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Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Wallers.
Lien du pdf (Déliberation - A.17022025.07 Renouvellement de l adhesion au Comite Departemental Olympique et Sportif)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
17022025.07
DEPARTEMENT
DU NORD
COMMUNE DE WALLERS ARENBERG
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERA TIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
CONSEILLERS ELLIS :
29
CONSEILLERS EN EXERCICE
29
CONSEILLERS PRESENTS :
22
L'An Deux Mille Vingt-cinq, le dix-sept du mois de février, le Conseil Municipal de la Commune de WALLERS ARENBERG s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard CARON, Maire, à )a suite de la convocation qui lui a été faite cinq jours à l'avance, laquelle convocation a été affichée à la porte de l'Hôtel de Ville, conformément à la loi.
Étaient présents (22) : Bernard CARON Maire, Cécile DEHOUCK, Tonino RUNCO,
Magalie DUTRIEUX, eean Pierre SELVE,, Sueel eAWORSKI, Vincenea CASTIGLIONE Adjoints, Marc STIEVENARD, Chantal SAEGERMAN, Yoann HOCHEDE, Conseillers Municipaux délégués, Marie-Pierre VARLE,, Émile LAURANT, Hermeline BOUTELIER, Bénédicte COTTEL, Laurent STAQUET, Serge HARDY, Armel BISIAUX, Salvatore CASTIGLIONE, Aurore DUSSART, Fabienne BENOIT, Laurence S,YMONIAK, Dominique NICODEME Conseillers Municipaux.
Étaient excusés (6) : Mathieu DECARPENTRY (procuration à Marc STIEVENARD), eean-Pierre ABRAHAM (procuration à Chantal SAEGERMAN), Christophe
DEHOUCK (procuration à Cécile DEHOUCK), Cathy GOUPIL (procuration à
Salvatore
CASTIGLIONE), Géry CATTIAU (procuration à Bernard CARON), Catherine DEMEURISSE.
Était Absent (1) : Marc BAUDRY.
Président de la séance : Bernard CARON - Secrétaire de la séance : Marc STIEVENARD.
Date d'envoi de la convocation : 10/02/2025.
Obiet : Renouvellement de l'adhésion au Comité Départemental Olympique et Sportif
Rapporteur : Yoann HOCHEDE,, Conseiller délégué aux sports
Depuis 2022, la ville adhère au Comité Départemental Olympique et Sportif (CDOS). Cette adhésion a permis de
bénéficier des avantages et des services proposés par le CDOS dans le cadre de la vie associative, éducative et
sportive.
En effet, cette adhésion permet de •
Bénéficier de l'ingénierie et du soutien à l'organisation d'événements et de projets sportifs ,
Accéder à des informations et à un accompagnement pour les appels à projets dans le cadre du Fonds
pour le Développement de la Vie Associative (FDVA)
Profiter de la mise à disposition gratuite d'expositions et de mises en relation avec les comités et
personnalités du monde sportif.
Afin de continuer à bénéficier de ces avantages, il est proposé de renouveler I t adhésion au CDOS pour un
montant annuel défini en fonction de la taille de la commune, soit 750 € pour une commune de 5001 à 10000
habitants.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l'unanimité des voix :
Envoyé en préfecture le 19/02/2025
Reçu en préfecture le
19/02/2025
Publié le
ID : 059-215906322-20250217-A 17022025 7-DE APPROUVE le renouvellement de l'adhésion au Comité Départemental
Olympique et Sportif au tarif annuel de 750€ ;
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette
adhésion ;
CHARGE Monsieur le Maire de veiller à l'exécution juridique et
comptable de la présente délibération.
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme et certification du
caractère exécutoire de la présente
délibération.
A Wallers Arenberg, le 17 février 2025
Le Maire,
Bernard CARON
Publié sur le site internet le 02/03/2026 :
Envoyé en préfecture le 13//02/2025
Reçu en préfecture le 19/02/2025
ID de transmission : 059-215906322-20250217-A 17022025_09-DE
Envoyé en préfecture le 19/02/2025
Reçu en préfecture le
19/02/2025
Publié le
ID : 059-215906322-20250217-A 17022025 7-DE