Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - affichage avis 2
Conseil Municipal - Avis CM 18 mai
Compte-Rendu - CR CM 181009
Compte-Rendu - CR CM 170905
Compte-Rendu - CR CM 181221
Compte-Rendu - CR CM 180308
Conseil Municipal - 03 du novembre 2019 2
Compte-Rendu - 21 du 13 mars
Conseil Municipal - Conseil Municipal 25 11 2025
Déliberation - bulletin du 05 01 2006 bulletin045 060105
Procès Verbal - Affichage avis
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune d'Hermillon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affichage avis)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Données personnelles,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Une réunion du Conseil municipal se déroulera le :
Mardi 25 Février 2025 - A 18 h 00
Mairie – Salle des Commissions - Pontamafrey
73300 LA TOUR-EN-MAURIENNE
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2024 ;
2- Adoption des rapports sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023 d’Hermillon, du
Châtel, Pontamafrey et Montpascal ;
3- Adoption des rapports sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif 2023 et
2022 d’Hermillon, du Châtel et de Pontamafrey ;
4- Demande de subvention – Atelier d’écriture ;
5- Règlement général sur la protection des données (RGPD) – Adhésion à un groupement de commandes ;
6- Nouvelle convention de prestations de services en matière de prévention des risques professionnels et
de santé au travail ;
7- Demande de subvention FAST pour les travaux de réaménagement de la voirie au niveau de la mairie
d’Hermillon
8- Prolongation conventions de location de terrain
9- Echange parcelles Commune/FAVIER Cédric
10- Achat parcelles succession ALBRIEUX Louise
11- Achat parcelles Monsieur et Madame BRUN
12- Questions et informations diverses.