Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 03.07.24

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 03.07.24 Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune d'Eaubonne. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 03.07.24)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, REPUBLIQUE FRANÇAISE

VILLE D'EAUBONNE

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle des Fêtes de l’Hôtel de Ville

Mercredi 3 juillet 2024 à 20h00

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de la séance :

I. Procès-verbal

0. Approbation de la séance du 29 mai 2024

II. Informations de Madame la Maire

III. Finances Locales

1. Budget général de la Ville : Décision Modificative n° 1

2. Demande de subvention à la Communauté d’Agglomération Val Parisis au titre du Plan Vélo Communautaire pour la réalisation de la liaison n°1 prévue au sein du schéma directeur cyclable communal

3. Demande de subvention au Conseil Départemental du Val d’Oise au titre du Fonds Val d’Oise Territoires pour la réalisation de la liaison n°1 prévue au sein du schéma directeur cyclable communal

4. Octroi de la garantie à la Ville d’Eaubonne de l’Agence France Locale – Année 2024

5. Remboursement de frais dans le cadre de l’exercice d’un mandat spécial - Madame Camille CARON déplacement dans le cadre du Festival d’Avignon du 9 au 13 juillet 2024

IV. Ressources Humaines

6. Augmentation de la participation financière à la protection sociale complémentaire des agents publics – risque santé

7. Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles sur le fondement de l’article L.332-13 du Code Général de la Fonction Publique

8. Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une concession de logement par Nécessité Absolue de Service (NAS) ou ouvrant droit à une convention d’occupation précaire avec astreinte (COPAS) et des logements concernés

9. Approbation de l’externalisation temporaire des missions d’instruction des autorisations d’urbanisme à des prestataires privés

10. Approbation de la convention relative à la mise à disposition d’un agent du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne Ile de France pour une mission de remplacement et de conseil en urbanisme et d’instruction des autorisations d’occupation des sols au sein de la mairie d’Eaubonne

11. Modification du Tableau des effectifs

V. Action Culturelle

12. Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations culturelles :

12.1 Animathèque

12.2 Art Rencontre

12.3 L’Atelier Académie Dessin Peinture

12.4 Collège du Temps Retrouvé

12.5 Eaubonne Jazz

12.6 Espace Danse12.7 Institut International Charles Perrault

12.8 Lyre Amicale

12.9 Musica Eaubonne

12.10 Patronage Laïque Municipal

13. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’aide à la structuration et aux projets musicaux des établissements d’enseignement artistique spécialisé en musique, danse et théâtre pour l’année 2024-2025

14. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’aide aux projets 2024 à l’attention des lieux de diffusion de spectacle vivant à rayonnement local

15. Demande de subvention auprès de la Préfecture de Région Ile de France dans le cadre du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) pour le projet Manifestation précédant l’accueil de la délégation américaine à l’Athletica et le passage de la flamme Olympique à Eaubonne

VI. Jeunesse et Famille – Centre Socio Culturel Espace Jeunesse et Familles

16. Approbation de l’appel à projets Aide Développement Social pour l’année 2024- Cahier des charges

17. Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val-d’Oise dans le cadre de l’appel à projet Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) pour l’année scolaire 2024-2025

18. Approbation de la convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération Val Parisis pour l’intégration de l’Espace Public Numérique de la Ville d’Eaubonne à la Médiathèque Maurice-Genevoix

19. Approbation du nouveau règlement intérieur du Centre Socio-Culturel Espace Jeunesse et Familles

VII. Sports

20. Subventions de fonctionnement aux associations sportives pour l’année 2024

21. Subventions exceptionnelles de fonctionnement aux associations sportives

22. Subvention exceptionnelle à l’association CSME Tennis

23. Refonte des critères de subventions pour le développement du sport de haut-niveau aux associations sportives

24. Modification de la Charte de partenariat

25. Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations sportives pour l’année 2023-2024 :

25.1 Jeanne d’Arc d’Eaubonne (JAE)

25.2 Club Gymnique Artistique d’Eaubonne (CGAE)

25.3 Jeanne d’Arc d’Eaubonne – Natation

25.4 Association sportive et de loisirs pour Handicapés mentaux du Val d’Oise (ASLHM 95)

25.5 Les Pieds Agiles

25.6 Cercle des Médaillés Jeunesse et Sports d’Eaubonne (CMJSE)

25.7 Vallée Montmorency Triathlon (VMT)

25.8 CSME Aïkido Budo Eaubonne

25.9 CSME Athlétisme

25.10 CSME Badminton

25.11 CSME BasketBall

25.12 CSME Cyclo-Loisirs

25.13 CSME Cyclo-Route-VTT

25.14 CSME Football

25.15 CSME Handball

25.16 CSME Judo Ju-Jitsu25.17 CSME Karaté

25.18 CSME Pétanque

25.19 CSME Randonnée Pédestre

25.20 CSME Retraite Sportive

25.21 CSME Tennis

25.22 CSME Tennis de Table

25.23 CSME Volley Ball

25.24 WOORI TAEKWONDO

VIII. Développement urbain – Gestion Patrimoniale – Economie Locale

26. Mise en œuvre de la gestion en flux des contingents de réservations de logements sociaux de la commune avec les bailleurs sociaux

27. Autorisation donnée à Madame la Maire de déposer une déclaration préalable pour la mise en accessibilité du sanitaire du cimetière communal, sis 3, rue Gambetta

IX. Espace public – Développement Durable - Transport

28. Groupement de commande dans le cadre de la désignation d’un bureau d’étude technique pour la réalisation d’une étude de faisabilité dans le cadre d’un projet de réseau de chaleur par géothermie profonde au Dogger

29. Avenant à la convention de partenariat fixant les modalités de demandes, d’attribution de subventions et de constitution d’un comité de pilotage dans le cadre de l’élaboration d’un schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération en vue notamment de créer le cas échéant un réseau de chaleur par géothermie profonde

30. Convention de partenariat avec le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement du Val d’Oise (CAUE95) pour la transformation des cours d’école en cours OASIS

31. Convention de mise à disposition de composteurs au sein de l’école Flammarion

32. Approbation du règlement intérieur et de la convention d’occupation et d’usage des jardins familiaux situés Avenue de la Première Armée Française

32.1 Approbation de la convention d’occupation et d’usage des jardins familiaux situés Avenue de la Première Armée Française

32.2 Approbation du règlement intérieur des jardins familiaux situés Avenue de la Première Armée Française

33. Convention avec le Syndicat Intégré Assainissement et Rivière de la région d’Enghien-les-Bains (SIARE) relative à l’opération T30 : restauration de berges aux 2 et 4 avenue Jean-Jacques Rousseau à Eaubonne

X. Santé

34. Signature de la convention relative à la participation financière de l’Agence Régionale de Santé Ile- de-France (ARS) au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence, la prévention, la promotion de la santé ainsi que la sécurité sanitaire – Engagement juridique par convention pluriannuelle au titre du Fonds d’Intervention Régional

XI. Événementiel, Vie associative & Relations internationales

35. Budget Participatif 2024-2025

XII. Décisions de la Maire

Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire (du n° 2024/127 du 10 mai 2024 au n° 2024/212 du 14 juin 2024) en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.