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Déliberation - Liste DES Deliberations du 18 DECEMBRE 2023 SITE
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Labastide-Saint-Sernin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 18 DECEMBRE 2023 SITE)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
M a i r i e d e L a b a s t i d e S a i n t S e r n i n
C O N S E I L M U N I C I P A L
SÉANCE du 18 D ÉCEMBRE 2023
= = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = =
PRÉSENTS : MM. SARRAU – ROUGÉ - Mme PILON - MM. SOULASSOL – Mme GERAUD – MM. ROY – ANTIPOT - Mme PUBILL – M. TETREL - Mme MARTIN – MM. CAVANIÉ – RIVES – Mmes CERTAIN – MOIZAN - MM. ANDREASSIAN - ROBERT - Mmes CHAMBREUIL et TABONET MAURY.
Excusée/Pouvoir : Mme VICENT a donné pouvoir à M. SARRAU.
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
(Article L.2121-25 du CGCT)
Numéro
de la
Délibération
OBJET Décisions
2023/42 Procès-Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 29 Août 2023 Votes à l’unanimité 19 Pour
2023/43
Modification des Statuts de la Communauté des
Communes des Côteaux Bellevue (CCCB) : Prise de
la Compétence Mobilité
Votes à l’unanimité
19 Pour
2023/44
Budget Communal :
Approbation d’un Règlement Budgétaire et
Financier (RBF)
Votes à l’unanimité
19 Pour
2023/45
Budget Communal :
Inscription de Crédits en Dépenses avant le Vote du
Budget 2024
Votes à l’unanimité
19 Pour
2023/46
Accueil de Loisirs Sans Hébergement « ALSH » :
Convention entre les Communes de Labastide-
Saint-Sernin et Montberon
Votes à l’unanimité
19 Pour
2023/47
Personnel Communal :
Autorisation de Recrutement de Personnel Non-
Titulaire pour le Remplacement des Titulaires
Votes à l’unanimité
19 Pour Mairie de Labastide Saint Sernin
17 rue Jean Pascal – 31620 Labastide Saint Sernin – 05 61 84 95 05 – mairie.labastidesaintsernin@orange.fr
2023/48
Personnel Communal :
Autorisation de Recrutement de Personnel Non-
Titulaire pour Accroissement Temporaire d’Activité
Votes à l’unanimité
19 Pour
2023/49
Demandes de Subvention pour l’Opération de
Construction d’un Nouveau Groupe Scolaire et de
la Restructuration Partielle du Groupe Scolaire
Existant
Votes à l’unanimité
19 Pour
2023/50
Demande de Subvention auprès de l’ADEME pour
la mise en œuvre d’une solution de Géothermie
(étude de faisabilité) dans le cadre de l’Opération
de Construction d’un Nouveau Groupe Scolaire
Votes à l’unanimité
19 Pour
À Labastide-Saint-Sernin, le, 20 Décembre 2023
Le Maire,
Bertrand SARRAU