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Convocation - 1713518745 N24 02 17
Convocation - 1707830217 N24 01 11
Convocation - 1707830960 N24 01 18
Convocation - 1707829700 N24 01 09
Convocation - 1707829866 N24 01 10
Convocation - 1707829315 N24 01 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Convocation - 1707829315 N24 01 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Outre-mer,
Envoyé
en
préfecture
le 12/02/2024
DÉPARTEMENT
Reçu
en
préfecture
le 12/02/2024
L
Publié
le
S
O
,
DES
ID :
013-211300157-20240205-24_01_05-DE
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le 5
février
Code
Postal
13
320
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIÉ,
Maire.
N°24.01.05
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 30
janvier
MEMBRES
PRESENTS:
Richard
MALLIÉ,
Corinne
LE
MEUT,
Vann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Présents
25
Stéphan
PIERRACCINI,
Maëva
GAUTELIER,
Joseph
CASSARO,
Roger
MOSSÉ,
PERTE
8
Dominique
BIECHE,
Pierre
MARROC,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Catherine
FOULON,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Patricia
COTTI,
Jean-François
CAIRE,
Julien
ESTERINI,
Philippe
CANOBIO,
Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE,
Michèle
DECHAUD),
Julien
BOULARD.
POUVOIRS
:
Mathieu
PIETRI
à Richard
MALLIÉ,
Véronique
GARNIER
à
Corinne
LE
MEUT,
Catherine
BIENFAIT
à Yann
PERTUISEL,
Florian
PARIS
à
Sophie
SURACE,
Camille
GAIDO
à Christine
SICCARDI,
Hortense
MALLIE
à
Thomas
BERGÈRE,
René
ALBERICCI
à Philippe
CANOBIO,
Hervé
CAYLA
à Saïd
ACHACHE.
Maëva
GAUTELIER
a
été
élue
secrétaire.
OBJET
:
Monsieur
le Maire
expose
:
PRÉSENTATION
DU
RAPPORT
Créée
au
1%
janvier
2016,
la Métropole
Aix-Marseille-Provence
D'ACTIVITÉ
ANNUEL
regroupe
l'ensemble
des
92
communes
membres
de
la communauté
RETRAÇANT
urbaine
Marseille
Provence
Métropole,
de
la communauté
L'ACTIVITÉ
DE
LA
d'agglomération
du
Pays
d'Aïx-en-Provence,
de
la communauté
MÉTROPOLE
AIX-
d'agglomération
Salon
Etang
de
Berre
Durance,
de
la communauté
MARSEILLE-
d'agglomération
du
Pays
d'Aubagne
et de
l'Etoile,
du
syndicat
PROVENCE,
EN
d'agglomération
nouvelle
Ouest
Provence
et de
la communauté
APPLICATION
DE
d'agglomération
du
Pays
de
Martigues.
L'ARTICLE
L.5211-39
DU
CODE
GÉNERAL
Aux
termes
du
I de
l'article
L.
5218-2
du
Code
Général
des
DES
COLLECTIVITÉS
Collectivités
Territoriales,
elle
exerce
les
compétences
qui
étaient,
à la
TERRITORIALES
AU
date
de
sa
création,
transférées
par
les
communes
membres
aux
6
TITRE
DE
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
susmentionnés,
L'EXERCICE
2022
fusionnés
en
application
du
I de
l'article
L.
5218-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
En
vertu
de
l'article
L.5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
un
rapport
rendant
compte
de
l’activité
de
lPétablissement
doit
être
adressé
chaque
année
aux
maires
des
communes
membres. C.M
du
05/02/2024
Délibération
n°24.01.05
Le
rapport
d’activité
de
la Métropole
de
l'exercice
2022,
fera
l’objet
d’ui
séance
et ne
donne
pas
lieu
à un
vote.
Envoyé
en
préfecture
le 12/02/2024
Reçu
en
préfecture
le 12/02/2024
Publié
le
S
LO
*
ID
: 013-211300157-20240205-24_01_05-DE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
PRENDRE
ACTE
du
rapport
d’activité
de
la Métropole
Aïx-
Marseille-Provence
au
titre
de
l'exercice
2022.
Fait
et délibéré
en
séance
à Bouc
Bel
Air,
les
mois
et an
susdits
Pour
copie
conforme.
Richard
MALLIÉ,
Maire.