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Procès Verbal - 20260321 compte rendu conseil municipal du 21 mars
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Mauran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260321 compte rendu conseil municipal du 21 mars)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque,
Page 1 sur 7
PROCES VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE du 21 mars 2026
Présents : Messieurs. Ribet Kévin, Corrège Benjamin, Dinnat Éric, Savès Grégory, Damien Doury,
Nicolas Rostaing
Mesdames Sylvie Dusssenty, Sylvie Foglio, Emilie Hurtado, Florence Chochon la touche, Boutonnet
Fabienne
Ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Validation du CR du conseil du 09/03/2026
3. Election du Maire
4. Détermination du nombre d'adjoints
5. Election des Adjoints
6. Indemnité du Maire
7. Indemnité des Adjoints
8. Délégation permanente donnée à Monsieur le Maire
9. Délégations aux Adjoints
10. Lecture de la charte de |'élu et remise d'un exemplaire pour chaque membre du conseil
11. Délégation au SDEHG
12. Délégation au Réseau 31
13. Délégation a HGE
14. Questions diverses
Début de séance à 14h27
Désignation du secrétaire de séance : Benjamin Corrège, 9 pour 1 contre 1 abstention
L'objectif de cette réunion est I ‘installation du nouveau Conseil Municipal de Mauran qui se traduit
par l’élection du Maire et de ses adjoints par l’ensemble des membres du Conseil Municipal élu à la
majorité absolue le 15 Mars 2026.
1. Validation du CR du conseil du 09/03/2026
Vote pour le compte rendu du 9 mars 2026 :
2 contres
9 pours
→ Adopté à la majorité
2. Election du Maire
La séance est ouverte sous la présidence de Madame Fabienne Boutonnet, doyenne d’âge, qui, après
lecture d’un discours procède à l'appel nominal des conseillers municipaux élus puis a donné lecture
des résultats constatés aux procès-verbaux du 1° tour des élections municipales du 15 mars 2026.
Rappel des résultats de l’élection du 15 mars 2026 :
90 voix pour Monsieur Kévin Ribet pour la liste « Mauran, Tous Ensemble » et 67 voix pour Monsieur
Nicolas Rostaing pour la liste « Mauran, autrement ».
Elle a déclaré tous les membres ci-dessus désignés dans leurs fonctions de conseillers municipaux de
la commune de MAURAN. Page 2 sur 7
ELECTION DU MAIRE (1er tour)
Monsieur Boutonet Fabienne, doyenne d’âge a pris la présidence de la séance.
Le Président, après avoir donné lecture des articles L.2122-7 et l_.2122-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales (C.G.C.T) a invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire,
conformément aux dispositions prévues par Ies articles L.2122-7 et L.2122-8 du C.G.C.T.
Sont désignées assesseurs pour cette élection : Mesdames Sylvie Dussenty et Sylvie Foglio.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 11
- Bulletins blancs ou nuls : 2 blancs
- Suffrages exprimés : 9
Ont obtenu :
Mr RIBET Kévin : 9 voix
Mr RIBET Kévin ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire, et a été installé.
Mr RIBET Kévin a déclaré accepter d'exercer cette fonction.
Lecture d’un mot du Maire aux conseillers et au public présent.
3. Détermination du nombre d'adjoints
Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d‘adjoints relève de la compétence du Conseil
Municipal. En vertu de l’article L2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil
Municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif
légal du Conseil Municipal.
Pour la commune de Mauran, le nombre de conseillers municipaux étant de onze, ce pourcentage
donne un effectif maximum de trois adjoints.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal la création de deux postes d'adjoints.
Après en avoir délibéré et à l‘unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide Ia création
de deux postes d‘adjoints.
4. Election des Adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L 2122-7—l, vu la délibération
du conseil municipal fixant le nombre d'adjoints au maire à 2, M. le Maire rappelle que l'élection des
adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour
celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par
conséquent de commencer par l'élection du Premier adjoint.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
- Election de la liste d’adjoints
1-Eric DINNAT
2- Florence CHOCHON LA TOUCHE
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 11
Nombre de bulletins blancs ou nuls : 2 nuls
Nombre de suffrages exprimés : 9
Majorité absolue : 6 Page 3 sur 7
M. Éric DINNAT et Mme Florence CHOCHON LA TOUCHE ayant obtenu la majorité absolue sont
proclamés dans l’ordre premier adjoint et second adjoint au maire.
Madame Boutonnet insiste, malgré le vote secret, pour expliquer pourquoi elle a barré le nom de Mme
CHOCHON LA TOUCHE.
5. Lecture de la charte de l'élu et remise d'un exemplaire pour chaque membre du conseil
Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal de la charte de l’élu local.
6. Indemnité du Maire
L’indemnité du maire est de droit, et sans débat, fixé au montant prévu par l’article L2123-23 du CGCT.
Pour Mauran, commune de moins de 500 habitants, le taux maximum est de 28,1% de l’indice brut
1027 soit 1155.06€ brut , ce qui comblera ma perte de salaire liée à mes présences en mairie tous les
mardis et jeudis matin.
De ce fait, il est décidé également qu’aucun frais de déplacement ne sera remboursé au maire durant
la totalité de son mandat.
7. Indemnité des Adjoints
Le conseil municipal détermine le montant des indemnités des adjoints, dans le respect des plafonds
prévus à l’article L 2123-24 du CGCT. Afin d’être cohérent avec notre discours de campagne, je vous
propose de conserver les mêmes taux que ceux votés par le conseil municipal précédent, à savoir 9,9
% de l’indice 1027 soit 4110.52 x 0.099 = 406,94 € brut
En réduisant à 2 le nombre d’adjoints, nous utiliserons la somme économisée, à savoir (406.94 x 12 =
4882.08€/an) pour augmenter les fréquences de nettoyage du village réalisées par le prestataire de
service M. ORDY ou qui sera complétée par l’intervention périodique d’un prestataire supplémentaire.
Passage au vote
11 pour
→ Accepté à l’unanimité
8. Délégation permanente donnée à Monsieur le Maire
Vu les articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales ;
Considérant que le maire de la commune peut recevoir délégation du conseil municipal afin d’être
chargé pour tout ou en partie, pour la durée de son mandat, de prendre un certain nombre de
décisions du ressort du conseil municipal ;
Considérant qu’il y a lieu d’assurer un fonctionnement rapide de l'administration sous le contrôle du
conseil municipal dans certaines matières qui peuvent être déléguées ;
Rapport :
L’administration des affaires communales impose de procéder à la mise en œuvre d’un certain nombre
d'actes de gestion permettant de faciliter l‘activité des services municipaux et le fonctionnement de la
collectivité. Page 4 sur 7
Le Code général des collectivités territoriales permet, par délégation du conseil municipal, d'accorder
à l’exécutif un certain nombre de compétences sous réserve que ce dernier rende compte des
décisions prises à ce titre, lors de chacune des réunions obligatoires du conseil municipal.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, décide de confier
par délégation du conseil municipal et pour la durée de son mandat, au maire et selon les dispositions
définies ci-après, les compétences pour :
1. Arrêter et modifier l’affectation des propriétés communales utilisées par les services publics
municipaux ;
2. Fixer, dans les limites déterminées par le conseil municipal, les tarifs des droits de voirie, de
stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d’une manière
générale, des droits prévus au profit de Ia commune qui n'ont pas un caractère fiscal ;
3. Procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal, à la réalisation des emprunts destines
au financement des investissements prévus par le budget et aux opérations financières utiles
à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de
change, ainsi que pour prendre les décisions mentionnées au Ill de l'article L. 1618-2 et au a)
de l’article L. 2221-5-1, sous réserve des dispositions du c) de ce même article, et de passer à
cet effet les actes nécessaires ;
4. Prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des
marches et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les
crédits sont inscrits au budget ;
5. Décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas
douze ans ;
6. Passer les contrats d'assurance ainsi que pour accepter les indemnités de sinistre y afférentes
;
7. Créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;
8. Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
9. Accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;
10. Décider l'aliénations de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros ;
11. Fixer les rémunérations et régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers
de justice et experts ;
12. Fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de
la commune à notifier aux expropriés et répondre à leurs demandes ;
13. Décider de la création de classes dans les établissements d’enseignement ;
14. Fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme ;
15. Exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le Code de l‘urbanisme,
que la commune en soit titulaire ou délégataire, déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion
de l'aliénation d’un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l'article L. 213-3
de ce même Code dans les conditions que fixe le conseil municipal ;
16. Intenter au nom de la commune les actions en justice ou défendre la commune dans les actions
intentées contre elle, dans les cas fixes par le conseil municipal ;
17. Régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des
véhicules municipaux dans la limite fixée par le conseil municipal ;
18. Donner, en application de l'article L. 324-1 du Code de l'urbanisme, l'avis de la commune
préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;
19. Signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l'article L. 311-4 du Code de l'urbanisme
précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement d'une
zone d‘aménagement concerté et signer la convention prévue par le troisième alinéa de Page 5 sur 7
l’article L. 332-11-2 du même Code précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire
peut verser la participation pour voirie et réseaux ;
20. Réaliser les lignes de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorise par le conseil
municipal ;
21. Exercer, au nom de la commune et dans les conditions fixées par le conseil municipal, le droit
de préemption défini par l'article L. 214-1 du Code de l'urbanisme ;
22. Exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 a L. 240-3 du
Code de l’urbanisme ;
23. Prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-5 du Code du patrimoine
relatives à la réalisation de diagnostics d’archéologie préventive prescrits pour les opérations
d'aménagement ou de travaux sur le territoire de Ia commune ;
24. D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont
elle est membre.
Passage au vote :
→ Vote à l’unanimité du conseil
9. Délégations aux Adjoints
Monsieur le Maire donne lecture de l’arrêté de délégation aux adjoints.
Voici la liste des délégations pour nos deux adjoints au maire :
Éric DINNAT: police municipale / finances, budget / travaux communaux.
Florence CHOCHON LA TOUCHE : vie associative / gestion des bâtiments communaux / affaires
sociales.
Un arrêté municipal sera pris en ce sens.
10. Délégation au SDEHG
Le maire explique que le Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne est un
syndicat mixte composé de 585 communes et de Toulouse Métropole. Le SDEHG est
administré par un comité syndical dont les membres sont issus de Toulouse Métropole et de
52 commissions territoriales réparties géographiquement sur le département.
Les communes membres sont représentées au sein du SDEHG par le biais des 52 commissions
territoriales ayant pour vocation une fonction de relais local.
A la suite du renouvellement général des conseils municipaux, chaque conseil municipal doit
élire, parmi ses membres, 2 délégués à Ia commission territoriale du SDEHG dont il relève. Les
52 commissions territoriales se réunissent ensuite en collèges électoraux pour élire, parmi les
délégués issus des communes, leurs représentants au comité syndical.
Le maire indique que la commune de Mauran relève de la commission territoriale de Cazères.
Le conseil municipal est invité à procéder à l’élection des 2 délégués de la commune à ladite
commission territoriale, au scrutin secret et à la majorité absolue, ou à la majorité relative si,
après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, conformément
aux articles L52l1-7, L52l2-7 et L5212-8 du code général des collectivités territoriales.
Il appartient donc au conseil municipal de désigner, selon Ies modalités précitées, 2
représentants chargés de siéger à la commission dès sa mise en place.
Deux candidats se présentent aux postes de délégués à la commission du SDEHG :
M. Kévin RIBET et M. Éric DINNAT. Page 6 sur 7
Après avoir procède au vote, le Conseil municipal décide de designer, afin de représenter la
commune au sein de la commission territoriale du Syndicat Départemental d’Energie de la
Haute-Garonne, les 2 personnes suivantes :
- M. Kévin RIBET, élu à l'unanimité des 11 votes exprimés.
- M. Éric DINNAT élu à l'unanimité des 11 votes exprimés.
11. Délégation au Réseau 31
Monsieur le Maire précise que les collectivités et établissements membres sont représentés, au sein
des commissions territoriales de Reseau31, par des représentants. Le nombre de sièges de
représentants, dont dispose chaque collectivité et établissement, est déterminé en fonction de leur
population respective et par application du tableau figurant à l'article 10.3.B des statuts qui arrête, par
tranches d’habitants, le nombre de représentants correspondant.
Outre ces règles de représentation, il est rappelé que :
- Les commissions territoriales ont été constituées en tenant compte des limites géographiques
définies en annexe aux statuts de Réseau31, à ce titre la commune de MAURAN est rattachée à la
commission territoriale 12 Val de Garonne et Volvestre,
- Au sein de ces commissions territoriales, les voix des représentants sont pondérées par le nombre de
compétences transférées par leur collectivité ou établissement d’appartenance,
- Entre autres compétences précisées à l’article 10.2 des statuts, les Commissions Territoriales élisent
les délègues du Conseil Syndical. Le Conseil Syndical administre Reseau31 et vote, notamment, le
budget.
Monsieur le Maire propose donc de procéder à la désignation des membres de l’assemblée qui seront
chargés de représenter la commune au sein de la commission territoriale 12 Val de Garonne et
Volvestre.
A ce titre, l’article 10-3 des statuts régissant Réseau31 prévoit que les représentants des collectivités
membres sont simplement désignes au sein de leur assemblée délibérante respective. Cette
désignation doit être opérée à la majorité absolue, au scrutin secret.
IL appartient donc au conseil municipal de designer, selon les modalités précitées, 2 représentants
chargés de siéger à la commission dès sa mise en place.
Deux candidats se présentent aux postes de délègues à la commission du SDEHG : M. Kévin RIBET et
M. Éric DINNAT
Apres avoir procédé au vote, le Conseil municipal décide de designer, afin de représenter la commune
au sein de Ia commission territoriale 12 Val de Garonne et Volvestre, les 2 personnes suivantes :
- M. Kévin RIBET, élu à l'unanimité des 11 votes exprimés.
- M. Éric DINNAT, élu à l'unanimité des 11 votes exprimés.
12. Délégation à HGE
Monsieur le Maire informe l’assemblée que suite aux élections municipales, il est nécessaire de
designer un délégué titulaire et un délégué suppléant au Syndicat Haute-Garonne Environnement.
Apres délibération, et à l'unanimité des membres présents, sont désignés délégués titulaires :
- Mme Florence CHOCHON LA TOUCHE : déléguée titulaire
- M. Grégory SAVÈS : délégué suppléant Page 7 sur 7
13. Questions diverses
- Chemin de Lasbordes : Monsieur le Maire transmet une information de la communauté de commune
sur le service voirie pour une renforcement de chaussée sur le chemin de Las Bordes. Lors des travaux
de curage, la chaussée avait été abimée et la communauté s’est engagée à renforcer les accotements
sur plus de 20 m et le revêtement sera repris en bicouche. 2 panneaux seront ajoutés, un pour limiter
le tonnage et et l'autre pour mettre une voie en sens unique. Les travaux seront réalisés dans l’année
pour une montant de 15 000 euros.
- Mme Boutonnet demande qui va recevoir les coups de téléphone notamment pour récupérer les
déchets verts.
Nicolas propose d'envoyer les numéros contacts de Kévin RIBET, Éric DINNAT et Florence CHOCHON
LA TOUCHE.
- Monsieur Rostaing, maire sortant, remet à Monsieur le Maire un document indiquant ce qu’il y a
exactement sur le compte au 17/03/2026 soit un total de 127 570,59 euros.
Il précise qu’il reste les façades de la mairie à payer ainsi que d’autres dépenses non précisées et qu’il
faut ajouter les subventions qui ont été accordées.
Au final, il indique qu’il devrait rester sur le compte près de 176 000 euros.
Monsieur Rostaing remet les clés de la mairie à Monsieur le Maire.
Fin de séance à 15h15
Le secrétaire de séance, Benjamin CORRÈGE.