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Ordre du Jour - ODJ CM022025
Ordre du Jour - CM ODJ 29012026
Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Saint-Priest.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ODJ 29012026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Environnement,
◄ CONSEIL MUNICIPAL ►
(affiché le 22 janvier 2026 )
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique ordinaire
à l'hôtel de ville en salle du Conseil
jeudi 29 janvier 2026 à 19 heures 00
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès verbal du 18 décembre 2025
● Monsieur GASCON ● 1 ACTES DE GESTION : Compte-rendu des délégations - Décembre 2025 / Janvier 2026
● Monsieur GASCON ● 2 RESSOURCES HUMAINES : Modification de la délibération socle relative aux emplois
permanents
● Monsieur BERLIOZ CURLET ● 3 AFFAIRES FINANCIERES : Budget primitif - Exercice 2026
● Monsieur BERLIOZ CURLET ● 4 AFFAIRES FINANCIERES : Fiscalité directe locale - Exercice 2026
● Monsieur PEILLET ● 5 AFFAIRES FINANCIERES : Demande de subventions dans le cadre de la Dotation de
Soutien à l’Investissement public Local (DSIL) -
Exercice 2026
● Monsieur JEAN ● 6 URBANISME : Acquisition d’un local commercial et de son fonds de commerce situé
2 Ter Grande Rue
● Monsieur JEAN ● 7 URBANISME : Conventions avec SYTRAL MOBILITES dans le cadre de l’électrification de
la ligne C25
● Madame ROCHE ● 8 DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN/POLITIQUE DE LA VILLE : Cession
d’un appartement situé 11 rue George Sand
(échange NPNRU)
● Monsieur PEILLET ● 9 TRANSPORT ET VOIRIE : Dénomination d’une impasse rue d’Alsace ● Madame CORSALE ● 10 VIE CIVILE : Renouvellement d'une concession funéraire à titre gratuit - Devoir de mémoire
● Madame CORSALE ● 11 EDUCATION : Classes de découvertes 2026
● Madame CORSALE ● 12 EDUCATION : Appels à projets pour les collèges - Année scolaire 2025-2026
● Monsieur LODI-CHEMAIN ● 13 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Renouvellement de la convention d’Objectifs et
de Moyens avec l’Office du Commerce
● Monsieur BERLIOZ CURLET ● 14 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Avenant à la Convention d’objectifs et de moyens avec
l'Association San Priote pour l'Insertion par
l'Emploi (ASPIE)
● Monsieur BERLIOZ CURLET ● 15 EMPLOI ET INSERTION : Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec
l’association IDEO (Initiative pour le
Développement d’Emploi et d’Orientation) dans
le cadre de son Atelier Chantier d’Insertion «
Paysans urbains »
● Madame EL FALOUSSI ● 16 EMPLOI ET INSERTION : Avenant n°2 à la Convention d’objectifs et de moyens avec la
Mission Locale Rhône Sud-Est
● Monsieur MEGARD ● 17 VIE ASSOCIATIVE : Attribution des subventions - Année 2026
● Monsieur MEGARD ● 18 VIE ASSOCIATIVE : Convention d'objectifs et de moyens avec l'Association d’Intérêt Local
de Manissieux Mi-Plaine et La Fouillouse
● Monsieur JEAN ● 19 AFFAIRES CULTURELLES : Convention de subventionnement avec le Centre national des
arts plastiques (CNAP)
● Monsieur BERLIOZ CURLET ● 20 AFFAIRES FINANCIERES : Société publique locale d'efficacité énergétique (SPL OSER) -
Rapport du mandataire de la collectivité -
Exercice 2024
● Monsieur BERLIOZ CURLET ● 21 AFFAIRES FINANCIERES : Société Publique Locale d'Efficacité Energétique – SPL OSER –
Contrôle de la Chambre Régionale des
Comptes
● Monsieur DELAMADELEINE ● 22 DEVELOPPEMENT DURABLE : Présentation du rapport annuel 2024 de la Métropole de Lyon
sur le prix et la qualité des services publics de
prévention et de gestion des déchets ménagers
et assimilés
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