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unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL27052021 15 Tableau DES Effectifs
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL27052021 15 Tableau DES Effectifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE L DEPARTEMENT DE L’'ARDECHE DEL 27052021-15 ARRONDISSEMENT DE LARGENTIERE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D'AUBENAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUT AIRE
SEANCE DU 27 MAI 2021
L’an deux mille vingt et un et vingt-sept mai, le Conseil Communautaire s'est réuni au nombre prescrit par ses statuts, dans l'Espace Séraphin GIMBERT à VESSEAUX, en session ordinaire, sous La présidence de M Max TOURVIEILHE, Président de La Communauté de communes du Bassin d’Aubenas
La séance est ouverte à 20H00 en présence de :
PRESENTS : MC SAUSSAC, M BOUSCHON (proc de M ALLAMEL), $ CIVIER, J DAUMAS, € FAURE{ proc de | NGUYEN), K ESSAYAR, P GAILLARD, R KAPPEL, JY MEYER (proc de E ROCHE), B PERRUSSET (proc de À BEL), J SOUBEYRAND, MF TASTEVIN, P MAISONNEUVE, JF DURAND, JC COURT, À DELAYGUE, JY PONTHIER, S GENEST, G SAUCLES (proc de C PASTRE), R MOULIN, P DUPONT, D BERAL {proc de JP LARDY), B TEYSSIER, M GUYON, JP MARRON, P CORTIAL (proc de Ph ROUX), MF MARTIN, J COSTE, JL ARNAUD, G FANGIER, J BOYER, M CEYSSON, F CHASSON, B SOUCHE, À ROUSSET, M TOURVIEILHE, M TAUPENAS et A LAURENT.
Nombre de conseillers | Date de convocation : 21/05/2021 |
En eXETCICE : 92 Secrétaire de séance : j SOUBEYRAND Présents : 38 ©
Procurations : 7 Absents : J LAFFONT, S REYNIER, € WIOT, Y Votants :45 VANDUYNSLAGER, M CHAZE, À CHARROUD et G DOZ,
Absents : 7 En présence des suppléants non votants : O BOISSIN.
| Objet : Modification du tableau des effectifs. |
Les mouvements à venir des effectifs sur l'année 2021 nécessitent de modifier le tableau des effectifs intercommunaux. Il s’agit en synthèse de modifications liées à la création d'un poste à la médiathèque en remplacement d'un agent parti pour mutation et aux avancements de grade pour l'année 2021.
1) Filière culturelle :
Création au 1% juin 2021 d'un poste d'assistant de conservation principal de 2°" classe à temps complet.
Cette création de poste fait suite au recrutement d'un agent par voie de mutation, en remplacement d'un agent suite à sa mutation.
Création d'un poste d’adjoint du patrimoine principal de 2°"® classe à temps complet au 15 décembre 2021 suite à la suppression d’un poste d'adjoint du patrimoine. Ce poste correspond à un avancement de grade par ancienneté d'un agent.
2) Filière technique :
Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2°" classe à temps complet au 1° juin 2021 suite à la suppression d'un poste d'adjoint technique.
Création d'un poste d’adjoint technique principal de 2%" classe à temps complet au 1° juillet 2021 suite à la suppression d'un poste d'adjoint technique.
Ces postes correspondent à la nomination au grade supérieur par ancienneté d'agents.
Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1%* classe au 1% décembre 2021 à temps complet suite à la suppression d’un poste d'adjoint technique principal de 2°" classe. Ce poste correspond à la nomination au grade supérieur par ancienneté d’un agent.
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20210527-DEL27052021-15-DE
Date de télétransmission : 28/05/2021
Date de réception préfecture : 28/05/2021 3) Filière administrative :
Création d'un poste de rédacteur principal 29"e à temps complet au 1° juillet 2021 suite à la suporession d'un poste de rédacteur.
Ce poste correspond à un avancement de grade suite à la réussite à l'examen professionnel.
Situation suite aux modifications exposées ci-dessus
Grades Catégories
Effectifs
crées
Effectifs
pourvus
Effectifs
non
pourvus
Dont temps
non complet
.Filière Administrative : CO CO Co[=] 3 19
Attaché Hors Classe
Attaché principal
Attaché
Rédacteur principal classe 1
Rédacteur principal classe 2
Rédacteur
Adj. admin principal classe 1
Adi. admin principal classe 2
Adjoint admin 1OIOIO1mIUImIr»I>Ix> NINIBININIGOIR
OO
I—
Tallinn)
ls|ol—t
Filièré Technique : à _ o ID
010-1010
101:0
Ingénieur hors classe
Ingénieur principal
Ingénieur
Technicien principal classe 1
Technicien principal classe 2
Agent de maîtrise principal
Agent de maîtrise
Adjoint Tech principal classe 1 DIbvi=10|210I0I—-— Don
osloioli—=!
Adi. Tech principal classe 2 — co
Adjoint Tech
:[OIOÏQOIQIO|mImI>I>|>
«©
“Filière Culturelle :
Bibliothécaire principal
Bibliothécaire
Ass conservation ppal classe 1
Ass conservation ppal classe 2
Ass conservation
Adi. patrimoine ppal classe 1
Adi. patrimoine ppal classe 2
Adi. patrimoine
NHIMatié
O1O00G|wiIwiwuiIr|}>x> DID
IOlb|wolIo|—
=l-fololololololnmiol-lolololololololol=z|-lol-lolololololo
C ($) 0 0
Adjoint d'animation ppal classe 2 C 0 0 0 0
Adjoint d'animation C 1 1 0 Q
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20210527-DEL27052021-15-DE
Date de télétransmission : 28/05/2021
Date de réception préfecture : 28/05/2021 Fili Le MEUeSs Soci:alé — - Sect
Édicateir ai jeunes Here d'eexcep
Educateur de jeunes enfants de 28 cl.
B
B
Agent social ppal classe 1 C
Agent social ppal classe 2 C
C
C
Agent social
Auxiliaire de puériculture
Total Général || 96. A1OIOO0IOIO
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité décide : - D'autoriser le Président à modifier le tableau des effectifs conformément aux éléments ci-dessus détaillés.
Pour extrait certifié conforme
Fait à UCEL, Le 28 mai 2021
Le Président, Max TOURVIEILHE
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20210527-DEL27052021-15-DE
Date de télétransmission : 28/05/2021
Date de réception préfecture : 28/05/2021