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Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Castelnau-de-Lévis.
Lien du pdf (Déliberation - 01 03 2025 Adhsion CAUE 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
Envoyé en préfecture le 06/03/2025
Reçu en préfecture le REG L 9
Publié le 07/03/2025
ID : 081-218100634-20250303-01_03_2025-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU TARN |
COMMUNE DE CASTELNAU DE LÉVIS
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 3 Mars 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le trois mars, à dix-huit heures trente, le conseil municipal s'est réuni, en séance publique dans le lieu habituel de ses séances, sur convocation de Monsieur le Maire en date du vingt et un février deux mille vingt-cinq.
Président : Patrice DELHEURE Secrétaire de séance : François COLLADO
Membres présents: Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux: Patrice
DELHEURE, François COLLADO, Sébastien VITALI, Robert GAUTHIER, Jean-Philippe
PEZET, Marie-Claude VABRE, Jean-Philippe BLATGÉ, Aurélie CARIA, Audrey
ROUFFIAC, Laure BACABE, David TARDIEU, Emmanuelle ROYER, Marion BORTHELLE, Anne GALIBER D'AUQUE.
Membres absents excusés : Nathalie DURAND donne pouvoir à Sébastien VITALI, Marie-Thérèse LACOMBE donne pouvoir à François COLLADO, Mustapha MOURCHID donne pouvoir à David TARDIEU, Elsa KLAVUN donne pouvoir à Marion BORTHELLE
Membres en Membres Nombre de Nombre de Exercice Présents Pouvoirs votants
18 14 4 18
Le quorum est atteint.
01 03 2025 Adhésion CAUE
Le Maire propose de renouveler l'adhésion au CAUE pour l'année 2025 pour un montant de 0,20€ par habitant sur la base de 1579 habitants soit pour un montant total de 315.80€ (trois-cent-quinze euros et quatre-vingts centimes).
Après délibération le conseil municipal approuve à l'unanimité le versement de cette cotisation pour l’année 2025.
Cette dépense sera inscrite au budget 2025.
Le Secrétaire de séance Le Maire
Patrice DELHEURE François COLLADO
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois à compter de sa notification ou de sa publication. Cette saisine pourra se faire, pour les particuliers et les personnes morales de droit privé non chargés de la gestion d'un service public, par la voie habituelle du courrier ou via l'application informatique Télérecours, accessible par le lien : htips:/Awww.telerecours.fr
01_03_2025