Conseil Municipal - pv3 28 03 2014

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Conseil Municipal - pv3 28 03 2014 Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Violès. Lien du pdf (Conseil Municipal - pv3 28 03 2014)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 1

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU VENDREDI 28 MARS 2014 A 18 H 00, SOUS LES PRESIDENCES

DE MARIE-JOSE AUNAVE, MAIRE SORTANT, MARIE RENE, DOYEN D’AGE

ET DE MARIE-JOSE AUNAVE, MAIRE NOUVELLEMENT ELU.

Présents : AUNAVE Marie-José, MENU Jacquie, GOURLOT Florence, COPIER Henri, TESSIEUX Martine, MARIE René, GINGLINGER Ghislaine, FESSAI Claude, COCQUELET Sylvie, DENIS Elad, ALFF Lalka, BARROT Gilles, MORE Colette, YVOZ Alain, DISY Dominique, GUICHERD Alain, BARBAUD Mary-Line, GAP Claude, GASTAUD Héloïse.

1. ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

En préambule à l’ouverture de la séance il doit être procédé à l’installation du conseil municipal.

Conformément à la Loi, la séance est ouverte sous la Présidence de Marie-José AUNAVE, Maire sortant qui procède à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal tel que proclamés élus par le bureau électoral lors du scrutin du 23 mars 2014.

Elle déclare donc AUNAVE Marie-José, MENU Jacquie, GOURLOT Florence, COPIER Henri, TESSIEUX Martine, MARIE René, GINGLINGER Ghislaine, FESSAI Claude, COCQUELET Sylvie, DENIS Elad, ALFF Lalka, BARROT Gilles, MORE Colette, YVOZ Alain, DISY Dominique, GUICHERD Alain, BARBAUD Mary-Line, GAP Claude, GASTAUD Héloïse, installés dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.

Après quoi, d’un commun accord, Jacquie MENU et Henri COPIER sont désignés pour assurer les fonctions d’assesseurs, et Lalka ALFF, la plus jeune conseillère municipale, a été désignée en qualité de secrétaire.

ÉLECTION DU MAIRE

MARIE René, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence de l’Assemblée.

Il procède à l’appel nominal des membres du Conseil et dénombre 19 conseillers présents, constatant ainsi que la condition de quorum était bien remplie.

Résultats du premier tour de scrutin :

Le Président, après en application des dispositions des articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) invite le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire.2

Celle-ci a lieu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est alors déclaré élu.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, remet fermé au Président, son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Le dépouillement du vote donne les résultats suivants :

a – Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ....... 1 b – Nombre de votants .......................................................................................... 18 c – Nombre de suffrages déclarés nuls (art. L.66 du code électoral) ................... 0 d – Nombre de suffrages exprimés ...................................................................... 18 e – Majorité absolue .............................................................................................. 10

Il est constaté que AUNAVE Marie-José a obtenu 18 suffrages.

Ayant obtenu la majorité absolue, AUNAVE Marie-José est donc proclamée élue Maire.

Aussitôt installée, elle reprend immédiatement la Présidence de la séance.

ÉLECTION DES ADJOINTS

Madame le Maire invite ensuite les membres du Conseil Municipal à procéder à l’élection des adjoints.

Il a été précisé qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, soit 5 adjoints.

Madame le Maire rappelle qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de 5 adjoints.

Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal fixe d’un commun accord à 5 le nombre des adjoints au Maire de la Commune.

Liste des candidats aux fonctions d’adjoint au Maire :

Madame le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un, sans qu’il ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, sont élus les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée.3

Le Conseil Municipal décide de laisser un délai de quelques minutes pour le dépôt, auprès du Maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter, au plus, autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner. A l’issue de ce délai, Madame le Maire constate qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint avait été déposée, celle de MENU Jacquie, à savoir : 1 - MENU Jacquie

2 - COPIER Henri

3 - FESSAI Claude

4 - GOURLOT Florence

5 - TESSIEUX Martine

Elle mentionne dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste.

Il procède ensuite à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau et dans les conditions évoqués ci-dessus.

Résultats du premier tour de scrutin :

a – Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ....... 0 b – Nombre de votants .......................................................................................... 19 c – Nombre de suffrages déclarés nuls (art. L.66 du code électoral) ................... 0 d – Nombre de suffrages exprimés ...................................................................... 19 e – Majorité absolue .............................................................................................. 10 Il est constaté que la Liste de MENU Jacquie a obtenu 19 suffrages constituant la majorité absolue.

Les candidats se trouvant sur cette liste sont respectivement proclamés élus adjoints dans l’ordre dans lequel ils y figurent, et immédiatement installés, à savoir : - 1er adjoint : MENU Jacquie

- 2ème adjoint : COPIER Henri

- 3ème adjoint : FESSAI Claude

- 4ème adjoint : GOURLOT Florence

- 5ème adjoint : TESSIEUX Martine

L’ordre du présent jour étant épuisé, la séance est levée à 18 h 40.

Fait à Violès le 1er avril 2014,

Le Maire,

Marie-José AUNAVE.