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Déliberation - Deliberation n°20260320 003 Election des adjoints au Maire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marcy-l'Étoile.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°20260320 003 Election des adjoints au Maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 27/03/2026
Reçu en préfecture le 27/03/2026
Publié le
REPUBLIQUE FRANCAISE ID : 069-216901272-20260320-20260320_O08A-DE DEPARTEMENT DU RHONE
COMMUNE DE MARCY L'ETOILE
Narc
l'étoile J Ÿ
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2026
Date de la convocation du Conseil municipal : 16 mars 2026
Nombre de membres afférents au Conseil municipal : 27
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 27
L'an deux-mille vingt-six et le vingt-mars, à huit heures, le Conseil municipal de la Commune de Marcy l'Etoile,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Salle du Conseil en mairie, sous la présidence de
Monsieur Loïc COMMUN, Maire.
27 Membres présents :
COMMUN KOUZOUPIS SEDDAS GARABED
DAUPHIN-GUTIERREZ ZUNINO MEYER PLAZA
CHAPUIS GUILLON DORVEAUX SENGEL
GIRIN MARIE-BROUILLY DELORME BIGAUT
DONZELOT BEGUE PICHAT NIVOLLET
PERRIER ROBERT SERRETTA DAL CORSO
SOUGH GIRAUDON DOUCET
Délibération n° 20260320-003 / 5.1
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Le Conseil municipal,
VU le Code général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-2,
VU la délibération n°20260320-002 en date du 20 mars 2023 fixant le nombre d’adjoints au Maire à
6,
CONSIDERANT que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin
de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil
municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux
tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de
scrutin et l’élection à lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste
ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
CONSIDERANT que les listes de candidats aux fonctions d’adjoints au Maire qui doivent comporter
autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
APRES que M. le Maire ait fait un appel de candidature, les listes de candidats sont les suivantes :
Liste n°1 menée par M. Henry KOUZOUPIS
1- M. Henry KOUZOUPIS
2- Mme. Agnès SEDDAS
3- M. Jean-Yves GARABED Envoyé en préfecture le 27/03/2026
Reçu en préfecture le 27/03/2026
Pubiéte ET REPUBLIQUE FRANÇAISE © M ID : 069-216901272-20260320-20260320_003A-DE
COMMUNE DE MARCY L'ETOILE l'étoi le J Ÿ
4- Mme. Françoise DAUPHIN-GUTIERREZ
5- M. Stéphane ZUNINO
6- Mme. Anne MEYER
PROCEDE à l'élection des adjoints au Maire au scrutin secret de liste
PREMIER TOUR DE SCRUTIN :
Le résultat du dépouillement est le suivant :
CONSIDERANT que le vote a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l'appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 27
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : O
Nombre de suffrages blancs : 3
Nombre de suffrages exprimés : 24
Majorité absolue : 14
Ont obtenu :
- Liste n°1 menée par M. Henry KOUZOUPIS : vingt-quatre (24) voix
APRES avoir constaté les résultats du dépouillement, la liste n°1 ayant obtenu la majorité absolue,
PROCLAME l'élection des adjoints au Maire et les déclare immédiatement installés dans leurs
fonctions.
DECLARE élus en tant qu’adjoints au Maire dans l’ordre du tableau suivant :
- 1% Adjoint : M. Henry KOUZOUPIS
- 2ème Adjointe : Mme. Agnès SEDDAS
- 3ème Adjoint : M. Jean-Yves GARABED
-__ 4ème Adjointe : Mme. Françoise DAUPHIN-GUTIERREZ
- 5ème Adjoint : M. Stéphane ZUNINO
-__ 6è"e Adjointe : Mme. Anne MEYER
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Le secrétaire de séance,
Délibération n° 20260320-003 du 20/03/2026 Ilan DAL CORSO
Signataire : Loïc COMMUN, Maire
Télétransmis en Préfecture le 23/03/2026
Mis en ligne sur le site Internet de la commune le 23/03/2026