Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL101
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL140
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL270
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL200
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL310
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL280
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL290
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL230
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL280
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL140
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL14012021 18 Tableau DES Effectifs
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL14012021 18 Tableau DES Effectifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Inégalités sociales, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE DEL 14012021-18 ARRONDISSEMENT DE LARGENTIERE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D'AUBENAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERAT IONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 14 JANVIER 2021
L'an deux mille vingt et un et Le 14 Janvier, Le Conseil Communautaire s’est réuni au nombre prescrit par ses statuts, dans l'Espace séraphin GIMBERT à VESSEAUX, en session ordinaire, sous ta présidence de M Max TOURVIEILHE, Président de La Communauté de communes du Bässin d’Aubenas
La séance est ouverte à 20H00 en présence de :
PRESENTS : M BOCCARD, MC SAUSSAC, À BEL {proc de B PERRUSSET ET V VANDUYNSLAGER), M ALLAMEL, M BOUSCHON, J DAUMAS (proc de S CIVIER), K ESSAYAR (proc de P GAILLARD}, C FAURE, R KAPPEL, JY MEYER (proc de MF TASTEVIN), | NGUYEN, £ ROCHE, J SOUBEYRAND, P MAISONNEUVE, JF DURAND, JC
COURT, A DELAYGUE, C DUCHAMP, S GENEST, G SAUCLES, C PASTRE, R MOULIN, P DUPONT, D BERAL B TEYSSIER, M GUYON, JP MARRON, Ph ROUX, P CORTIAL, MF MARTIN, J SEBASTIEN , JL ARNAUD, G FANGIER, C WIOT, (proc de $ REYNIER), J BOYER, G DOZ, M CEYSSON {proc de B SOUCHE), F CHASSON, À ROUSSET, M TOURVIEILHE, M TAUPENAS et À LAURENT (proc de M CHAZE).
Nombre de conseillers | Date de convocation : 08/01/2021 |
En exercice : 52 Secrétaire de séance : Colette PASTRE
Présents : 42
Procurations : 8 Absents : J LAFFONT et À CHARROUD
Votants :50 En présence des suppléants non votants : O BOISSIN. Absents : 2
[Objet : Modification du tableau des effectifs. |
Suite à la reprise en gestion de la Pépinière L’Espélidou, à compter du 24 janvier 2021, il
convient de prendre en compte les éléments suivants :
e Création d'un poste d’attaché territorial à temps complet à compter du 24 janvier
2021.
° Création d'un poste d’adjoint administratif principal de 1% classe à temps non
complet (32h) à compter du 24 janvier 2021.
Tableau des effectifs actualisés
Effectifs [Effectifs [Effectifs [PONL.
Grades Catégories P ourvus [707 non
P pourvus complet
ER PANeR oonlrepretuNoem le nelo st HET ASmnRAnNe ne lin en PO ER RER
Attaché Hors Classe A 1 1 0 0
Attaché principal A 3 3 0 ()
Attaché A 4 4 0 0
Rédacteur principal classe 1 B 3 2 1 0
Rédacteur principal classe 2 B 1 L 0 0
Rédacteur B 3 3 0 0
Adj. admin principal classe 1 € 4 3 1 1
Adj. admin principal classe 2 € 7 6 1 0
Adjoint admin C 7 7 0 1
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20210114-DEL14012021-18-DE
Date de télétransmission : 19/01/2021
Date de réception préfecture : 19/01/2021 Ingénieur hors classe
Ingénieur principal
Ingénieur
Technicien principal classe 1
Technicien principal classe 2
Agent de maîtrise principal
Agent de maîtrise WHO)
O0lIo0I—
Adjoint Tech principal classe 1 “ NlIwl=IOo|I-10loI—
Adj. Tech principal classe 2 ND
Adjoint Tech ONININIONINIwII
>|
>|>
à
mt
OU 13
Filière Culturelle: _ = Co Bibliothécaire principal re
Bibliothécaire
Ass conservation ppal classe 1
Ass conservation ppal classe 2
Ass conservation
Adj. patrimoine ppal classe 1
Adj. patrimoine ppal classe 2
Adj. patrimoine 1N|nlnlolwlwl»>|>|
li siliè 21e 2 Animati ion. < de k de
Adjoint d'animation ppal classe 1
wlulolol=lsiol
==
ol=lsloslsilsisisl=ilnwil-lslslolols!slsls
Adjoint d'animation ppal classe 2
Adjoint d'animation
Filière” Médicoss. OCialé, 20
Social”
Educateur de ar
excep
Educateur de jeunes enfants de 26 B 1 ; 0 cl.
Agent social ppal classe 1 6 0
Agent social ppal classe 2 € 0
Agent social L 0
Auxiliaire de puériculture C 0
DETTE UNE one een el OS RAT 7 NE Total Général. Rte SE ne DR NE nc e At] Pan er ee THE
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité décide : - De créer à compter du 24 janvier 2021 un poste d’attaché territorial à temps
complet et un poste d’adjoint administratif principal de fère classe à temps non complet (32h)
Pour extrait certifié conforme
Fait à UCEL, Le 15 janvier 2021
Le Président, Max TOURVIEILHE
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20210114-DEL14012021-18-DE
Date de télétransmission : 19/01/2021
Date de réception préfecture : 19/01/2021