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Déliberation - 240201delib08c tampon
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Châteaulin.
Lien du pdf (Déliberation - 240201delib08c tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Ref.
201
502
Berger-Levrault
(1012)
Envoyé en préfecture le 13/92/2024
Beçu en prétecture le 13/02/2024
Pubiié le
10 : 029-2129902860-20240201-240901 DELIFOBC-BF mn" : DEPARTEMENT DU FINISTERE
ateaulin DE sf VILLE VERTE ET VIVANTE mu
VILLE de CHATEAULIN
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, Le premier février à dix-neuf heures, Le conseil municipal, légalement convoqué le vingt-cinq janvier deux mille vingt-quatre, s'est réuni, en séance ordinaire, à La salle des fêtes, sous la présidence de Madame Gaëlle NICOLAS, Maire.
Etaient_ présents: Mme Gaëlle NICOLAS, M. Jean-Pierre JUGUET, Mme Sylvie CHASSEREZ, Mme Sylviane TOUFFAIT, M. Didier CHOPLIN , Mme Marie-Pierre LE GOFF, M. Jean-Christophe LE DOARE, Mme Marie-Hélène GOUEREC, M. Steeve MAZEAU, M. Hervé ROLLAND, Mme Margareth CUSSON-DUARTE, M. Hugues COËNT, M. Daniel LE FUR, Mme Dao PHAN, M. Sébastien GENTRIC (arrivé à 19h20 pendant la délibération n° 5C), Mme Cécile HETET, Mme Odile BOZEC, M. Nicolas LOTHORE, Mme Jacqueline CHAUSSEPIED, M. Raymond FEILLANT, Mme Nathalie GOURMELON, Mme Clarisse RÉALÉ, Mme Marie MAMIE, Mme Céline LEHUEDE, Mme Julie L'HELGOUALCH
Ont donné procuration :
Mme Nathalie CAROFF à M. Jean-Pierre JUGUET
M. Frédéric CANEVET-JEZEQUEL à Mme Clarisse RÉALÉ
M. Frédéric BALLERIN à Mme Julie L'HELGOUALCH
M. Alexis CHARRIER à Mme Gaëlle NICOLAS
Absent-e-s excusé-e-s :
Absent-e-s non excusé-e-s :
Secrétaires de séance : Mme Clarisse RÉALÉ et Mme Marie-Pierre LE GOFF
Assistaient également à la réunion : Mme Nadine LE GRAËT, Directeur Général des
Services; Mme Marion LE CLOAREC, Secrétariat général: M. Benjamin LEGROS, Directeur des services finances ; Mme Isabelle SALGUES, Directrice des Ressources Humaines (pour la délibération n°01); Mr Stéphane LE GALL, Directeur des Services techniques : Mme Valérie LAUTIER, Responsable des affaires scolaires.
Envoyé en préfecture le 13/92/2024
Beçu en prétecture le 13/02/2024
Pubiié le
10 : 029-2129902860-20240201-240901 DELIFOBC-BF N° 08C OBJET : Budget primitifs 2024 : lotissement Les Ardoisières
Rapporteur : Jean-Christophe LE DOARE
Section d'exploitation équilibrée à hauteur de 219 18173 €
Dépenses d'exploitation = 219 181.73 €
Chapitre 011 charges à caractère général : 65 000.00 €
Chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections : 154 181.73 €
Recettes d'exploitation = 219 181.73 €
Chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections : 219 181.73 €
Section d'investissement excédentaire à hauteur de 373 363.46 €
Dépenses d'investissement = 373 363.46 €
001 solde d'exécution de la section d'investissement reporté : 154 181.73 €
Chapitre 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections : 219 181.73 €
Recettes d'investissement - 373 363.46 €
Chapitre 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections : 154 181.73 €
Chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées : 219 181.73 €
Oui l'exposé de Jean-Christophe LE DOARE, et après en avoir délibéré, Le conseil
municipal, avec 23 voix pour, 5 voix contre et 1 abstention, approuve le Budget
Primitif 2024 « Budget lotissement « Les ardoisières » présenté ci-avant.
POUR COPIE CONFORME
Fe. Mistère FAIT À CHATEAULIN LE 1Ë8 FEVRIER 2024 Le Maire La secrétaire de séance La secrétaire de séance Gaëlle NICOLAS Marie-Pierre LE GOFF Clarisse REALE Le
EE
Envoyé en préfecture le 13/02/2024
Reçu en préfecture le 13/02/2024
BUDGET LOTISSEMENT LES ARDOISIERES - COMMUNE DE CHATEAULIN Publié le
ID : 029-212900260-20240201-240201DELIB08C-BF
D - ARRETE - SIGNATURES
Présenté par le Maire,
A Châteaulin, le 1er février 2024
Le Maire,
Délibéré par le conseil municipal réuni en session ordinaire
A Châteaulin, le 1er février 2024
Nombre de membres en exercice[ 29 |
Nombre de membres présents
Nombre de suffrages exprimés
VOTES : Pour
Contre LCL]
Abstentions
Date de convocation : le 2.571. 2024
Les membres du conseil municipal,
BALLERIN Frédéric
BOZEC Odile
| CANEVET-JEZEQUEL Frédéric
CAROFF Nathalie
CHASSEREZ Sylvie | CHAUSSEPIED Jacqueline | CHOPLIN Didier \ COENT Hugues
CUSSON-DUARTE Margareth
FEILLANT Raymond
| C F . | L
| GENTRIC Sébastien <ÆZ
GOUEREC Marie-Hélène Æ cd
GOURMELON Nathalie
L'HELGOUALCH Julie CE
HETET Cécile -
JUGUET Jean-Pierre \
LE DOARE Jean-Christophe A
LE FUR Daniel
LE GOFF Marie-Pierre
LEHUEDE Céline
LOTHORE Nicolas
MAMIE Marie
REALE Clarisse
ROLLAND Hervé
TOUFFAIT Sylviane ILE