Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 1701081766 N23 05 23
Convocation - 1675953382 23 01 13
Convocation - 1686913123 23 03 05
Convocation - 1695812149 23 04 05
Convocation - 1680515117 23 02 05
Convocation - 1675953157 23 01 08
Convocation - 1675953000 23 01 04
Convocation - 1676033144 23 01 11
Convocation - 1707829315 N24 01 05
Convocation - 1675953301 23 01 10
Convocation - 1675953035 23 01 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Convocation - 1675953035 23 01 05)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
Code
Postal
13
320
IN°23/01108
Présents
26
Pouvoirs
7
OBJET
:
ACTUALISATION
DE
LA
COMPOSITION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
POUR
L’ACCESSIBILITE AUX
PERSONNES
HANDICAPEES
Envoyé
en
préfecture
le 09/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
09/02/2023
Publié
le
S’L
OF
ID
: 013-211300157-20230206-23_01_05-DE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 6
février
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIÉ,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: mardi
31
janvier
MEMBRES
PRESENTS
: Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Stéphan
PIERRACCINI,
Maëva
GAUTELIER,
Joseph
CASSARO,
Roger
MOSSÉ,
Dominique
BIECHE,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Catherine
FOULON,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Florian
PARIS,
Camille
GAIDO,
Hervé
CAYLA,
René
ALBERICCI,
Philippe
CANOBIO,
Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE,
Michèle
DECHAUD),
Julien
BOULARD,
POUVOIRS
: Pierre
MARROC
à Richard
MALLIÉ,
Véronique
GARNIER
à Corinne
LE
MEUT,
Catherine
BIENFAIT
à Yann
PERTUISEL,
Patricia
COTTI
à Christine
SICCARDI,
Jean-François
CAIRE
à Thomas
BERGÈRE,
Julien
ESTERINI
à Mathieu
PIETRI,
Hortense
MALLIÉ
à Sophie
SURACE.
Camille
GAIDO
a été
élue
secrétaire.
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
que
par
délibérations
N°20.04.09
du
08
juin
2020,
le conseil
municipal
a élu
à l’unanimité
les
membres
de
la commission
communale
d’accessibilité
aux
personnes
handicapées. Du
fait
de
la démission
de
Madame
Chrystelle
KAYGIN
et Monsieur
Jean-Pierre
LAFTINEUR,
il convient
de
procéder
à la
désignation
de
deux
nouveaux
membres
élus
de
la Commune
pour
siéger
au
sein
de
cette
instance.
En
dehors
de
la simple
composition
de
la commission
communale
d’accessibilité
aux
personnes
handicapées,
les
autres
dispositions
contenues
dans
la délibération
sont
maintenues.
Se
portent
candidats
:
Mme
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
M.
Saïd
ACHACHE C.M
du
06/02/2023
Délibération
n°23.01.05
Il est
proposé
à l’Assemblée
d’arrêter
Envoyé
en
préfecture
le 09/02/2023
Reçu
en
préfecture
le 09/02/2023
)
0
Publié
le
S
L
OSHION
COM
ID : 013-211300187-20230206-23_01_0$-DE
Yann
PERTUISEL
Marie-Christine
RODRIGUEZ
Evelyne
LOUIS
Philippe
CANOBIO
Pierre
MARROC
Saïd
ACHACHE
Marie-Pierre
VITIELLO
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Oui
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
DECIDE
A
V'Unanimité,
De
désigner
: Yann
PERTUISEL,
Evelyne
LOUIS,
Pierre
MARROC,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Philippe
CANOBIO
et Saïd
ACHACHE
en
qualité
de
représentants
de
la
Commune
à la
Commission
communale
pour
l’accessibilité
aux
personnes
handicapées.
Fait
et délibéré
en
séance
à Bouc
Bel
Air,
les
mois
et an
susdits
Pour
copie
conforme.
Richard
MALLIÉ,
Maire.