
Finances
-
Divers
-
Classe
d’inclusion
scolaire
(2026/2027) :
v
OPEA
:
e
°
unanimité
participation
communale.
Délibération
N°
4 -
Finances
- Décisions
budgétaires
- Tarifs
des
services
publics
-
Adopté
à
Fixation
des
tarifs
de
l'Accueil
Collectif
de
Mineurs
(ACM)
pour
l’année
2026.
l'unanimité
Délibération
N°5
-
Finances
- Subventions
- Acquisition
d’un
premier
composteur
ER
par
les
administrés
: participation
communale.
Délibération
N°
6 -
eee
Finances
-
Subventions
-
Aide
à
la
rénovation
des
logements
l
LS
unanimité
vacants. Délibération
N°
7 -
Finances
-
Subventions
accordées
à
d’autres
collectivités
publiques
-
Organisation
du
Salon
Enjoy
Vélo
2025:
Adopté
à la majorité
(18
voix
pour,
1 voix
‘
.
contre)
subvention
communale
- Correctif.
Délibération
N°
8 -
Fonction
publique
-
Personnels
titulaire
et
stagiaire
de
la
Adopté
à
FPT
-
Créations
et
transformations
d'emplois
-
Suppression
l'unanimité
d'un
poste
d'ATSEM
Principal
de
1ère classe. Délibération
N°
9 -
Institutions
et
vie
politique
- Intercommunalité
- Adhésions-
Retraits
- Syndicat
Mixte
pour
l’Informatisation
Communale
dans
le
Département
des
Vosges
(S.M.IC):
avis
sur
la
demande
de
retrait
d’une
collectivité.
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
N°
10
-
Institutions
et
vie
politique
-
Intercommunalité
-
Adhésions-
Retraits
-
Syndicat
Mixte
pour
l’Informatisation
Communale
dans
le
Département
des
Vosges
(S.M.IC):
avis
sur
la
demande
d'adhésion
d’une
collectivité.
Adopté
à
l'unanimité
À
Chantraine,
le 13
Février
2026
Affiché
le 13/02/2026
La
Secrétaire
de
séance, Es