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Document publié le Mercredi 6 mai 2026 par la commune de Corquilleroy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 06.05.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 06 MAI 2026
LISTES DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
Délibération N°2026-042 Recours à un contrat d’apprentissage et création d’un poste d’apprenti Délibération N°2026-043 Création d’un emploi permanent d’Adjoint Technique Territorial et autorisation de recrutement sur le fondement de l’article L.332-8 2° du Code général de la fonction publique
Délibération N°2026-044 Création d’un emploi permanent d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe et autorisation de recrutement sur le fondement de l’article L.332-8 2° du Code général de la fonction publique
Délibération N°2026-045 AP/CP Création d’une Autorisation de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) pour le projet de chaufferie Biomasse des bâtiments communaux
Certifié affiché en mairie et publié sur le site internet de la commune de Corquilleroy le 07/05/2026.
Le maire,
René BÉGUIN