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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 03.07.24
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune d'Eaubonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 03.07.24)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE D'EAUBONNE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle des Fêtes de l’Hôtel de Ville
Mercredi 3 juillet 2024 à 20h00
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de la séance :
I. Procès-verbal
0. Approbation de la séance du 29 mai 2024
II. Informations de Madame la Maire
III. Finances Locales
1. Budget général de la Ville : Décision Modificative n° 1
2. Demande de subvention à la Communauté d’Agglomération Val Parisis au titre du Plan Vélo Communautaire pour la réalisation de la liaison n°1 prévue au sein du schéma directeur cyclable communal
3. Demande de subvention au Conseil Départemental du Val d’Oise au titre du Fonds Val d’Oise Territoires pour la réalisation de la liaison n°1 prévue au sein du schéma directeur cyclable communal
4. Octroi de la garantie à la Ville d’Eaubonne de l’Agence France Locale – Année 2024
5. Remboursement de frais dans le cadre de l’exercice d’un mandat spécial - Madame Camille CARON déplacement dans le cadre du Festival d’Avignon du 9 au 13 juillet 2024
IV. Ressources Humaines
6. Augmentation de la participation financière à la protection sociale complémentaire des agents publics – risque santé
7. Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles sur le fondement de l’article L.332-13 du Code Général de la Fonction Publique
8. Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une concession de logement par Nécessité Absolue de Service (NAS) ou ouvrant droit à une convention d’occupation précaire avec astreinte (COPAS) et des logements concernés
9. Approbation de l’externalisation temporaire des missions d’instruction des autorisations d’urbanisme à des prestataires privés
10. Approbation de la convention relative à la mise à disposition d’un agent du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne Ile de France pour une mission de remplacement et de conseil en urbanisme et d’instruction des autorisations d’occupation des sols au sein de la mairie d’Eaubonne
11. Modification du Tableau des effectifs
V. Action Culturelle
12. Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations culturelles :
12.1 Animathèque
12.2 Art Rencontre
12.3 L’Atelier Académie Dessin Peinture
12.4 Collège du Temps Retrouvé
12.5 Eaubonne Jazz
12.6 Espace Danse12.7 Institut International Charles Perrault
12.8 Lyre Amicale
12.9 Musica Eaubonne
12.10 Patronage Laïque Municipal
13. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’aide à la structuration et aux projets musicaux des établissements d’enseignement artistique spécialisé en musique, danse et théâtre pour l’année 2024-2025
14. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’aide aux projets 2024 à l’attention des lieux de diffusion de spectacle vivant à rayonnement local
15. Demande de subvention auprès de la Préfecture de Région Ile de France dans le cadre du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) pour le projet Manifestation précédant l’accueil de la délégation américaine à l’Athletica et le passage de la flamme Olympique à Eaubonne
VI. Jeunesse et Famille – Centre Socio Culturel Espace Jeunesse et Familles
16. Approbation de l’appel à projets Aide Développement Social pour l’année 2024- Cahier des charges
17. Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val-d’Oise dans le cadre de l’appel à projet Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) pour l’année scolaire 2024-2025
18. Approbation de la convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération Val Parisis pour l’intégration de l’Espace Public Numérique de la Ville d’Eaubonne à la Médiathèque Maurice-Genevoix
19. Approbation du nouveau règlement intérieur du Centre Socio-Culturel Espace Jeunesse et Familles
VII. Sports
20. Subventions de fonctionnement aux associations sportives pour l’année 2024
21. Subventions exceptionnelles de fonctionnement aux associations sportives
22. Subvention exceptionnelle à l’association CSME Tennis
23. Refonte des critères de subventions pour le développement du sport de haut-niveau aux associations sportives
24. Modification de la Charte de partenariat
25. Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations sportives pour l’année 2023-2024 :
25.1 Jeanne d’Arc d’Eaubonne (JAE)
25.2 Club Gymnique Artistique d’Eaubonne (CGAE)
25.3 Jeanne d’Arc d’Eaubonne – Natation
25.4 Association sportive et de loisirs pour Handicapés mentaux du Val d’Oise (ASLHM 95)
25.5 Les Pieds Agiles
25.6 Cercle des Médaillés Jeunesse et Sports d’Eaubonne (CMJSE)
25.7 Vallée Montmorency Triathlon (VMT)
25.8 CSME Aïkido Budo Eaubonne
25.9 CSME Athlétisme
25.10 CSME Badminton
25.11 CSME BasketBall
25.12 CSME Cyclo-Loisirs
25.13 CSME Cyclo-Route-VTT
25.14 CSME Football
25.15 CSME Handball
25.16 CSME Judo Ju-Jitsu25.17 CSME Karaté
25.18 CSME Pétanque
25.19 CSME Randonnée Pédestre
25.20 CSME Retraite Sportive
25.21 CSME Tennis
25.22 CSME Tennis de Table
25.23 CSME Volley Ball
25.24 WOORI TAEKWONDO
VIII. Développement urbain – Gestion Patrimoniale – Economie Locale
26. Mise en œuvre de la gestion en flux des contingents de réservations de logements sociaux de la commune avec les bailleurs sociaux
27. Autorisation donnée à Madame la Maire de déposer une déclaration préalable pour la mise en accessibilité du sanitaire du cimetière communal, sis 3, rue Gambetta
IX. Espace public – Développement Durable - Transport
28. Groupement de commande dans le cadre de la désignation d’un bureau d’étude technique pour la réalisation d’une étude de faisabilité dans le cadre d’un projet de réseau de chaleur par géothermie profonde au Dogger
29. Avenant à la convention de partenariat fixant les modalités de demandes, d’attribution de subventions et de constitution d’un comité de pilotage dans le cadre de l’élaboration d’un schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération en vue notamment de créer le cas échéant un réseau de chaleur par géothermie profonde
30. Convention de partenariat avec le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement du Val d’Oise (CAUE95) pour la transformation des cours d’école en cours OASIS
31. Convention de mise à disposition de composteurs au sein de l’école Flammarion
32. Approbation du règlement intérieur et de la convention d’occupation et d’usage des jardins familiaux situés Avenue de la Première Armée Française
32.1 Approbation de la convention d’occupation et d’usage des jardins familiaux situés Avenue de la Première Armée Française
32.2 Approbation du règlement intérieur des jardins familiaux situés Avenue de la Première Armée Française
33. Convention avec le Syndicat Intégré Assainissement et Rivière de la région d’Enghien-les-Bains (SIARE) relative à l’opération T30 : restauration de berges aux 2 et 4 avenue Jean-Jacques Rousseau à Eaubonne
X. Santé
34. Signature de la convention relative à la participation financière de l’Agence Régionale de Santé Ile- de-France (ARS) au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence, la prévention, la promotion de la santé ainsi que la sécurité sanitaire – Engagement juridique par convention pluriannuelle au titre du Fonds d’Intervention Régional
XI. Événementiel, Vie associative & Relations internationales
35. Budget Participatif 2024-2025
XII. Décisions de la Maire
Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire (du n° 2024/127 du 10 mai 2024 au n° 2024/212 du 14 juin 2024) en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.