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Déliberation - dl content. DELIBERATIONS 13 AVRIL
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Déliberation - dl content. DELIBERATIONS 13 AVRIL)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE
DE
MASSONGY
Haute-Savoie
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Délibération
N°2026-19
: Délégation
d’attribution
du
conseil
municipal
au
Maire.
- _
Approuvée
à la majorité
Délibération
N°
2026-20
: Election
des
membres
de
la
commission
d’appel
d’offre.
- __
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°2026-21
:
Fixant
le
nombre
de
membres
du
conseil
d’administration
du
CCAS.
- _
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°2026-22
: Election
des
membres
du
CCAS.
- _
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°2026-23:
Désignation
des
membres
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
(CCID).
-
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°2026-24
: Désignation
des
membres
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales. -
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°2026-25
: Création
et composition
des
commissions
communales.
-
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°2026-26
: Désignation
du
délégué
des
élus
au
Syane
-
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°2026-27:
Désignation
du
délégué
des
élus
au
comité
national
d’action
sociale
pour
le personnel
des
collectivités
territoriales
(CNAS)
-
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°2026-28
: Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux.
-
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2026-29
: Approbation
du
compte
financier
unique
2025.
-
Approuvée
à la majorité
Délibération
n°2026-30
: Affectation
des
résultats.
-
Approuvée
à la majorité
Délibération
n°2026-31
: Approbation
du
Plan
Particulier
de
Mise
en
Sûreté
(PPMS).
-
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2026-32:
Mise
à
jour
du
règlement
de
l’accueil
de
loisirs
«les
petits
massongiens
».
-
Approuvée
à la majorité Les
délibérations
sont
affichées
sur
le
panneau
d’affichage
de
la mairie
pendant
une
durée
d’un
mois Liste
des
membres
présents :
Présents
:
Sandrine
GRILLET-DETURCHE,
Lionel
DUJOUX,
Julie
NOUGARET,
Frédéric
CANOVAS,
Anne
LANDEMAINE,
Joël
DEMIERRE,
Patrice
GRISONI,
Valérie
THABUIS,
Denis
GIBON,
Fernande
CATTET,
Alexa
LEBLANC,
Fanny
MARULLAZ,
Vincent
BEL,Adrien
DETURCHE,
Victoria
MARGUET,
Ana-Maria
MARTIN,
Coralie
BORDIER,
Philippe
BRON,
Caroline DELOMPRÉ-ZAROLA
Massongy,
le
14
avril
2026
Le
secrétaire
de
séance
Lionel
DUJOUX