Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 170905
Compte-Rendu - CR CM 181221
Compte-Rendu - CR CM 180308
Compte-Rendu - CR CM 140624
Compte-Rendu - CR CM 150326
Compte-Rendu - CR CM 150212
Compte-Rendu - CR CM 141023
Compte-Rendu - CR CM 180403
Compte-Rendu - CR CM 150915
Compte-Rendu - CR CM 140410
Compte-Rendu - CR CM 181009
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hermillon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 181009)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
RELEVÉ
DES
DÉCISIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
MARDI
09
OCTOBRE
2018
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
le
mardi
09
octobre
2018
sous
la
présidence
d'Hervé
BOCHET,
Maire. Membres
présents
à
cette
séance:
Hervé
BOCHET,
Albert
DUPRAZ,
Laure
DUPRAZ-
CHAUDET,
Philippe
DIOLOGENT,
Rémi
VALLIN,
Alain
FAVIER,
Jocelyne
JULLIARD
et
Anne
CHEVALLIER Excusés:
Elisabeth
DEFUNTI
(procuration
à
Anne
CHEVALLIER),
Gildas
JOBERT
(procuration
à
Hervé
BOCHET)
et
Morgane
LEFEVRE.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE :
Laure
DUPRAZ-CHAUDET.
APPROBATION
DU
RELEVE
DE
DECISIONS
DU
11
septembre
2018
Le
relevé
de
décisions
du
Conseil
Municipal
du
11
septembre
2018
est
adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
COMMUNICATIONS >
Monsieur
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d'un
arrêté
de
M.
Le
Préfet
de
la
Savoie
portant
sur
la
limitation
des
usages
de
l'eau.
La
commune
de
Le
Châtel
est
classée
en
«
vigilance
».
I! invite
tous
les
habitants à
faire
attention
à
leur
consommation
d’eau.
>
Monsieur
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d’un
courrier
émanant
du
restaurant
l'ATRIUM,
fournisseur
des
repas
du
Restaurant
scolaire
de
Le
Châtel,
indiquant
un
changement
de
chef-
cuisinier
au
sein
de
son
établissement.
Un
rendez
vous
sera
pris
prochainement
avec
le
nouveau
«
chef
».
>
M.
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d'un
courrier
de
M.
JULIEN,
inspecteur
de
l'Education
Nationale,
précisant
l’organisation
des
élections
des
représentants
des
parents
d'élèves
au
conseil
d'école.
>
Dans
le
cadre
du
projet
«
Ecole
Numérique
»,
la
dotation
de
l'école
de
Le
Châtel
devrait
se
faire
en
janvier
2019.
(Pour
mémoire
: 6 Tablettes
numériques
et
2
P.C.
doivent
équiper
la
classe)
>
M.
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d'un
courrier
du
Ministre
de
l'Education
Nationale
portant
sur
la
création
de
«
Bibliothèques
d'école
».
Cette
dotation
est
réservée
aux
écoles
n'ayant
pas
d'accès
direct
aux
bibliothèques.
Après
discussions,
le
Conseil
municipal
charge
Mme
Robert,
enseignante,
de
présenter
un
dossier
pour
obtenir
cette
dotation.
>
M.
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal,
que
les
travaux
liés
aux
intempéres
sur
les
sources
de
lAlpettaz
sont
terminés.
Une
fuite
sur
la
bonde
de
fond
du
collecteur
intermédiaire
doit
encore
être
réparée
avant
l'hiver.
Les
travaux
d'enrobés
autour
des
containers
au
Villaret
à
L'Echaillon
ainsi
que
dans
la
rue
du
Villaret
ont
été
réalisés.
COMMUNE
NOUVELLE
M.
Le
Maire
rappelle
à
l'ensemble
des
conseillers
municipaux,
les
différentes
phases
de
la
«
Création
de
la
commune
nouvelle
»
qui
se
sont
déroulées
depuis
le
lancement
du
projet :
- Informations
aux
élus
en
séance
du
Conseil
municipal.
- Nombreuses
réunions
des
élus
des
3 communes.
- Etude
de
faisabilité
réalisée
par
l'agence
AGATE
(Agence
Alpine
des
Territoires)
- Présentation
du
projet
par
l'agence
AGATE
aux
élus
réunis
des
3
communes.
- Lettre
d'informations
aux
habitants
des
3
communes. - Réunions
publiques
dans
les
3
communes.
- Rédaction
d'une
chartre
commune.
- Choix
du
nom
par
sondage
auprès
des
habitants
des
3
communes :
&
«La
Tour
en
Maurienne
»
est
largement
plébiscitée.
Après
lecture
par
M.
Hervé
BOCHET,
Maire,
de
la
charte
et
de
la
délibération
qui
doit
être
prise
dans
les
mêmes
termes
par
les
3
communes
concernées
par
ce
regroupement,
le
Conseil
Municipal,
à
Punanimité
des
membres
présents
et
représentés,
approuve
la
création
de
la
commune
nouvelle
:
«
La
Tour
en
Maurienne»
qui
regroupera
les
communes
historiques
de
Le
Châtel,
Hermillon
et
Pontamafrey-Montpascal.
Mr
le
Préfet
de
La
Savoie
doit
prendre
dans
les
prochains
jours
un
arrêté
de
création
pour
que
cette
fusion
soit
effective
au
1°
Janvier
2019.
SYNDICAT
PAYS
DE
MAURIENNE,
NOUVEAUX
STATUTS
Monsieur
Le
Maire,
présente
au
Conseil
Municipal
les
nouveaux
statuts
proposés
par
le
Syndicat
du
Pays
de
Maurienne.
Après
discussion,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
approuve
les
nouveaux
statuts
du
Syndicat
Du
Pays
de
Maurienne.
3CMA
C.L.E.C.T
:Transfert
du
conservatoire
de
musique
de
St
Jean
de
Maurienne
|
Monsieur
Le
Maire,
informe
le
Conseil
Municipal
des
conditions
de
transfert
du
conservatoire
de
musique
de
St
Jean
de
Maurienne
à
la
3
CMA
telles
qu'elles
ont
été
définies
par
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées.
Après
discussion,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
approuve
les
conditions
de
ce
transfert.
ADMISSIONS
EN
NON-VALEUR
Monsieur
Le
Maire,
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
direction
générale
des
finances
publiques
a
présenté
2
listes
de
créances
irrécouvrables
et
propose
au
conseil
municipal
d'entériner
ces
pertes
(46,93
€
sur
le
Budget
eau
et
assainissement
et
37,11
€
sur
le
Budget
Communal) Le
Conseil
Municipal,
à
lunanimité
des
membres
présents
et
représentés,
approuve
l'admission
en
non-valeur
de
ces
créances
irrécouvrables.
| DECISIONS
MODIFICATIVES
budget
communal
et
budget
eau
et assainissement
|
Monsieur
Le
Maire,
présente
le
projet
des
trois
décisions
modificatives
nécessaires
pour
engager
le
paiement
des
travaux
imprévus
(Avalanches
hiver
2018)
sur
le
réseau
d'eau
potable
et
entériner
budgétairement
les
créances
irrécouvrables.
Le
Conseil
Municipal,
à
Funanimité
des
membres
présents
et
représentés,
approuve
la
décision
modificative
n°1
du
Budget
Communal
qui
s’équilibre
en
recettes
et
en
dépenses
à
31
500
€.
Le
Conseil
Municipal,
à
Funanimité
des
membres
présents
et
représentés,
approuve
la
décision
modificative
n°1
du
Budget
Eau
et
Assainissement
qui
s’équilibre
en
recettes
et
en
dépenses
à
4
000
€. Le
Conseil
Municipal,
à
Funanimité
des
membres
présents
et
représentés,
approuve
la
décision
modificative
n°2
du
Budget
Eau
et Assainissement
qui
s'équilibre
en
recettes
et
en
dépenses
à
38
500
€.
| SIVU
DU
GRAND
COIN
: Adhésion
au
PDESI
73
|
M.
Rémy
VALLIN,
Président
du
SIVU
du
Grand
Coin,
expose
au
conseil
municipal
le
projet
d'adhésion
au
PDESI
73
(Plan
Départemental
des
Espaces
Sites
et
Itinéraires
du
Conseil
Départemental
de
Savoie).
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
approuve
le
projet
d'inscription
au
PDESI
73
de
l'Espace
Nordique
du
Grand
Coin.
| INSTALLATION
D'UN
CIDEX
AU
HAMEAU
DU
PRAZ
M.
Le
Maire
relaie
une
demande
de
La
Poste
concernant
l'installation
d'un
CIDEX
(regroupement
de
boîtes
aux
lettres)
sur
le
hameau
du
Praz.
Cette
demande
intervient
suite
à
la
difficulté
de
desservir
toutes
les
boîtes
aux
lettres
du
hameau
lors
de
la
saison
hivernale.
La
fourniture
du
matériel
et
l'installation
sont
à
la
charge
de
La
Poste.
M.
Le
Maire
propose
l'installation
de
ce
dispositif
sur
un
terrain
communal
(parcelle
F211)
situé
à
l’'embranchement
de
la
bretelle
d'accès
du
hameau
avec
la
Route
Départementale.
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
(9
Pour
et
1 Contre),
approuve
l'installation
d’un
CIDEX
(soit
12
boîtes
aux
lettres)
sur
la
parcelle
F
211
au
hameau
du
Praz. Une
lettre
d'information
concernant
la
mise
en
place
de
ce
dispositif
sera
adressée
aux
habitants
du
Praz.
| TRAVAUX
APPROUVES
PAR
LA
COMMISSION
TRAVAUX
DU
24/09/2018
Suite
à
la
commission
« travaux
»
qui
s’est
réunie
le
24
septembre
2018,
les
travaux
suivants
vont
être
lancés
sur
la commune
de
Le
Châtel :
-
Remplacement
de
la
chaudière
à
l’ancienne
école
du
Villaret.
La
chaudière
«
Fuel
»
en
fin
de
vie
va
être
remplacée
par
une
chaudière
à
granulés
bois
et
pour
laquelle
une
subvention
est
obtenue.
- _
Réfection
de
l'appartement
n°
3
à
l'ancienne
école
du
Villaret.
Des
travaux
d'isolation,
changements
des
menuiseries,
reprise
totale
de
l'électricité,
peinture,
réfection
des
sols,
reprise
de
la
plomberie
vont
être
entrepris
dans
ce
logement
avant
de
le
proposer
à
la
location.
Une
partie
des
travaux
seulement
est
éligible
aux
subventions.
ANIMATIONS
2019
—
PROJETS
Monsieur
Le
Maire,
présente
les
projets
d'animation
sur
la
commune
de
Le
Châtel
pour
l'automne
2018
et
le
printemps
2019.
-
Maurienne
Généalogie,
le
3
et
4
Novembre
2018.
-__
Exposition
sur
la
transhumance
(Date
à
confirmer)
- __
Représentation
de
Théâtre
en
Maurienne
-__
Représentation
de
Daniel
GROS.
-
__Concert-animation
Cécile
MASSON. | QUESTIONS
DIVERSES
-
M.
Le
Maire,
informe
le
conseil
municipal
de
la
visite
de
Mme
DOHR
(Architecte
du
Patrimoine)
au
hameau
de
ST
Jacques
pour
poser
un
premier
diagnostic
sur
la
Chapelle.
Celle-ci
préconise
de
réaliser
rapidement
la
pose
de
«
témoins
»
sur
la
Chapelle
pour
suivre
l'évolution
des
fissures
existantes
ainsi
que
l'élagage
des
arbres
alentours
afin
d’assainir
l'édifice.
-
11
Novembre
2018
: Les
cérémonies
commémoratives
du
centenaire
de
la
Victoire
de
1918
se
dérouleront
conjointement
avec
la
Commune
de
Montvernier
selon
les
horaires
suivants :
e
Le
Châtel:
10H45
eo
Montvernier:
11h15,
suivies
d'un
apéritif
offert
par
la
commune
de
Montvernier.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
et
la
population
sont
invités
à
participer
à
cette
manifestation.
-
Espace
Jeunes
St
Jean
de
Maurienne
: Visite
de
la
STEP
du
Villaret
le
vendredi
26/10/2018.
-
Dépose
du
Vélo
à
La
Tour
: Rendez-
vous
le
26
Octobre
à
17h30
sur
le
site.
-
1%
décembre
: Vente
de
panettones
et
de
pandoros,
à
la
sortie
d'Intermarché
Hermillon,
au
profit
de
l'association
des
parents
d'élèves
du
RPI,
un
flyer
sera
mis
dans
les
boîtes
aux
lettres
de
habitants
de
la
commune.
-
Prochaine
séance
du
Conseil
municipal
prévue
le
Mardi
20
Novembre
2018
à
20
Heures.
Séance
levée
à
23H00
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Laure
DUPRAZ-CHAUDET
Hervé
BOCHET
0