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Ordre du Jour - 1 Ordre du jour CM 100221
Document publié le Lundi 10 février 2020 par la commune d'Eaubonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 Ordre du jour CM 100221)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE D'EAUBONNE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira en séance publique
dans la salle des Fêtes de l’Hôtel de Ville
Mercredi 10 février 2020 à 20h30
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
Conformément à l’article 6 II° de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020, et afin de lutter contre la propagation de l’épidémie de COVID-19, cette séance du Conseil Municipal se déroulera à huis-clos.
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de la séance :
▪ Informations du Maire
▪ Approbation des procès-verbaux des séances des 23 septembre et 14 octobre 2020
▪ Compte rendu des décisions du Maire
▪ Projets de délibérations :
1. Rapport annuel 2021 sur la situation en matière d’égalité entre les Femmes et les Hommes
2. Rapport d'orientations budgétaires
3. Acomptes sur subventions de fonctionnement pour l’année 2021 :
3.1. Associations culturelles
3.2. Associations de jumelage
3.3. Associations sportives
4. Attribution d’un acompte sur subvention de fonctionnement à l’association INTERVAL de l’inspection de l’Education Nationale, circonscription d’Ermont-Eaubonne
5. Subvention allouée au CSME dans le cadre de « Un été à Eaubonne » en prolongement de la convention d’objectifs et de moyens approuvée par le Conseil Municipal du 3 juillet 2019
6. Contrat de projet au titre du REAAP, donnant lieu à une aide financière
7. Demande de participation financière auprès de la Fondation Crédit Mutuel pour le projet Salon du Livre jeunesse d’Eaubonne 2021
8. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) Plan de Relance, concernant des travaux portant sur la création de six blocs sanitaires situés au sein des groupes scolaires Jean Macé (2), Mont d’Eaubonne (2), et Jean-Jacques Rousseau (2)
9. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) Plan de Relance 2021 afin de réaliser des travaux de réhabilitation des façades et de traitement de la toiture de l’Hôtel de Mézières
10. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) Plan de Relance 2021 afin de réaliser des travaux de réhabilitation des façades de la Galerie de Mézières 11. Convention d’objectifs et de moyens triennale avec le Festival Théâtral du Val d’Oise (FTVO)
12. Projet de pacte de gouvernance entre la Communauté d’Agglomération Val Parisis et ses 15 communes membres
13. Modification des règlements de mise à disposition des salles municipales
14. Approbation du nouveau règlement intérieur suite à la nouvelle organisation du Centre Socio-Culturel de l'Espace Jeunesse et Familles
15. Convention avec le Collège André Chénier et le Bureau Information Jeunesse dans le cadre du décrochage scolaire
16. Avenant n°1 portant prolongation du règlement de mise à disposition du Système d’Information Géographique (SIG)
17. Rapport d’activité 2019 de la SOMAREP, délégataire de Service Public de gestion du Marché de détail communal
18. Mise en place d’une aide financière dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique
19. Adhésion au SIGEIF de la commune d’Ormesson-sur-Marne
20. Représentation-substitution de l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre au sein du SIGEIF
21. Modification du tableau des effectifs communaux