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Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Labastide-Saint-Sernin.
Lien du pdf (Déliberation - 4 Liste DES Deliberations du 01 DÉCEMBRE 2025 SITE)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
M a i r i e d e L a b a s t i d e S a i n t S e r n i n
C O N S E I L M U N I C I P A L
SÉANCE du 1er DÉCEMBRE 2025
= = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = =
PRÉSENTS : MM. SARRAU – ROUGÉ – Mme PILON – M. SOULASSOL – Mme GERAUD – MM. ROY – ANTIPOT – Mme PUBILL – M. TETREL – Mme MARTIN - MM. CAVANIÉ – RIVES – Mmes CERTAIN – VICENT - Mme TABONET MAURY et M. VIDAILLAC.
Excusés/Pouvoirs : Mme MOIZAN a donné pouvoir à M. SARRAU - M. ROBERT a donné pouvoir à M. VIDAILLAC et Mme CHAMBREUIL a donné pouvoir à Mme TABONET MAURY.
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
(Article L.2121-25 du CGCT)
Numéro
de la
Délibération
OBJET Décisions
2025/25 Procès-Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 13 Octobre 2025
Votes à la majorité
absolue
15 pour, 4 contre,
0 abstention
2025/26 Finances : Inscriptions de Crédits en Dépenses avant le Vote du Budget 2026 Votes à l’unanimité 19 Pour
2025/27
Personnel Communal : Création d’un Poste d’Agent
Territorial Spécialisé Principal de 2ème Classe des Écoles
Maternelles, à temps non-complet
Votes à la majorité
absolue
15 pour, 0 contre,
4 abstentions
2025/28
Personnel Communal : Autorisation de recrutement de
personnel non-titulaire pour accroissement temporaire
d’activité
Votes à la majorité
absolue
15 pour, 0 contre,
4 abstentions
À Labastide-Saint-Sernin, le, 03 Décembre 2025
Le Maire,
Bertrand SARRAU