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Conseil Municipal - CM PV 13112023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vennecy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM PV 13112023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
/
NN
m'a
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VENNECY
Le
treize
novembre
deux
mille
vingt-trois,
à dix-neuf heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VENNECY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Salle
des
mariages,
sous
la
présidence
de M.
Roger
DESLANDES,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 9
novembre
2023
Présents
: M.
DESLANDES,
Mme
CHAMBLET,
M.
LOISEAU,
Mme
BEAURAIN
DURU,
M.
BONHOMMET,
M.
CHENEAU,
Mme
GANGNERON,
M.
MACHADO
SANTANA
;
Mme
PERREAU,
Mme
STROUPPE-MEUNIER,
M.
THIBAULT,
M.
GAUCHER,
M.
MUNOZ
Absents_ayant_
donné
pouvoir:
M.
PERDOUX
à
M.
LOISEAU;
M.
JALAGEAS
à
M.
DESLANDES
; M.
BOURLET
à
M.
BONHOMMET
; Mme
MOUZETà
Mme
CHAMBLET
Absents
: M.
GITON,
Mme
THO
Secrétaire
de
séance
: Mme
GANGNERON
M.
le Maire
constate
que
le quorum
est atteint
et procède
à l’ouverture
de
la séance.
Le procès-verbal
de
la séance
précédente
est approuvé
sans
observation.
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
: REMUNERATION
DES
AGENTS
RECENSEURS
ET
CREATION
DE
POSTES
M.
le
Maire
rappelle
qu’un
recensement
de
la
population
de
Vennecy
aura
lieu
du
18
janvier
au
17
février
2024.
3 agents
recenseurs
et un
agent
coordonnateur
seront
nécessaires.
Pour
cela,
il
faut
créer
3
postes
d’agents
contractuels,
dans
le
cadre
d’un
besoin
occasionnel,
du
18 janvier
au
17
février
2024,
mais
aussi
désigner
un
coordonnateur
chargé
de
la préparation
et de
la réalisation
du
recensement.
Afin
de
compenser
les
coûts
liés
à
ce
recensement
obligatoire,
l’Etat
reversera
à
la
collectivité
au
cours
de
l’année
2024,
la
somme
de
3
612€.
Avec
cette
somme,
il faudra
notamment
rémunérer
les
agents
recenseurs,
qui
sont
tous
des
habitants
de
la commune.
Concernant
la
rémunération
de
ces
derniers,
ils
sont
considérés
comme
agents
contractuels
classiques.
La
collectivité
est
libre
de
choisir
leur
rémunération,
qui
ne
doit
cependant
pas
être
inférieure
au
SMIC
horaire.
Leur
rémunération
peut
être
basée
sur
un
indice
de
la fonction
publique
ou
sur
un
forfait.
Lors
du
dernier
recensement,
une
rémunération
basée
sur
un
forfait
était
appliquée,
c’est-à-dire
un
montant
par
foyer
visité,
à
hauteur
de
2€
par
foyer
(on
estime
à
environ
260
logements
de
moyenne
par
recenseur).
Les
agents
recenseurs
auront
également
deux
demi-
Journées
de
formation.
Lors
du
dernier
recensement,
la
journée
entière
de
formation
était
indemnisée
à hauteur
de
50€
par
recenseur.
Soit
un
total
d’environ
600€
par
agent
recenseur.
Mme
BEAURAIN
DURU
propose
de
rémunérer
la
demi-journée
de
formation
à
hauteur
de
50€
par
agent
recenseur,
soit
100€
pour
les
deux
demi-journées.
Mme
CHAMBLET
propose,
quant
à
elle,
de
réévaluer
la
rémunération
forfaitaire
à
3€
par
foyer.
Le
total
permettrait
une
rémunération
d’environ
880€
de
moyenne
par
agent
recenseur.
CM
du 13/11/2023
Page 1/6 Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité
décide
>
de
désigner
un
coordonnateur
d'enquête
chargé
de
la
préparation
et
de
la
réalisation
des
enquêtes
de
recensement
;
>
la
création
d'emplois
de
non
titulaires,
en
application
de
l’article
L.
332-23
du
code
de
la fonction
publique,
pour
faire face
à
un
besoin
occasionnel
ou
saisonnier
à
raison
de
3
postes
d'agents
recenseurs,
pour
la
période
allant
18
janvier
au
17
février
2024
;
>
que
les
agents
recenseurs
seront
rémunérés
à
raison
de
3€
par
logement
visité et recevront
50€ pour
chaque
demi-journée
de formation.
SUBVENTION
POUR
LE
COLLEGE
DE
TRAINOU
Ayant
un
enfant
au
collège
de
Trainou,
Mmes
GANGNERON
et PERREAU
ne
prennent
pas part
au
vote.
Comme
les
années
précédentes,
la mairie
a reçu
une
demande
de
subvention
de
la
part
du
collège
de
Trainou.
Habituellement,
une
subvention
est
attribuée
au
collège
de
Trainou
pour
les
diverses
sorties
organisées
(visites,
spectacles,
séjours),
à
hauteur
de
15€
par
élève.
En
reportant
cette
même
somme
forfaitaire
pour
les
activités
2023/2024,
le
montant
de
la
subvention
serait
de
1650€,
pour
110
élèves,
montant
en
augmentation
de
75€
par
rapport
à
l’an
passé.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide,
de
verser
une
subvention
au
collège
de
Trainou
afin
d’aider
à financer
les projets
et les
sorties
2024,
sur
la
même
base
que
pour
les projets
2023,
à savoir
15€ par
élève
de
Vennecy,
soit
un
total
de
1
650€.
Cette
somme
sera prévue
au
budget
2024,
article
65738.
MISE
EN
PLACE
D’UNE
CHAUFFERIE
BIOMASSE
:
AVENANT
AU
LOT
3 - CHAUFFERIE/SOUS-STATION
M.
LOISEAU
rapporte
aux
conseillers
municipaux
l’état
d'avancement
du
projet.
La
chaudière
bois
fonctionne
depuis
les
vacances
scolaires
d’octobre,
pour
alimenter
en
chauffage
les
écoles,
le
restaurant
scolaire
et
la
salle
polyvalente.
Tous
les
intervenants
de
la
collectivité
sont
en
cours
d’apprentissage
concernant
la
maintenance,
notamment
pour
des
réglages
de
chauffe.
Par
ailleurs,
des
réserves
de
chantier
restent
toujours
à lever.
Le
chantier
devrait
être
finalisé
début
2024.
De
plus,
la
chaudière
gaz
complémentaire
nécessite
300
mbar
de
pression
pour
alimenter
en
plus
la
cuisine
de
la
salle
polyvalente.
Or,
l’installation
de
la
cuisine
n’est
pas
compatible
avec
cette
puissance,
sans
ajout
d’un
détendeur
supplémentaire,
non
prévu
au
marché
et qui
doit
donc
constituer
un
avenant
au
lot 3.
Mme
PERREAU
aimerait
avoir
un
bilan
des
surcoûts
engendrés
tout
au
long
de
ce
chantier.
M.
LOISEAU
promet
que
cela
sera
réalisé
et
transmis
aux
conseillers,
une
fois
le
chantier
achevé. M.
LOISEAU
souligne
d’autres
difficultés
liées
à
la
rotation
importante
de
personnel
chez
Eiffage,
titulaire
du
lot
3 - chaufferie,
notamment
au
niveau
des
chargés
d’affaire.
Mme
PERREAU
demande
comment
se
déroule
l’approvisionnement
en
bois.
M.
LOISEAU
répond
que,
là
aussi,
les
équipes
sont
toujours
en
phase
d’apprentissage.
La
consommation
devrait
être
d’environ
un
silo
par
mois.
CM
du 13/11/2023
Page 2/6 Mme
PERREAU
souhaiterait
que
soit
réalisée
une
communication
pour
informer
la
population
de
la
mise
en
service
de
la
chaudière
bois,
au
moins
sur
le
site
internet
de
la
mairie,
M.
LOISEAU
préfère
attendre
la
fin
officielle
du
chantier
avant
de
communiquer
sur
les
éléments
terminés.
Enfin,
la
collectivité
est
toujours
dans
l’attente
des
devis
pour
les
contrats
de
maintenance
de
la
chaudière.
M.
CHÉNEAU
se
demande
s’il
est
possible
de
faire
appel
à
d’autres
entreprises
locales.
MM.
LOISEAU
et
MUNOZ
estiment
que
cela
comporterait
des
risques,
notamment
par
rapport
à la garantie
de
parfait
achèvement
d’un
an.
M.
GAUCHER
rappelle
que
le responsable
des
services
techniques
de
la collectivité
a
également
pris
en
charge
une
partie
des
problèmes,
ce
qui
a
permis
de
faire
avancer
le
chantier
plus
vite.
M.
LOISEAU
estime
que
l’étude
de
raccordement
initiale
n’a
pas
été
faite
ou
mal
réalisée
par
l’entreprise
retenue,
ainsi
que
par
le
maitre
d’œuvre.
Il
précise
toutefois
que
malgré
les
surcoûts,
la
collectivité
reste
dans
un
montant
de
80%
des
dépenses
subventionnées.
M.
le
Maire
remercie
M.
LOISEAU
pour
son
investissement
et
le
travail
engagé
auprès
des
entreprises
engagées
sur
le chantier.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
valide
l’avenant
au
lot
3
—
Chaufferie
—
sous-station
du
marché
de
mise
en
place
d’une
chaudière
bois,
pour
l’ajout
d’un
détendeur
gaz
pour
alimenter
la
cuisine
de
la
salle polyvalente,
d’un
montant
de
950€ HT.
Le
nouveau
montant
du
marché
est de
254
770€ HT.
CONTRAT
D’ACQUISITION
DES
LOGICIELS
METIER
BERGER
LEVRAULT
Le
contrat
avec
le
prestataire
du
logiciel
métier
de
la
mairie
arrive
à
terme
le
14
décembre
prochain.
Il
convient
donc
de
le
renouveler
à
compter
du
15
décembre
2023,
pour
une
durée
de
3
ans,
soit jusqu’au
14
décembre
2026.
Le
coût
de
la
licence
sera
de
3
951€
HT
par
an.
A
cela
s’ajoute
le
coût
de
la
maintenance,
pour
439€
HT
par
an.
Soit
un
total
de
4
390€
HT
/ an.
Le
coût
total
du
contrat
sur
trois
ans,
maintenance
incluse,
s’élève
à
13
170€
HT.
Ces
tarifs
sont
en
augmentation
de
684€
par
an
pour
les
droits
d’utilisation
et
de
76€
HT
par
an
pour
la maintenance,
soit
un
total
de
+760€
HT
/ an.
Les
services
de
la mairie
sont
toutefois
satisfaits
de
la prestation
proposée.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
décide
la
reconduction
du
contrat
de
Berger-Levrault,
pour
3
ans,
soit
jusqu'au
14
décembre
2026,
pour
un
montant
total
de
13
170€
HT
sur
3
ans,
soit
4
390€ HT
par
an,
cession
de
droits
d'utilisation
maintenance
inclus.
TARIFS
DES
ENCARTS
PUBLICITAIRES
DU
BULLETIN
MUNICIPAL
Mme
CHAMBLET,
en
charge
de
la commission
communication,
indique
que
les
tarifs
pour
les
encarts
publicitaires
présents
dans
le bulletin
municipal
n’ont
pas
été
modifiés
depuis
de
nombreuses
années.
Actuellement,
les
tarifs
sont
les
suivants
:
>
60€
pour
les
encarts
au
format
1/6
page
>
120€
pour
les
encarts
au
format
1/3
page
Ces
encarts
permettent
de
financier
environ
30%
du
bulletin
municipal.
CM
du 13/11/2023
Page 3/6 Mme
CHAMBLET
propose
d’augmenter
ces
tarifs
de
10€.
Par
ailleurs,
un
devis
a été
demandé
en
vu
de
réduire
la qualité
du
papier
utilisé
pour
le
bulletin
et
générer
ainsi
des
économies.
Toutefois,
la
réduction
qui
serait
appliquée
n’est
en
réalité
que
de
90€,
ce
qui
constitue
une
économie
minime,
due
notamment
à
l’augmentation
du
prix
du
papier.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
valide
les
nouveaux
tarifs
pour
les
encarts
publicitaires
du
bulletin
municipal,
tels
que
présentés
par
Mme
CHAMBLET,
à
savoir
>
70€ pour
les encarts
au format
1/6 page
>
130€ pour
les
encarts
au format
1/3 page
DECISION
MODIFICATIVE
N°2
Il convient
d’intégrer
en
écritures
comptables
les
études
pour
la
sécurité
du
bourg
et
la
chaufferie
biomasse,
puisque
les
travaux
correspondants
ont
été
réalisés.
Pour
cela,
une
décision
modificative
est
nécessaire,
afin
de
passer
les
écritures
adéquates.
Ce
sont
des
opérations
d’ordre
budgétaire,
en
dépenses
et
en
recettes
d’investissement,
ce
qui
signifie
qu’elles
ne
sont
pas
réellement
réalisées.
Par
conséquent,
M.
le Maire
propose
la décision
modificative
suivante
:
>
Chapitre
041
—
Compte
203
(en
recettes)
: +14
009€
>
Chapitre
041
- Compte
2151
(en
dépenses)
: +5
945€
>
Chapitre
041
- Compte
2131
(en
dépenses)
: +8
064€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
valide
la
décision
modificative pour
opérations
d’ordre
budgétaires,
telle que présentée :
>
Chapitre
041
- Compte
203
(en
recettes)
: +14
009€
>
Chapitre
041
-
Compte
2151
(en
dépenses)
: +5
945€
>
Chapitre
041
— Compte
2131
(en
dépenses)
: +8
064€
AUTORISATION
DE
DEPENSES
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
2024
Afin
de
pouvoir
continuer
de
mandater
les
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
de
l’année
suivante,
le
Conseil
municipal
doit
autoriser
le
paiement
de
ces
mêmes
dépenses.
Le
Conseil
municipal
peut
donc
autoriser
le
mandatement
de
ces
dépenses
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
inscrits
au
budget
de
l’année
N-1,
pour
chaque
chapitre
d’investissement.
Par
conséquent,
pour
2024,
il
sera
possible
de
mandater
jusqu’au
vote
du
budget
primitif
:
>
Chapitre
20
: 2 463€
(immobilisations
incorporelles)
>
Chapitre
21
: 345
478€
(immobilisations
corporelles)
>
Chapitre
23
: 825€
(immobilisations
en
cours)
Ces
dépenses
n’incluent
pas
les
restes
à
réaliser,
c’est-à-dire
des
dépenses
engagées
sur
2023,
mais
non
encore
payées,
tels
que
le
changement
de
la
porte
du
bureau
de
la
vidéoprotection,
la
fin
du
chantier
de
la
chaudière
bois,
etc.
Mme
PERREAU
aurait
aimé
que
cette
délibération
soit
prise
en
décembre
2023,
de
façon
à
coller
au
maximum
avec
l’exercice
2024.
M.
LOISEAU
répond
que
cela
ne
fera
que
décaler
de
trois
semaines
la décision.
CM
du
13/11/2023
Page
4/6 Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
autorise
le
Maire
à
mandater
les dépenses
d’investissement jusqu’au
vote
du
budget primitif 2024,
à hauteur
de
25%
maximum
des
crédits
votés
en
2023,
tels
que
présentés
précédemment,
soit,
pour
chaque
chapitre :
>
Chapitre
20
: 2 463€
(immobilisations
incorporelles)
>
Chapitre
21
: 345
478€
(immobilisations
corporelles)
>
Chapitre
23
: 825€
(immobilisations
en
cours)
LONGUEUR
DE
VOIRIE
COMMUNALE
Suite
à
la
rétrocession
du
lotissement
des
S
Arpents
dans
le
domaine
public,
il
convient
d’intégrer
dans
la
longueur
de
voirie
communale
le nombre
de
mètres
linéaires
de
la
voirie
de
ce
lotissement.
Pour
rappel,
la
longueur
de
voirie
communale
affecte
le
montant
de
certaines
dotations.
L’ensemble
des
voiries
des
5
Arpents
possède
une
longueur
de
1456
ml.
La
nouvelle
longueur
de
voirie
communale
totale
est donc
désormais
de
22
997
+
1456,
soit
24
453
ml.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
approuve
la
nouvelle
longueur
de
voirie
communale,
d’un
total de
24
453
ml.
>
QUESTIONS
ORALES
>
Point
sur
les
délégations
de
signature
données
au
Maire,
depuis
octobre
2023 :
e
Diverses
pièces
pour
matériel
d’entretien:
344€
HT
e
Plantations
d’automne:
312€
HT
e
Achat
d’un
défibrillateur:
1 625€
HT
e
Mission
de
Délégué
à la protection
des
données
: 2 034€
HT
e
Demande
d’intervention
d’un
piégeur
à nuisible
pour
l’école
: 167€
HT
Total
sur
la
période
: 4 482€
HT
>
Mise
en place
d’un
plan
communal
de
sauvegarde.
Mme
BEAURAIN
DURU
explique
qu’il
s’agit
de
préparer
la
commune
en
cas
de
catastrophe,
notamment
naturelle
ou
technologique.
Aïnsi,
une
proposition
d’organigramme
des
services
est
présentée
aux
conseillers
municipaux.
Une
première
campagne
de
communication
sera
effectuée
dans
le
Flash
infos
du
mois
de
février,
pour
un
appel
à volontaires
qui
souhaiteraient
faire
partie
de
la
réserve
communale
de
sécurité
civile
(RCSC).
Puis,
une
réunion
d’information
sera
organisée
afin
d’aviser
les
membres
de
la RCSC
sur
la conduite
à tenir
et des
rôles
de
chacun.
>
Projet
de
sens
unique
Rue
de
la
Mairie.
M.
le
Maire
explique
que
lors
du
Conseil
municipal
du
mois
de juillet
2023,
une
majorité
de
retours
au
sondage
était
favorable
au
projet.
Or,
depuis,
un
autre
courrier
est
parvenu
en
mairie,
portant
ainsi
à
4
pour
et
4
contre,
sur
11
habitants.
Le
projet
de
sens
unique
est donc
pour
l’instant
suspendu.
>
Les
élus
sont
invités
à la cérémonie
des pompiers
le 25/11/23
à
10h.
>
Obligation
d’extinction
des
enseignes
lumineuses.
M.
MUNOZ
se
demande
si
cette
obligation
peut
s’appliquer
au
panneau
lumineux
communal.
M.
le
Maire
répond
que
CM
du
13/11/2023
Page
5/6 l'interdiction
d’éclairage
la
nuit
concerne
les
enseignes
à
caractère
publicitaire.
Il
s’agit
ici
d'informations
communales.
>
Point
sur
les travaux
en
cours par
M.
LOISEAU.
e
Les
plantations
prévues
le
long
de
l’espace
partagé
ne
peuvent
être
finalisées
car
le sol
est
trop
boueux,
à cause
du
temps
pluvieux
des
derniers
jours.
Les
travaux
seront
donc
terminés
quand
la
météo
sera
plus
favorable.
Des
devis
ont
également
été
demandés
pour
l’entretien
du
côté
fossé,
estimé
à
environ
300€
par
passage,
car
la
commune
ne
dispose
pas
du
matériel
nécessaire.
e
Les
travaux
d’électricité
et de
plâtrerie
dans
l’église
ont
été
réalisés.
e
Les
menuiseries
de
la
salle
polyvalente
devraient
être
posées
dans
la
semaine.
La
pose
de
celles
de
l’école
a déjà
commencé
et se
fera
progressivement.
>
M.
LOISEAU
informe
les
élus
qu’une
étude
de
zonage
des
réseaux
d’eaux
pluviales
et d'eaux
usées
est
en
cours
au
niveau
de
l’intercommunalité.
Une
position
de
la
CCF
sera
donc
prochainement
tranchée,
à
l’issue
de
l’étude,
concernant
la
faisabilité
de
l’extension
du
réseau
d’eaux
usées
dans
le secteur
de
Charmoy/Chevaupy.
>
Projet
d'aménagement
sécuritaire
Rue
du
Clos
Moutiers.
Suite
à
la
réception
d’une
pétition
organisée
par
les
riverains,
M.
LOISEAU
explique
que
diverses
possibilités
d'aménagement
sécuritaire
ont
été
étudiées.
Tout
d’abord,
la
mise
en
place
de
plots
à
une
extrémité
de
la
rue,
transformant
la
rue
en
voie
sans
issue.
Cela
obligerait
les
riverains
à
emmener
leurs
poubelles
sur
la
route
départementale,
ce
qui
peut
poser
des
problèmes
de
stockage.
De
plus,
le retournement
serait
compliqué
pour
les
riverains
pour
ressortir
de
la rue.
L’autre
possibilité
envisagée
consiste
à
placer
la
rue
en
sens
interdit,
sauf
riverains.
Une
campagne
d’information
serait
organisée
pour
les
usagers,
puis
des
contrôles
de
gendarmerie
seraient
ensuite
opérés.
L’accès
aux
écoles
et
aux
salles
communales
se
ferait
alors
par
le
lotissement
des
5
Arpents,
Rue
des
Brières
et
Rue
de
la
Galanderie.
La
seconde
solution
sera
sans
doute
retenue,
pour
un
essai
dans
un
premier
temps.
>
Repas
des
aînés
2023.
105
personnes
sont
inscrites,
soit
20
de
plus
qu’en
2022.
19
colis
simples
et
13
colis
doubles
seront
distribués.
>
Téléthon
2023.
Organisation
le
9
décembre
sur
plusieurs
communes
voisines,
en
simultané,
comprenant
de
nombreuses
animations
pour
petits
et
grands
et
notamment
un
atelier
de
confections
de
cookies,
dont
le
chocolat
sera
offert
par
les
ateliers
Alex
Olivier
et
Chocolats
LADE.
Un
appel
aux
dons
est
également
lancé
pour
les
autres
matières
premières.
Un
repas
sera
prévu
pour
50
personnes
et
les
cookies
confectionnés
par
les
enfants
seront
revendus
au
profit
du
téléthon.
Le
père
Noël
sera
également
présent
à partir
de
15h.
>
Une
boîte
au
lettres,
confectionnée
par
Mme
CHAMBLET,
pour
les
demandes
adressées
au
père
Noël,
est
disponible
dans
le
local
de
l’agence
postale,
en
mairie.
Petits
et grands
sont
invités
à y déposer
leurs
courriers.
>
Remerciements
aux
enfants,
aux
parents,
ainsi
qu'aux
enseignants
présents
lors
de
la
cérémonie
du
11
novembre,
notamment
pour
la
« Marseillaise
»,
interprétée
par
les
élèves
de
l’école.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h55.
Vennecy,
le
15
novembre
2023
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Frédérique
GANGNERON
Roger
DESLANDES
CM du 13/11/2023
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